Le texte est paru au Journal officiel du 3 mars 2010, accompagné des saisines du Conseil constitutionnel par des parlementaires.

L’arrêté est paru au Journal officiel du 27 février 2010.

Le texte paru au Bulletin officiel du 25 février 2010 concerne les personnels relevant de la direction de l’encadrement.

La note de service est parue au Bulletin officiel du 4 mars 2010.

L’arrêté est paru au Bulletin officiel du 4 mars 2010.

Le texte instituant cette fonction est paru au Journal officiel du 24 janvier 2010.

La réforme du lycée général et technologique concernera la seconde dès la rentrée 2010, puis la première à la rentrée 2011 et la terminale à la rentrée 2012.

Ces textes sur l’exception pédagogique font suite au protocole d’accord transitoire signé en septembre 2009.

Le décret est paru au Journal officiel du 28 janvier 2010.

Plusieurs textes ont été publiés au Bulletin officiel du 21 janvier 2010.

Un arrêté précise les modalités du concours d’attaché d’administration de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur.

Elles ont été publiées au Bulletin officiel du 7 janvier 2010.

Une circulaire complète l’appel à propositions d’octobre 2009 pour le programme européen 2007-2013.

Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 10 décembre 2009, présente l’ensemble des actions de formation à l’étranger organisées pour les enseignants.

La répartition par section et par option a été publiée le 14 décembre sur le site du ministère de l’Éducation nationale, tandis que la répartition par académie a été transmise aux syndicats siégeant au CTPM.

Publication au Bulletin officiel des modalités du programme pour 2010-2011.

Un encart au BO du 3 décembre présente les modalités des mouvements des personnels Atoss pour la rentrée 2010.

L’année 2010 verra la pérennisation de la reconquête du mois de juin.

Le 25 novembre débutera, dans les collèges et les lycées, la campagne de vaccination contre le virus H1N1, dont les modalités ont été définies dans une circulaire.

Une note de service rappelle les circonstances de demandes de certificats médicaux.

Une circulaire rappelle la conduite à tenir auprès des parents en cas d’accident scolaire.

Deux notes de service indiquent le déroulement des opérations.

Leurs conditions et modalités d’attribution ont été publiées au Journal officiel.

Deux cents établissements ont été choisis pour intégrer le plan réussite scolaire.

Ces taux ont été modifiés dans le cadre de la revalorisation des traitements des fonctionnaires.