Officiels

• Vie scolaire

  Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, et des examens

  Une note de service du 15 novembre 2012, parue au Bulletin officiel du 29 novembre 2012, définit le calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien.

  Publié le 5 décembre 2012

  
  

• Gestion

  Modification de la gestion budgétaire et comptable publique

  Un décret du 7 novembre 2012, paru au Journal officiel du 10 novembre 2012, relatif à la gestion budgétaire et comptable publique concerne notamment les EPLE.

  Publié le 21 novembre 2012

  
  

• Management

  Personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger : modification de la situation administrative et financière

  Un décret du 14 novembre 2012, paru au Journal officiel du 16 novembre 2012, modifie la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger.

  Publié le 21 novembre 2012

  
  

• Management

  Personnels : Anagram, système de gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles

  Un décret du 26 octobre 2012, paru au Journal officiel du 28 octobre 2012, instaure le « traitement automatisé de données à caractère personnel » Anagram, dédié à la gestion des accidents de service, des accidents du travail et des maladies professionnelles aux ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

  Publié le 7 novembre 2012

  
  

• Gestion

  Lycée naval de Brest : création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et à l'administration des élèves

  Un arrêté du 11 octobre 2012, paru au Journal officiel du 30 octobre 2012, institue un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et à l'administration des élèves du lycée naval de Brest.

  Publié le 7 novembre 2012

  
  

• Gestion

  Rénovation du cadre budgétaire et comptable des EPLE

  Un décret du 26 octobre 2012, paru au Journal officiel du 28 octobre 2012, modifie l'organisation administrative et financière des EPLE.

  Publié le 7 novembre 2012

  
  

• Gestion

  Dates limites de fin de gestion applicables à l'exercice 2012

  Une circulaire rappelle le calendrier applicable aux opérations comptables, notamment pour la consommation de crédits de paiements.

  Publié le 17 octobre 2012

  
  

• Management / Vie scolaire

  Classement des lycées professionnels

  Un arrêté du 7 septembre 2012, publié au Bulletin officiel du 4 octobre 2012, procède à la radiation de neuf établissements du classement des lycées professionnels et indique les changements de catégorie de trois autres lycées pros. 

  Publié le 17 octobre 2012

  
  

• Management / Vie scolaire

  Classement des lycées et des écoles de métiers

  Un arrêté du 7 septembre 2012, publié au Bulletin officiel du 4 octobre, procède à la radiation de quatre établissements du classement des lycées et des écoles des métiers et indique les changements de catégorie de 13 autres lycées. 

   

  Publié le 17 octobre 2012

  
  

• Management / Vie scolaire

  Classement des collèges

  Un arrêté du 7 septembre 2012, publié au Bulletin officiel du 4 octobre, procède à la radiation de 11 établissements du classement des collèges et indique les changements de catégorie de 18 autres collèges.

  Publié le 17 octobre 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Simplification du livret personnel de compétences

  Une note de service du 24 septembre 2012, parue au Bulletin officiel du 27 septembre 2012, présente les modalités de simplication du processus de validation du socle commun pour 2012-2013.

  Publié le 3 octobre 2012

  
  

• Gestion

  La signature électronique dans les marchés publics

  Un arrêté du 15 juin 2012, paru au Journal officiel du 3 juillet 2012, abroge et remplace à compter du 1^er octobre 2012 l'arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs.

  Publié le 3 octobre 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Échanges franco-allemands : les modalités pour l'année 2013

  Des notes de service du 1^er août 2012, parues au Bulletin officiel du 6 septembre 2012, expliquent les modalités d'organisation d'échanges franco-allemands pour l'année 2013.

  Publié le 19 septembre 2012

  
  

• International

  Programme de mobilité franco-suédois pour l'année scolaire 2013-2014

  Une note de service du 1^er août 2012, parue au Bulletin officiel du 6 septembre 2012, présente le programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » pour l'année scolaire 2013-2014.

  Publié le 19 septembre 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Programme de travail de l'Igen et de l'IGAENR pour 2012-2013

  Une lettre du 4 septembre 2012, publiée au Bulletin officiel du 6 septembre 2012, fixe le programme de travail de l'Igen et de l'IGAENR pour l'année 2012-2013.

  Publié le 19 septembre 2012

  
  

• International

  Enseignement à l'étranger : modalités de candidature à un poste relevant de l'AEFE, de la MLF et de l'AFLEC

  Une note de service du 1^er août 2012, parue au Bulletin officiel du 6 septembre 2012, précise les modalités de candidature à un poste relevant de l'AEFE, de la MLF et de l'AFLEC.

  Publié le 19 septembre 2012

  
  

• Gestion

  Missions et conditions de recrutement des assistants chargés de prévention et de sécurité

  Une circulaire du 29 août 2012, parue au Bulletin officiel du 6 septembre 2012, définit les missions et les conditions de recrutement et de formation des assistants chargés de prévention et de sécurité.

  Publié le 19 septembre 2012

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Changement du calendrier scolaire 2012-2013

  Un arrêté du 5 juillet 2012, paru au Journal officiel du 8 juillet 2012, modifie l'arrêté du 20 juillet 2009 qu fixe le calendrier scolaire 2012-2013.

  Publié le 5 septembre 2012

  
  

• Politiques éducatives / International

  Enseignement français à l'étranger : la liste des établissements fixée

  Un arrêté du 25 juin 2012, paru au Journal officiel du 8 juillet 2012, fixe la liste des écoles et des établissements d'enseignement français à l'étranger.

  Publié le 5 septembre 2012

  
  

• Management

  Personnels de direction : statut et IF2R modifiés

  Deux arrêtés du 1^er août 2012, parus au Journal officiel du 3 août 2012, réforment le statut et l'indemnité de fonction, de responsabilités et de résultats (IF2R) des personnels de direction.

  Publié le 5 septembre 2012

  
  

• Management

  Personnels de direction : les modalités de l'entretien professionnel

  Un arrêté du 7 août 2012, paru au Journal officiel du 21 août 2012,  détaillle les modalités de l'entretien professionnel des personnels de direction.

  Publié le 5 septembre 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Lettre à tous les personnels de l'Éducation nationale

  Une lettre de Vincent Peillon et de George Pau-Langevin, du 22 juin 2012, destinée à tous les personnels de l'Éducation nationale, est parue au Bulletin officiel du 26 juin 2012.

  Publié le 3 juillet 2012

  
  

• Management

  Modalités d'intégration directe dans le corps des IA-IPR

  Les modalités d'intégration directe dans le corps des IA-IPR ont été précisées dans une note de service du 15 juin 2012, parue au Bulletin officiel du 26 juin 2012.

  Publié le 3 juillet 2012

  
  

• Management / International

  Enseignement français à l'étranger : les taux des indemnités fixées

  Deux arrêtés du 22 juin 2012, parus au Journal officiel du 28 juin 2012, fixent, par pays et par groupe, les montants de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger, de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence à l'étranger.

  Publié le 3 juillet 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Rentrée 2012 : le taux de l'allocation de rentrée scolaire revalorisé

  Un décret du 27 juin 2012, paru au Journal officiel du 29 juin 2012, fixe le taux servant au calcul de l'allocation de rentrée scolaire.

  Publié le 3 juillet 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Éclair : 2 528 établissements publics à la rentrée 2012

  Un arrêté du 9 mai 2012, paru au Bulletin officiel du 7 juin 2012, modifie la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits au programme Éclair, qui comptera 2 528 établissements à la rentrée 2012.

  Publié le 12 juin 2012

  
  

• Gestion

  Information et communication : les moyens mis à disposition des syndicats et de leurs représentants

  Une circulaire du 20 avril 2012, parue au Bulletin officiel du 31 mai 2012, fixe le cadre des moyens mis à la disposition des organisations syndicales et de leurs représentants dans le domaine des technologies de l'information et de la communication.

  Publié le 12 juin 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Jury d'examens : modalités de rémunération

  Un arrêté du 2 mai 2012, paru au Bulletin officiel du 31 mai 2012, fixe la rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens conduisant à la délivrance de diplômes ou certificats relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale.

  Publié le 12 juin 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Mise en œuvre de l'opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » en 2012-2013

  Une circulaire du 19 avril 2012, parue au Bulletin officiel du 31 mai 2012, précise les conditions de mise en œuvre de l'opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » pour l'année scolaire 2012-2013.

  Publié le 12 juin 2012

  
  

• Management

  Baccalauréat : nouvelle procédure disciplinaire applicable aux candidats

  Un décret du 3 mai 2012, paru au Bulletin officiel du 31 mai 2012, précise la procédure applicable aux candidats au baccalauréat.

  Publié le 12 juin 2012

  
  

• Management

  Ministère : création d'un comité d'audit interne

  Un arrêté du 24 avril 2012, paru au Bulletin officiel du 31 mai 2012, crée auprès des ministres chargés de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche un comité ministériel d'audit interne.

  Publié le 12 juin 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Le 19 septembre décrété journée du sport scolaire

  Une note de service du 9 mai 2012, publiée au Bulletin officiel du 17 mai 2012, fixe au mercredi 19 septembre la journée du sport scolaire.

  Publié le 30 mai 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Programme Éclair : 2 525 établissements participants à la rentrée 2012

  Un arrêté du 26 avril 2012, publié au Bulletin officiel du 24 mai 2012, complète la liste arrêtée au 1^er septembre 2011 des établissements scolaires publics participant au programme Éclair.

  Publié le 30 mai 2012

  
  

• Politiques éducatives / Gestion / International

  Établissements d'enseignement français à l'étranger : procédures d'homologation

  Une note de service du 9 mai 2012, publiée au Bulletin officiel du 24 mai 2012, présente l'homologation et la définition de ses procédures pour les établissements d'enseignement français à l'étranger.

  Publié le 30 mai 2012

  
  

• Management

  Référentiel de compétences : le B2I pour adultes

  Un arrêté du 13 avril 2012, publié au Bulletin officiel du 24 mai 2012, définit les compétences à évaluer dans le cadre du brevet informatique et internet pour adultes.

  Publié le 30 mai 2012

  
  

• Management

  Personnels de direction : mobilité à la rentrée 2013

  Une note de service du 26 avril 2012, publiée au Bulletin officiel du 24 mai 2012, fixe les modalités de recensement des postes susceptibles d'être vacants et la saisie des intentions de mobilité à la rentrée 2013 pour les personnels de direction.

  Publié le 30 mai 2012

  
  

• Management

  Création d'« OB2i », le traitement automatisé de données à caractère personnel pour la gestion du brevet informatique et Internet

  Un traitement automatisé de données à caractère personnel est créé pour la gestion du brevet informatique et Internet.

  Publié le 14 mai 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Valorisation de l'engagement des élèves en tant que jeune sapeur-pompier ou sapeur-pompier volontaire

  Un décret du 4 mai 2012, paru au Journal officiel du 6 mai 2012, valorise l'engagement des élèves en tant que jeune sapeur-pompier ou sapeur-pompier volontaire.

  Publié le 14 mai 2012

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Apprentissage en alternance : modifications du dispositif et du statut d'apprenti

  Un décret du 24 avril 2012, paru au Journal officiel du 26 avril 2012, précise l'accès au dispositif d'initiation aux métiers en alternance.

  Publié le 14 mai 2012

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  Ouverture et fonctionnement des sections internationales

  Une note de service du 2 mai 2012, parue au Bulletin officiel du 3 mai 2012, définit les modalités d'ouverture et de suivi des sections internationales d'écoles, de collèges et de lycées et précise certains aspects de leur fonctionnement.

  Publié le 14 mai 2012

  
  

• Gestion

  Gestion du B2I : création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel « OB2i »

  Un arrêté du 28 février 2012, paru au Journal officiel du 27 mars 2012, crée « OB2i », traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du brevet informatique et internet.

  Publié le 13 avril 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Préparation de la rentrée 2012 : orientations et instructions

  La circulaire du 27 mars 2012, fixant les orientations et instructions pour la rentrée 2012, est parue au Bulletin officiel du 29 mars 2012.

  Publié le 13 avril 2012

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  DNB, les nouveautés 2013

  Une note de service du 24 février 2012, parue au Bulletin officiel du 29 mars 2012, apporte des précisions sur le déroulement des épreuves et l'attribution du diplôme national du brevet.

  Publié le 13 avril 2012

  
  

• Management

  Institution de l'ordre des Palmes académiques

  Un décret modificatif du 28 mars 2012, instituant un ordre des Palmes académiques, est paru au Journal officiel du 30 mars 2012.

  Publié le 13 avril 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Séminaire des Rencontres photographiques d'Arles

  Un séminaire se déroulera du 9 au 11 juillet 2012 au théâtre municipal d'Arles, dans le cadre des Rencontre photographiques, et aura pour thème « Photographie et réseaux sociaux ».

  Publié le 26 mars 2012

  
  

• Gestion

  Privé sous contrat : la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement pour 2011-2012

  Un arrêté du 23 février 2012, paru au Bulletin officiel du 15 mars 2012, fixe le montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placés sous contrat d'association pour l'année scolaire 2011-2012.

  Publié le 26 mars 2012

  
  

• Management

  Contractuels : 9 965 personnels enseignants, d'éducation et d'orientation éligibles à la titularisation

  La loi du 12 mars 2012, relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique, est parue au Journal officiel du 13 mars 2012.

  Publié le 26 mars 2012

  
  

• Management

  L'avis de la Cnil sur « SIRHEN »

  La Cnil s'est prononcée le 21 juillet 2011 sur le projet de décret en Conseil d'État visant à créer un traitement de données à caractère personnel relatif à la gestion des ressources humaines du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (SIRHEN).

  Publié le 26 mars 2012

  
  

• Management

  Création de « SIRHEN », traitement automatisé de données à caractère personnel pour la gestion des ressources humaines du ministère

  Un décret du 8 mars 2012, paru au Journal officiel du 11 mars 2012, porte création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « SIRHEN » relatif à la gestion des ressources humaines du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

  Publié le 26 mars 2012

  
  

• Management

  Plan national de formation des personnels en 2012

  Une circulaire du 26 janvier 2012, parue au Bulletin officiel du 2 février 2012, présente « les priorités du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative pour la formation des personnels d'encadrement, d'enseignement, d'orientation et d'éducation ainsi que les personnels administratifs pour l'année 2012 ».

  Publié le 8 mars 2012

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Création de « Téléservices-absences »

  Un arrêté du 19 janvier 2012, paru au Journal officiel du 14 février 2012, porte création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la consultation des absences des élèves des établissements publics du second degré, « Téléservices-absences ».

  Publié le 8 mars 2012

  
  

• Gestion

  Enseignement privé : montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré sous contrat

  Un arrêté du 23 janvier 2012, paru au Journal officiel du 14 février 2012, fixe pour l'année scolaire 2011-2012 le montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association.

  Publié le 8 mars 2012

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  « Téléservices-absences » : l'avis de la Cnil

  La Cnil s'est prononcée le 8 décembre 2011 sur le projet d'arrêté instituant « Téléservices-absences ». Son avis est paru au Journal officiel du 14 février 2012.

  Publié le 8 mars 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Collège : mise en place de dispositifs d'alternance personnalisés en 4e et 3e

  Les dispositifs d'alternance personnalisés en classes de 4^e et 3^e sont définis par un décret du 15 février 2012, paru au Journal officiel du 17 février 2012.

  Publié le 8 mars 2012

  
  

• Management

  Infirmiers et infirmières de l'Éducation nationale : les ouvertures de postes aux concours de recrutement 2012

  326 postes d'infirmiers et d'infirmières de l'Éducation nationale sont ouverts au recrutement en 2012.

  Publié le 8 mars 2012

  
  

• Management

  Personnels de direction : les tableaux d'avancement à la 1e classe et à la hors classe en 2012

  Deux arrêtés du 2 février 2012, parus au Bulletin officiel spécial du 8 mars 2012, publient les tableaux d'avancement des personnels de direction à la 1^e classe et à la hors classe pour l'année 2012.

  Publié le 8 mars 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Enseignement en milieu pénitentiaire : les modalités

  Une circulaire du 8 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 19 janvier 2012, réorganise les conditions d'intervention de l'éducation nationale dans les établissements pénitentiaires et redéfinit les modalités de partenariat mises en œuvre entre les deux ministères.

  Publié le 1 février 2012

  
  

• Management

  Personnels de direction : modalités de détachement et d'intégration pour 2012

  Une note de service du 5 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 5 janvier 2012, fixe les modalités de détachement et d'intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2012.

  Publié le 1 février 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Éclair : liste des établissements privés participant au programme

  Un arrêté du 15 janvier 2012, paru au Bulletin officiel du 5 janvier 2012, recense la liste des établissements privés participant au programme Eclair. Onze établissements des académies d'Amiens, d'Aix-Marseille, de Bordeaux, de Lille et de Versailles sont concernés.

  Publié le 1 février 2012

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  La nouvelle organisation académique

  Le décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012, relatif à l'organisation académique, est paru au Journal officiel du 6 janvier 2012.

  Publié le 1 février 2012

  
  

• Vie scolaire

  Examens ou concours : les aménagements prévus pour les candidats présentant un handicap

  La circulaire du 27 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 12 janvier 2012, précise, pour les candidats qui présentent un handicap, les aménagements des examens ou concours de l'enseignement scolaire.

  Publié le 1 février 2012

  
  

• Management

  Personnels de direction : modalités d'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe pour l'année 2012

  Une note de service du 6 janvier 2012, parue au Bulletin officiel du 19 janvier 2012, précise les conditions dans lesquelles sont présentées et examinées les candidatures à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2^e classe au titre de l'année 2012.

  Publié le 1 février 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Sanctions disciplinaires : les clauses types de la convention organisant les mesures de responsabilisation

  Un arrêté du 30 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 12 janvier 2012, fixe les clauses types de la convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation prévues à l'article R 511-13 du code de l'éducation.

  Publié le 1 février 2012

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Reconquête du mois de juin : les modalités définies

  Une note de service du 22 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 8 décembre 2011, définit les modalités de la reconquête du mois de juin, expérimentation généralisée en 2009 dans toutes les académies.

  Publié le 9 janvier 2012

  
  

• Management

  Modalités des mouvements des personnels ATSS à la rentrée 2012

  Une note de service du 16 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 8 décembre 2011, précise les modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) titulaires du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour la rentrée 2012.

  Publié le 9 janvier 2012

  
  

• Management

  Définition du poste d'adjoint-gestionnaire

  Un décret du 1^er décembre 2011, paru au Bulletin officiel du 15 décembre 2011, définit le poste d'adjoint-gestionnaire du chef d'établissement.

  Publié le 9 janvier 2012

  
  

• Management

  Chefs de travaux : des séquences d'enseignement rémunérées sous forme d'heures supplémentaires annuelles (HSA)

  Une circulaire du 1^er décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 15 décembre 2011, « introduit la possibilité pour un chef de travaux d'assurer des séquences d'enseignement régulières rémunérées sous forme d'heures supplémentaires annuelles (HSA). »

  Publié le 9 janvier 2012

  
  

• Politiques éducatives

  Politique éducative de santé : les orientations nationales

  Une circulaire du 2 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 15 décembre 2011, présente les orientations nationales pour une politique éducative de santé dans les territoires académiques.

  Publié le 9 janvier 2012

  
  

• Politiques éducatives / International

  Programme de mobilité franco-suédois 2012-2013

  Une note de service du 7 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 22 décembre 2011, présente le programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » pour l'année scolaire 2012-2013.

  Publié le 9 janvier 2012

  
  

• Vie scolaire

  Prix de l'éducation 2012, le règlement

  Une note de service du 8 décembre 2012, parue au Bulletin officiel du 22 décembre 2011, présente le règlement du prix de l'éducation 2012.

  Publié le 9 janvier 2012

  
  

• Management

  L'indemnité de résidence étendue aux personnels de direction participant à un programme d'échanges

  Par un arrêté du 12 décembre 2011, paru au Journal officiel du 24 décembre 2011, les personnels du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale participant à un programme d'échanges d'une durée minimale de trois mois dans le cadre de la coopération administrative bilatérale peuvent bénéficier de l'indemnité de résidence.

  Publié le 9 janvier 2012

  
  

• Gestion

  Établissements : vers la surveillance de la qualité de l'air intérieur

  Un décret du 2 décembre 2011, relatif à la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public, est paru au Journal officiel du 4 décembre 2011.

  Publié le 12 décembre 2011

  
  

• Management

  EPLE : le gestionnaire se voit conférer le statut d'« adjoint gestionnaire »

  Le décret du 1^er décembre 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement est paru au Journal officiel du 4 décembre 2011. Il confère au gestionnaire le statut d'« adjoint gestionnaire » au chef d'établissement.

  Publié le 12 décembre 2011

  
  

• Management

  Droit individuel à la formation : nouvelles conditions de mise en œuvre

  Une circulaire du 14 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 1^er décembre 2011, précise les conditions de mise en œuvre du droit individuel à la formation pour les personnels enseignants, d'éducation et d'orientation. La présente circulaire abroge et remplace la circulaire du 17 juin 2010 sur la mise en œuvre, pour l'année scolaire 2010-2011.

  Publié le 12 décembre 2011

  
  

• Politiques éducatives / International

  Actions européennes : l'appel à propositions pour 2012-2013 précisé

  Une circulaire, parue au Bulletin officiel du 24 novembre 2011, complète les informations contenues dans l'appel à propositions publié au Journal officiel du 9 août 2011, relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (EFTLV) pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013.

  Publié le 12 décembre 2011

  
  

• Management

  Personnels de direction : le cadre des lettres de mission défini

  Une note de service, parue au Bulletin officiel du 24 novembre 2011, propose « un cadre pour l'élaboration des lettres de mission » en laissant « toute latitude » pour qu'elles soient adaptées « aux spécificités des établissements, en cohérence avec la stratégie académique ».

  Publié le 12 décembre 2011

  
  

• Management / International

  Enseignants : programmes d'échanges et actions de formation à l'étranger en 2012-2013

  Une note de service du 27 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 3 novembre 2011, décrit l'ensemble des programmes d'échanges et des actions de formation à l'étranger organisés au cours de l'année scolaire 2012-2013 pour les enseignants en fonction dans les établissements publics relevant du ministère de l'Éducation nationale, à l'exception du programme Jules Verne.

  Publié le 30 novembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Éducation au développement durable : mise en place de la 3e phase

  Une circulaire du 24 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 10 novembre 2011, précise les orientations de la troisième phase de généralisation de l'éducation au développement durable.

  Publié le 30 novembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  DNB : définition de l'épreuve orale d'histoire des arts

  Une circulaire du 3 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 10 novembre 2011, définit l'épreuve orale d'histoire des arts au diplôme national du brevet (DNB).

  Publié le 30 novembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Prix René Cassin 2011-2012 : modalités d'organisation

  Une note de service du 25 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 10 novembre 2011, fixe les modalités d'organisation du prix des droits de l'homme René Cassin 2011-2012.

  Publié le 30 novembre 2011

  
  

• Management / International

  Formation continue : stages organisés pour les enseignants des établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

  Une note de service du 27 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 10 novembre 2011, présente trois actions de formation continue d'une durée de dix jours destinées aux enseignants des établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger organisées en mars 2012 par le ministère, en collaboration avec l'AEFE.

  Publié le 30 novembre 2011

  
  

• Gestion

  Mayotte : attribution et calcul des bourses de collège et de lycée

  Deux décrets du 14 octobre 2011 sont parus au Bulletin officiel du 10 novembre 2011. L'un fixe les modalités d'attribution et de calcul des bourses nationales de collège et retrait des demandes de bourses nationales d'études du second degré de lycée à Mayotte, l'autre l'application à Mayotte des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2011-2012.

  Publié le 30 novembre 2011

  
  

• Management

  Mutations en Andorre en 2012-2013, mode d'emploi

  Une note de service, parue au Bulletin officiel du 13 octobre 2011, précise « les conditions dans lesquelles les candidats à un poste en Principauté d'Andorre, au titre de l'année 2012-2013, doivent déposer leur candidature. »

  Publié le 7 novembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  La politique nationale des sections sportives scolaires clarifiée

  Une circulaire du 29 septembre 2011, parue au Bulletin officiel du 20 octobre 2011, vise « à clarifier la politique nationale en matière de sections sportives scolaires, à en préciser les objectifs et les règles de fonctionnement dans le respect d'un cahier des charges national ».

  Publié le 7 novembre 2011

  
  

• Management

  Programme 2011-2012 de prévention du CCHS de l'enseignement scolaire

  Un compte-rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire du 16 juin 2011 est paru au Bulletin officiel du 6 octobre 2011. Le programme annuel de prévention de l'année scolaire 2011-2012 y a été présenté.

  Publié le 20 octobre 2011

  
  

• Gestion

  Restauration scolaire : révision de la qualité nutritionnelle des repas

  Un décret et un arrêté du 30 septembre 2011, relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire, sont parus au Journal officiel du 2 octobre 2011.

  Publié le 20 octobre 2011

  
  

• Management

  Organisation des stages et des parcours alternés de master pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement

  Une circulaire du 14 septembre 2011, sur la professionnalisation des formations pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement présente l'organisation des stages et des parcours alternés de master, est parue au Bulletin officiel du 22 septembre 2011.

  Publié le 20 octobre 2011

  
  

• Politiques éducatives / International

  Appel à projets 2011-2012 du réseau des projets scolaires franco-allemands

  L'appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012 du réseau des projets scolaires franco-allemands est paru au Bulletin officiel du 29 septembre 2011.

  Publié le 20 octobre 2011

  
  

• Management

  Modification des conditions d'attribution de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement, d'éducation et d'orientation

  Un décret du 27 septembre 2011, paru au Journal officiel du 29 septembre 2011, modifie les conditions d'attribution de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement, d'éducation et d'orientation pour les agents en disponibilité, en congé parental ou en période de non-activité pour poursuite d'études.

  Publié le 20 octobre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Le programme de l'IGAENR pour 2011-2012

  Le programme de travail de l'IGAENR et de l'IGEN pour 2011-2012 a été publié au Bulletin officiel du 29 septembre 2011.

  Publié le 20 octobre 2011

  
  

• Management

  Indemnités pour les personnels exerçant dans les établissements Eclair

  Deux décrets et deux arrêtés du 12 septembre 2011, parus au Journal officiel du 13 septembre 2011, instituent des indemnités spécifiques pour les personnels exerçant dans les établissements Eclair.

  Publié le 30 septembre 2011

  
  

• Management

  Programme annuel de prévention 2011-2012 du comité d'hygiène et de sécurité pour l'Éducation nationale

  Le programme annuel de prévention 2011-2012 du comité d'hygiène et de sécurité pour l'Éducation nationale est paru au Bulletin officiel du 8 septembre 2011.

  Publié le 30 septembre 2011

  
  

• Management

  Organisation des stages et des parcours alternés de master des métiers de l'enseignement

  Une circulaire du 14 septembre 2011, parue au Bulletin officiel du 22 septembre 2011, présente l'organisation des stages et des parcours alternés de master pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement.

  Publié le 30 septembre 2011

  
  

• Vie scolaire

  Échanges franco-allemands : les modalités des programmes « Brigitte Sauzay » et « Voltaire »

  Deux notes de service du 24 août 2011, fixant les modalités des programmes d'échange franco-allemands « Brigitte Sauzay » et « Voltaire », sont parues au Bulletin officiel du 8 septembre 2011.

  Publié le 30 septembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  70e anniversaire de la mort de Guy Môquet

  Les modalités de la commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance, le 22 octobre 2011, sont parues au Bulletin officiel du 8 septembre 2011.

  Publié le 30 septembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  La discipline dans les EPLE

  Au Bulletin officiel du 25 août 2011 est parue la circulaire sur l'«Organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté, mesures de prévention et alternatives aux sanctions », accompagnée de deux décrets relatifs à la discipline dans les EPLE.

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Gestion

  L'organisation de sorties ou de voyages scolaires au collège et au lycée précisée

  L'organisation d'une sortie ou d'un voyage scolaire au collège et au lycée est précisée par une circulaire du 3 août 2011, parue au Bulletin officiel du 25 août 2011.

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Partenariats scolaires, mode d'emploi

  Cette circulaire du 3 août 2011, parue au Bulletin officiel du 25 août 2011, encourage « le développement de la mobilité à des fins d'apprentissage (dite “mobilité apprenante”) et accompagnée dans le cadre des partenariats scolaires ». Elle s'articule avec la circulaire relative aux sorties et voyages scolaires au collège et au lycée, qui s'applique aux établissements publics d'enseignement du second degré.

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Management

  L'ESEN devient l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  Par un décret du 24 août 2011, paru au Journal officiel du 26 août 2011, l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est modifiée et l'ESEN devient l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, par un arrêté du 24 août 2011, également paru au Journal officiel du 26 août 2011.

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  L'alternance en 4e et 3e

  Deux circulaires du 26 août 2011, parues au Bulletin officiel du 1^er septembre 2011, présentent les dispositifs alternant formation générale et découverte des métiers pour les élèves de 4^e, ainsi que le cadre national de la classe de 3^e préparatoire aux formations professionnelles dite « prépa pro ».

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  L'école du socle commun

  Une circulaire du 26 août 2011, parue au Bulletin officiel du 1^er septembre 2011, présente les fondements de l'école du socle commun, qui assure la continuité pédagogique entre école et collège : fondements, supports, outils, actions.

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Opération « Ouvrir l'école aux parents pour réussir l'intégration »

  Une circulaire du 11 juillet 2011, parue au Bulletin officiel du 1^er septembre 2011, précise les modalités de l'opération « Ouvrir l'école aux parents pour réussir l'intégration » pour l'année scolaire 2011-2012.

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Management

  Le nouveau statut des COP et des directeurs de CIO

  Un décret du 23 août 2011, paru au Journal officiel du 25 août 2011, modifie le décret du 20 mars 1991 et définit le nouveau statut des COP et des directeurs de CIO.

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Management

  Le recrutement des personnels de direction dans les lycées et collèges Éclair

  Une note de service du 26 juillet 2011, parue au Bulletin officiel du 1^er septembre 2011, précise les modalités de recrutement des personnels de direction dans les collèges et lycées du programme Éclair et les internats d'excellence à la rentrée scolaire 2012.

  Publié le 19 septembre 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Conditions de la mise en œuvre pédagogique des TPE en première générale

  Une note de service du 16 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 30 juin 2011, précise les conditions de la mise en œuvre pédagogique des travaux personnels encadrés à compter de la rentrée 2011 dans les classes de première générale.

  Publié le 11 juillet 2011

  
  

• Management

  Procédure d'affectation des enseignants du 2nd degré dans les établissements d'enseignement supérieur en 2012

  Une note de service du 21 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 30 juin 2011, précise les procédures d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année 2012.

  Publié le 11 juillet 2011

  
  

• Vie scolaire

  Élections des parents d'élèves au CA en 2011-2012 : les modalités

  Une note de service du 22 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 30 juin 2011, fixe les modalités d'organisation des élections de parents d'élèves aux conseils d'administration des EPLE pour l'année scolaire 2011-2012.

  Publié le 11 juillet 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Mise en œuvre de l'enseignement intégré de science et technologie (EIST) en 6e

  Une circulaire du 14 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 30 juin 2011, précise les orientations pour la mise en œuvre de l'EIST, enseignement intégré de science et technologie, en classe de sixième et accompagner les établissements et les équipes pédagogiques souhaitant s'y engager.

  Publié le 11 juillet 2011

  
  

• Management

  Personnels de direction : la formation professionnelle statutaire précisée

  Une note de service, parue au Bulletin officiel, fait le point sur la formation professionnelle statutaire des personnels de direction, qui s'inscrit désormais dans le dispositif plus large de formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État.

  Publié le 29 juin 2011

  
  

• Politiques éducatives

  De nouvelles mesures disciplinaires dans les établissements du second degré

  Deux décrets du 24 juin 2011, paru au Journal officiel du 26 juin 2011, crée la « mesure de responsabilisation », « afin de responsabiliser les élèves sur les conséquences de leurs actes ».

  Publié le 29 juin 2011

  
  

• Gestion

  Les fournitures scolaires pour la rentrée 2011

  La circulaire du 30 mai 2011, parue au Bulletin officiel du 16 juin 2011, détaille la liste des fournitures scolaires pour la rentrée.

  Publié le 29 juin 2011

  
  

• Politiques éducatives

  La journée du sport scolaire 2011 fixée au 21 septembre

  La journée du sport scolaire 2011 aura lieu le 21 septembre.

  Publié le 29 juin 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Personnels de direction : recensement des postes vacants et calendrier des intentions de mobilité

  Une note de service du 27 avril 2011, parue au Bulletin officiel du 26 mai 2011 de la DGRH, précise les modalités de recensement des postes susceptibles d'être vacants à la rentrée 2012 et le calendrier de saisie des intentions de mobilité.

  Publié le 7 juin 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Prévention routière : convention entre le MENJVA, la délégation interministérielle à la sécurité routière et la Maif

  Une convention du 23 février 2011 est parue au Bulletin officiel du 26 mai 2011, entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention Maif.

  Publié le 7 juin 2011

  
  

• Gestion

  Création du « Téléservice-scolarité »

  Un arrêté du 11 avril 2011, paru au Bulletin officiel du 26 mai 2011, porte création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléservice-scolarité ».

  Publié le 7 juin 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Baccalauréat professionnel : création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne »

  Un arrêté du 11 mai 2011, paru au Journal officiel du 24 mai 2011, porte création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure », du baccalauréat professionnel.

  Publié le 7 juin 2011

  
  

• Gestion

  La « communication numérique du ministère » définie

  Une circulaire du 23 mai 2011, parue au Bulletin officiel du 26 mai 2011, définit les principes de la « communication numérique du ministère ».

  Publié le 7 juin 2011

  
  

• Management

  La formation statutaire des personnels de direction passe de deux à un an

  Un arrêté du 1^er avril 2011, relatif à la formation professionnelle statutaire des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale, paru au Journal officiel du 10 mai 2011, réduit la durée de la formation, qui passe de deux à un an.

  Publié le 24 mai 2011

  
  

• Politiques éducatives

  La circulaire de rentrée 2011-2012

  La circulaire définissant les priorités et les grands enjeux de l'année scolaire 2011-2012 est parue au Bulletin officiel du 5 mai 2011.

  Publié le 24 mai 2011

  
  

• Gestion

  Personnels de direction : le calendrier et les modalités de titularisation précisés

  Une note de service du 29 avril 201, parue au Bulletin officiel du 12 mai 2011, précise le calendrier et les modalités de titularisation des personnels de direction recrutés par la voie des concours et de liste d'aptitude au 1^er septembre 2010.

  Publié le 24 mai 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Service public de l'orientation : les textes

  Un décret et un arrêté parus au Journal officiel du 5 mai 2011 mettent en œuvre le service public de l'orientation tout au long de la vie et la création du label national « Orientation pour tous - pôle information et orientation sur les formations et les métiers ».

  Publié le 24 mai 2011

  
  

• Vie scolaire

  Réussite scolaire : une convention entre le ministère et l'institut Télémaque

  La convention signée le 16 mars 2011, entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'institut Télémaque, est parue au Bulletin officiel du 12 mai 2011.

  Publié le 24 mai 2011

  
  

• Management

  Conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections académiques, de certains EPLE

  Les conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections académiques, de certains établissements publics locaux d'enseignement, des universités et du réseau des œuvres universitaires et scolaires sont précisées par une note de service du 24 février 2011, parue au Bulletin officiel du 24 mars 2011.

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Management

  Les 10 axes de la formation continue des enseignants

  Une circulaire du 22 mars 2011, parue au Bulletin officiel du 31 mars 2011, fixe les dix axes majeurs devant inspirer le renouveau de la politique de formation continue des enseignants, tant au niveau national qu'au plan académique.

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Management

  Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale

  Une note de service du 24 mars 2011, parus au au Bulletin officiel du 31 mars 2011, rappelle les diverses règles et procédures applicables au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale et le calendrier des opérations pour l'année 2011.

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Management

  Programme de mobilité internationale « Jules Verne » : les modalités 2011-2012

  Une circulaire du 23 mars 2011, parue au Bulletin officiel du 14 avril 2011 donne, pour l'année scolaire 2011-2012, les orientations relatives à l'organisation du programme de mobilité internationale « Jules Verne », séjours professionnels d'une année à l'étranger destinés aux enseignants titulaires des premier et second degrés de l'enseignement public.

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Les modalités de la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions » (10 mai) précisées

  Une note de servicedu 6 avril 2011, parue au Bulletin officiel du 14 avril 2011, précise les modalités de la « Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions », organisée le 10 mai.

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Management

  Dissolution et création d'IUFM dans l'université des Antilles et de la Guyane

  Deux décrets du 13 avril 2011, parus au Journal officiel du 15 avril 2011, réorganisent les IUFM en Guadeloupe, Martinique et Guyane.

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Management

  Affectation des professeurs stagiaires de la session 2011 ayant bénéficié d'un report

  Une note de service, parue au Bulletin officiel du 14 avril 2011 définit les règles et les procédures d'affectation des lauréats des concours de l'enseignement du second degré de la session 2011 ainsi que ceux d'une session antérieure ayant bénéficié d'un report de stage durant l'année scolaire 2010-2011.

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Management

  Postes d'IA-IPR à pourvoir par détachement, mode d'emploi

  Une note de service du 25 mars 2011, parue au Bulletin officiel du 21 avril 2011, rappelle les nouvelles conditions pour pourvoir les postes d'IA-IPR par la voie du détachement à la rentrée 2011-2012.

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  Les listes des lycées à section « Bachibac » et « Esabac » publiées

  Des arrêtés, publiés au Journal officiel du 31 mars puis au Bulletin officiel du 28 avril 2011, établissent les listes des lycées à section « Bachibac » et « Esabac ».

  Publié le 4 mai 2011

  
  

• Management

  Candidatures à l'inscription sur la liste d'aptitude des IEN, mode d'emploi

  Une note de service du 31 janvier 2011, parue au Bulletin officiel du 24 février 2011, fixe les conditions dans lesquelles doivent être présentées et examinées les candidatures à l'inscription sur liste d'aptitude pour les IEN.

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Les programmes pour la voie technologique fixés

  Une série d'arrêtés du 8 février 2011, parus au Journal officiel du 25 février 2011, fixent les programmes pour la voie technologique.

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Management

  IA-DSDEN : modalités de nominations

  Une note de service du 1^er février 2011, parue au Bulletin officiel du 3 mars 2011, précise les modalités de participation aux opérations de mobilité des inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale (IA-DSDEN) et des inspecteurs d'académie adjoints (IAA), ainsi que les conditions d'accès et les règles de nomination dans ces emplois.

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  Des lycées mis en réseaux

  Une circulaire du 18 février 2011, parue au Bulletin officiel du 3 mars 2011, vise à « encourager » la mise en réseau des lycées.

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Publication de l'appel à projets « Philosophie au lycée avant la classe terminale »

  La circulaire du 21 février 2011, parue au Bulletin officiel du 3 mars 2011, fait état de la publication de l'appel à projets « Philosophie au lycée avant la classe terminale ».

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Terminale L : le programme de littérature 2011-2012

  Une note de service du 2 février 2011, parue au Bulletin officiel du 3 mars 2011, fixe pour l'année 2011-2012, la liste des objets d'étude et des œuvres obligatoires inscrits au programme de littérature de la classe terminale de la série littéraire.
  
   

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Plan sciences : les détails

  Une circulaire du 4 mars 2011, parue au Bulletin officiel du 10 mars 2011, détaille le Plan sciences.

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Bac 2011 : où passer les épreuves de langues autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien

  Un arrêté du 3 mars 2011, paru au Journal officiel du 15 mars 2011,  répertorie les académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2011 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
   

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Voie technologique : Les programmes des nouvelles séries ST12D, STL et STD2A

  Treize arrêtés du 8 février 2011 sont parus au Bulletin officiel spécial du 17 mars 2011, détaillant les programmes d'enseignement des nouvelles séries technologiques STI2D, STL et STD2A.

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Modalités de vérification du niveau de langue des élèves pour l'admission en Abibac, Bachibac et Esabac

  La note de service du 22 février 2011, parue au Bulletin officiel du 17 mars 2011 définit les modalités de vérification du niveau de langue des élèves pour l'admission et la procédure spécifique d'affectation en Abibac (français-allemand), Bachibac (français-espagnol) et Esabac (français-italien).

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Gestion

  Établissements du second degré privé sous contrat : le montant de la contribution de l'État fixé

  Un arrêté du 4 janvier 2011, paru au Bulletin officiel du 24 février 2011, fixe le montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement (part personnel) des classes des établissements du second degré privé sous contrat pour l'année 2010-2011.

  Publié le 28 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Alternance : le dispositif du Dima précisé

  Le « dispositif d'initiation aux métiers en alternance », ou Dima, remplace l'apprentissage junior et concerne les élèves ayant atteint l'âge de 15 ans à la date d'entrée dans la formation. Il est destiné à « faire découvrir un environnement professionnel correspondant à un projet d'entrée en apprentissage ».

  Publié le 9 mars 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Bac : l'histoire-géographie dans les épreuves anticipées de la série S

  En application de la réforme du lycée, l'épreuve d'histoire-géographie est ajoutée à la liste des épreuves anticipée de la série S.

  Publié le 9 mars 2011

  
  

• Management

  Postuler à Monaco : les modalités

  Une note de service présente les conditions dans lesquelles doivent être déposées et instruites les candidatures à des postes dans des établissements d'enseignement de la Principauté de Monaco pour l'année 2011-2012.

  Publié le 9 mars 2011

  
  

• Management

  CAP : les élections et mandats des représentants du personnel précisées

  Les règles d'accès aux élections des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires ont été assouplies et la durée et la date du renouvellement du mandat de ces instances dans l'ensemble de la fonction publique harmonisées.

  Publié le 9 mars 2011

  
  

• Vie scolaire

  Signature d'un protocole d'accord sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des oeuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

  Un protocole d'accord en date du 8 décembre 2010 sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche, conclu avec les titulaires de droits d'auteur le 15 juin 2009, est paru au Bulletin officiel du 17 février 2011.

  Publié le 9 mars 2011

  
  

• Management

  Personnels de direction : les modalités de titularisation, de changement de grade et de détachement pour 2011

  Trois notes de service, parues au Bulletin officiel du 17 février 2011, précisent pour 2011 les modalités de titularisation des personnels de direction de 1^e et 2^e classe stagiaires, les conditions d'inscription sur sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2^e classe et les modalités du détachement et de l'intégration dans le corps.

  Publié le 9 mars 2011

  
  

• Management

  Le statut des personnels de direction modifié

  Un décret du 22 février 2011, paru au Journal officiel du 23 février 2011, modifie le décret du 11 décembre 2001 portant statut particulier du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale.

  Publié le 9 mars 2011

  
  

• Vie scolaire

  Organisation de stages d'anglais gratuits au lycée pendant les vacances scolaires

  Une note de service du 31 décembre 2010, parue au Bulletin officiel du 20 janvier 2011, précise les modalités d'organisation des stages d'anglais gratuites au lycée pendant les vacances scolaires.

  Publié le 4 février 2011

  
  

• Vie scolaire

  Le décret d'application de la loi Ciotti sur la saisie des allocations familiales en cas d'absentéisme scolaire est paru

  Le décret du 21 janvier 2011, relatif aux modalités de calcul de la part des allocations familiales suspendues ou supprimées en cas d'absentéisme scolaire, est au paru au Journal officiel du 24 janvier 2011.

  Publié le 4 février 2011

  
  

• Management

  Les modalités de mouvement aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté et de directeur d'école régionale du premier degré précisées

  Une note de service du 13 décembre 2010, parue au Bulletin officiel du 20 janvier 2011, précise, en vue de la rentrée 2011, les modalités du mouvement aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté et de directeur d'école régionale du premier degré.

  Publié le 4 février 2011

  
  

• Management

  Les priorités de la formation continue pour 2011

  La circulaire du 30 décembre 2010, parue au Bulletin officiel du 20 janvier 2011, présente les priorités du ministère de l'Éducation nationale pour la formation continue des personnels d'encadrement, d'enseignement et des personnels administratifs pour l'année 2011.

  Publié le 4 février 2011

  
  

• Management

  Programme Clair : la formation à la tenue de classe des professeurs et CPE stagiaires

  Les détails sur la formation à la tenue de classe des professeurs et conseillers principaux d'éducation stagiaires et des personnels enseignants et d'éducation des établissements relevant du programme Clair et la présentation des missions des formateurs référents ont été précisées au Bulletin officiel du 13 janvier 2011.

  Publié le 20 janvier 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Programme Clair : une prime pour fonctions d'intérêt collectif

  La circulaire du 9 novembre 2010, parue au Bulletin officiel du 13 janvier 2011, précise les modalités d'attribution de l'indemnité pour fonctions d'intérêt collectif.

  Publié le 20 janvier 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Le calendrier 2011 du diplôme de compétence en langue pour le premier semestre 2011 et les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013

  Une note de service du 13 décembre 2010, parue au Bulletin officiel du 13 janvier 2011, précise le calendrier des sessions du diplôme de compétence en langue pour le premier semestre 2011 et les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013.

  Publié le 20 janvier 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Les modalités du programme de mobilité franco-suédoise pour 2011-2012 précisées

  La note de service précisant les modalités du programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » est parue au Bulletin officiel du 13 janvier 2011.

  Publié le 20 janvier 2011

  
  

• Politiques éducatives

  27 janvier 2011, journée de mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité

  Une note de service, parue au Bulletin officiel du 6 janvier 2011, rappelle la tenue de la journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité le 27 janvier 2011.

  Publié le 20 janvier 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Accord-cadre entre le MEN et le ministère de la Justice sur les ERS

  Un accord-cadre, paru au Bulletin officiel du 6 janvier 2011, entre le MENJVA et le ministère de la Justice « précise les modalités » de la « collaboration » entre les deux ministères sur les ERS.

  Publié le 20 janvier 2011

  
  

• Management

  Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire dans les établissements d'enseignement privés sous contrat

  Les modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire dans les établissements d'enseignement privés sous contrat ont été fixées.

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Nouvelle organisation de la Banque d'épreuves littéraires

  Une circulaire, parue au Bulletin officiel du 9 décembre 2010, expose les procédures retenues pour la session de concours de 2011 de la Banque d'épreuves littéraires (BEL).

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Vie scolaire

  Les épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature italiennes en section binationale précisées

  Une note de service du 30 novembre 2010, parue au Bulletin officiel du 16 décembre 2010, précise les épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature italiennes dans les sections binationales Esabac des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) du baccalauréat général.

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Vie scolaire

  L'INRP est dissous, le CNDP accueille le Musée national de l'éducation

  Deux décrets du 28 décembre 2010 ont été publiés au Journal officiel du 29 décembre 2010. L'un dissout l'INRP, l'autre transfère le Musée national de l'éducation au CNDP.

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Management

  Diplômes de breton et d'occitan : compétences précisées

  Les compétences attestées et requises pour les diplômes de compétence en langue régionale (breton et occitan) ont été précisées par un arrêté du 13 décembre 2010, paru au Journal officiel du mercredi 29 décembre 2010.

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Management

  Echanges et action de formation à l'étranger en 2011-2012 pour les enseignants des établissements publics

  Une note de service du 12 novembre 2010, parue au Bulletin officiel du 16 décembre 2010, regroupe l'ensemble des échanges et actions de formation à l'étranger organisés au cours de l'année scolaire 2011-2012 pour les enseignants en fonction dans les établissements publics relevant du ministère de l'Éducation nationale.

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Management / International

  Formation continue pour les enseignants des établissements français à l'étranger

  Une note de service du 12 novembre 2010, au Bulletin officiel du 2 décembre 2010, énonce les actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en 2001.

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Management

  Le diplôme de compétence en LSF (langue des signes française) est précisé

  Un arrêté du 13 décembre 2010, relatif aux compétences attestées et requises pour le diplôme de compétence en LSF (langue des signes française), est paru au Journal officiel du mercredi 29 décembre 2010.

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Politiques éducatives / International

  Les missions de l'Institut français définies

  Un décret, paru au Journal officiel du 30 décembre 2010, précise les missions de l'Institut français, qui assure la promotion, la diffusion et l'enseignement à l'étranger de la langue française, en partenariat notamment avec le Centre international d'études pédagogiques.

  Publié le 7 janvier 2011

  
  

• Politiques éducatives

  Nouvelle épreuve au DNB

  Le référentiel d'épreuve de prévention-santé-environnement, commun aux séries technologique et professionnelle du diplôme national du brevet (DNB), remplace les épreuves d'économie familiale et sociale.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Les orientations pédagogiques de la 3e SEGPA définies

  Dans une note de service parue au Bulletin officiel du 21 octobre 2010, les orientations pédagogiques en classe de troisième des sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) sont définies.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Gestion / Management

  Institution de CAP pour les Adaenes, SAENES et ADJAENES affectés dans les services centraux du MEN

  Des arrêtés du 16 septembre 2010, parus au Bulletin officiel du 21 octobre 2010, instituent des commissions administratives paritaires locales compétentes (CAP) pour les Adaenes, les SAENES et ADJAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Jeunesse et des Sports.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Gestion / Management

  Les indemnités de charges administratives des vices-recteurs, du directeur de l'académie de Paris, des directeurs des CRDP et des personnels d'inspection fixées

  Un arrêté, paru aux Journaux officiels des 13 et 14 novembre 2010, fixe les taux moyens annuels de l'indemnité de charges administratives allouée aux vice-recteurs, au directeur de l'académie de Paris, aux directeurs de centre régional de documentation pédagogique et aux personnels d'inspection.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Management

  Une indemnité de responsabilité pour les recteurs d'académie

  Un décret du 12 novembre 2010, paru au Journal officiel du 16 novembre 2010, crée une indemnité de responsabilité attribuée aux recteurs d'académie.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Gestion

  Des régies d'avances peuvent être instituées pour le paiement des bourses nationales de l'enseignement privé

  Un arrêté du 5 novembre 2010, paru au Journal officiel du 16 novembre, habilite les préfets à instituer des régies d'avances auprès des rectorats d'académie ou des services départementaux de l'éducation nationale pour le paiement des bourses nationales de l'enseignement privé sous contrat.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Gestion

  Comment élaborer un diagnostic de sécurité

  La circulaire précise comment élaborer et mettre en place un diagnostic de sécurité au sein des établissements.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Management

  Le DIF mis en œuvre en 2011

  Le droit individuel à la formation est mis en place en 2011 dans l'éducation nationale.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Gestion

  Les mouvements de personnels ATSS du MEN précisés

  Les modalités de mouvement des personnels ATSS du ministère de l'Education nationale ont été précisés par une note de service du 27 octobre 2010, parue au Bulletin officiel du 25 novembre 2010.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Management

  Les programmes des concours des Capes et agrégation externe et interne d'histoire-géo sont parus

  Les programmes des concours 2012 pour les Capes et agrégation interne et externe d'histoire-géographie ont été publiés.

  Publié le 6 décembre 2010

  
  

• Vie scolaire

  La date de clôture des inscription des spécialités du baccalauréat professionnel est parue

  Un avis relatif à la date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel est paru au Journal officiel du 19 octobre 2010.


  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Management

  Le financement de la restauration scolaire dans les DOM précisé

  Un arrêté, relatif au financement de la prestation spécifique de restauration scolaire dans les établissements des départements d'outre-mer pour l'année 2010, est paru au Journal officiel du 5 octobre 2010.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Gestion

  Le financement de la restauration scolaire à Mayotte précisé

  Un arrêté est paru au Journal officiel du 6 octobre 2010, relatif à la prestation d'aide à la restauration scolaire dans la collectivité départementale de Mayotte et à son financement pour l'année 2010.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Management

  Les compétences des professeurs, documentalistes et CPE précisées

  Un arrêté paru au Journal officiel du 6 octobre 2010, précise la définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Livrets de compétences : la liste des établissements participants à l'expérimentation établie

  L'arrêté précisant la liste des établissements participants à l'expérimentation du livret de compétence est paru au Bulletin officiel du 7 octobre 2010.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Management

  Le programme du CAPLP et du Cafep a été modifié

  Les programmes du CAPLP et du Cafep ont été modifiés.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Vie scolaire

  La loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public est parue

  En application de la loi du 11 octobre, parue au Journal officiel du 12 octobre, interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public, nul ne peut, dans l'espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Management

  La listes des emplois d'administrateur de l'Éducation nationale modifiée

  La liste des emplois d'administrateur de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a été modifiée.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Management / Vie scolaire

  L'accompagnement des élèves handicapés par des personnels employés par des associations précisé

  Une circulaire, parue au Bulletin officiel du 14 octobre 2010, appelle les nouvelles dispositions législatives et réglementaires et les modalités pratiques de la mission d'accompagnement scolaire des élèves handicapés effectuée par des personnels employés par des associations.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Gestion

  Le dispositif de remplacement dans le second degré précisé

  Une note parue au Bulletin officiel du 14 octobre 2010, présente « les leviers d'action qui peuvent être mobilisés pour améliorer le dispositif de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré ».

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Le calendrier du concours général des lycées 2011 est paru

  Le calendrier des épreuves du concours général des lycées pour la session 2011est paru.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Vie scolaire

  Appel à projet des projets scolaires franco-allemands en 2010-2011

  Les conditions de participation à l'appel à projets pour le réseau des projets scolaires franco-allemands pour l'année scolaire 2010-2011 ont été publiées au Bulletin officiel du 14 octobre 2010.

  Publié le 8 novembre 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Le livret de compétence expérimenté

  Un arrêté, publié au Journal officiel le 23 septembre, fixe la liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Gestion

  L'indemnité spécifique pour les personnels des établissements français à l'étranger

  Un arrêté paru au Journal officiel des 25 et 26 septembre 2010 fixe par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Gestion / Management

  Prime spéciale pour les heures supplémentaires

  Un décret, paru au Journal officiel du 20 septembre 2010, modifie le décret n° 2008-927 du 12 septembre 2008 instituant une prime spéciale au bénéfice des enseignants qui assurent au moins trois heures supplémentaires par année d'enseignement dans l'enseignement secondaire.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Gestion / Management

  La PFR étendue aux secrétaires administratifs

  Un décret est paru au Bulletin officiel du 9 septembre 2010, étendant la prime de fonctions et de résultats au corps des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur à compter du 1^er juin 2010.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Vie scolaire

  Le cahier de texte numérique arrive

  Une circulaire est parue au Bulletin officiel du 9 septembre 2010, précisant les modalités de mise en œuvre, par l'ensemble des établissements scolaires, du cahier de textes numérique.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Le dispositif des bourses de lycée précisé

  Une circulaire est parue au Bulletin officiel du 9 septembre 2010, précisant les modalités de mise en œuvre du dispositif des bourses nationales d'études de second degré de lycée.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Gestion / Management

  Une indemnité pour les personnels des établissements du programme Clair

  Une indemnité pour fonctions d'intérêt collectif a été instituée pour les personnels exerçant certaines fonctions dans les établissements du programme Clair. Le décret est paru au Journal officiel du 8 septembre 2010.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Gestion / Management

  Les statuts des professeurs de l'État en Polynésie française publiés

  Les dispositions statutaires applicables aux professeurs des écoles du corps de l'État créé pour la Polynésie française ont été publiées au Journal officiel.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Le programme de travail 2010-2011 de l'Igen et de l'IGAENR

  Le programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011 de l'Igen et l'IGAENR est paru au Bulletin officiel du 30 septembre 2010.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Des BEP précisés

  La définition et les conditions de délivrance des BEP « auxiliaire en prothèse dentaire » et « modeleur maquettiste » ont été publiés au Bulletin officiel du 30 septembre 2010.

  Publié le 11 octobre 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Les nouveaux programmes du lycée

  Les arrêtés ont été publiés au Journal officiel du 29 août 2010, en application de la réforme du lycée.

  Publié le 10 septembre 2010

  
  

• Management

  Mutation des personnels de direction : les modalités

  Les textes ont été publiés au Bulletin officiel du 26 août 2010.

  Publié le 10 septembre 2010

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Internats d’excellence : le dispositif

  La circulaire a été publiée au Bulletin officiel du 22 juillet 2010.

  Publié le 10 septembre 2010

  
  

• Vie scolaire

  Livret de compétences : le modèle national

  La définition et les modalités de cet outil ont été publiées au Bulletin officiel du 8 juillet 2010.

  Publié le 10 septembre 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Lutte contre la violence scolaire : le programme Clair

  Les modalités d’expérimentation du programme ont été publiées au Bulletin officiel du 22 juillet 2010.

  Publié le 10 septembre 2010

  
  

• Vie scolaire

  Vie lycéenne : les instances et les modalités d’expression précisées

  Deux circulaires ont été publiées au Bulletin officiel du 26 août 2010, en application de la réforme du lycée.

  Publié le 10 septembre 2010

  
  

• Management

  Masterisation : missions et indemnités des enseignants chargés du tutorat

  Plusieurs textes ont été publiés au Bulletin officiel du 22 juillet 2010 et au Journal officiel du 26 août.

  Publié le 10 septembre 2010

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  Conseils d’administration : élections des parents d’élèves

  Les élections des représentants de parents d’élèves aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement se dérouleront le vendredi 15 ou le samedi 16 octobre 2010.

  Publié le 24 juin 2010

  
  

• Vie scolaire / International

  Sections binationales : publication d’un bulletin spécial

  Il porte notamment sur la réorganisation de l’offre de formation à caractère biculturel et présente les programmes d’histoire et de langue et littérature des sections binationales.

  Publié le 24 juin 2010

  
  

• Gestion

  Une base de données sur le droit de l’éducation

  Elle vient d’être mise en ligne par le ministère de l’Éducation nationale et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

  Publié le 24 juin 2010

  
  

• Vie scolaire

  Pôles pour l’accompagnement à la scolarisation des élèves sourds : les modalités de constitution

  Elles sont présentées dans une circulaire parue au Bulletin officiel du 24 juin 2010.

  Publié le 24 juin 2010

  
  

• Management

  Concours enseignants : les modalités d’organisation de la session 2011

  Il s’agit de la première session organisée selon les nouvelles dispositions consécutives à la masterisation de la formation des enseignants.

  Publié le 21 juin 2010

  
  

• Vie scolaire

  La réforme de la voie technologique publiée au JO et au BO

  Cette réforme, qui redéfinit notamment les séries de la voie technologique, entrera en vigueur à partir de la rentrée 2011.

  Publié le 21 juin 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Lycée des métiers : les 113 établissements labellisés en 2009

  La liste a été publiée au Bulletin officiel du 3 juin 2009.

  Publié le 16 juin 2010

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  École ouverte 2010 : appel à projets

  Le texte a été publié au Bulletin officiel du 6 mai 2010.

  Publié le 14 mai 2010

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Seconde générale et technologique : les nouveaux programmes

  Un Bulletin officiel spécial a été publié le 29 avril 2010.

  Publié le 14 mai 2010

  
  

• Management

  Masterisation : affectation des fonctionnaires stagiaires

  Une note de service fixe les modalités de cette première année d’application de la réforme de la formation et du recrutement des enseignants.

  Publié le 14 mai 2010

  
  

• Management

  Enseignement agricole : recrutement des CPE

  Un texte modifie les modalités d’organisation des concours.

  Publié le 14 mai 2010

  
  

• Management

  Modalités de détachement sur des postes d’IA-IPR

  Une note de service est parue au Bulletin officiel du 22 avril 2010.

  Publié le 14 mai 2010

  
  

• Management

  Personnels administratifs : conditions de mobilité

  La note de service est parue au Bulletin officiel du 15 avril 2010.

  Publié le 16 avril 2010

  
  

• Management

  Masterisation : accueil, accompagnement et formation

  La circulaire est parue au Bulletin officiel du 1^er avril 2010.

  Publié le 16 avril 2010

  
  

• Management

  Formation continue : le programme national

  La circulaire est parue au Bulletin officiel du 1^er avril 2010.

  Publié le 16 avril 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Enquêtes statistiques ministérielles : lancement de la campagne 2010

  Une circulaire publiée au Bulletin officiel du 25 mars 2010 fixe le programme des collectes d’informations statistiques et de contrôle de gestion pour 2010.

  Publié le 16 avril 2010

  
  

• Management

  Inspecteurs territoriaux : nouvelle procédure d’évaluation

  Les arrêtés sont parus au Journal officiel du 9 avril 2010.

  Publié le 16 avril 2010

  
  

• Politiques éducatives

  La circulaire de rentrée 2010 est parue

  Elle s’articule autour de cinq « principes directeurs », déclinés en priorités par niveau d’enseignement.

  Publié le 19 mars 2010

  
  

• Vie scolaire

  Sécurité des établissements : un point sur le dispositif

  Une circulaire dressant un « bilan d’étape » et rappelant les objectifs du dispositif vient de paraître au Bulletin officiel.

  Publié le 19 mars 2010

  
  

• Management

  Inscription des IEN au tableau d’avancement

  La note de service est parue au Bulletin officiel du 11 mars 2010.

  Publié le 19 mars 2010

  
  

• Management

  IA-DSDEN et IAA : conditions de mobilité

  La note de service est parue au Bulletin officiel du 11 mars 2010.

  Publié le 19 mars 2010

  
  

• Vie scolaire

  Résidence d’artiste : la charte nationale

  Ce texte sur « la dimension éducative et pédagogique des résidences d’artistes » est paru au Bulletin officiel du 11 mars 2010.

  Publié le 19 mars 2010

  
  

• Management

  Inscription des personnels de direction au tableau d’avancement

  Les arrêtés ont été publiés au Bulletin officiel du 18 mars 2010.

  Publié le 19 mars 2010

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Publication de la loi sur la violence en bandes et à l’école

  Le texte est paru au Journal officiel du 3 mars 2010, accompagné des saisines du Conseil constitutionnel par des parlementaires.

  Publié le 8 mars 2010

  
  

• Gestion

  Enseignement privé sous contrat : les montants de la contribution de l’État

  L’arrêté est paru au Journal officiel du 27 février 2010.

  Publié le 8 mars 2010

  
  

• Management

  Retraite : les modalités de dépôt des demandes

  Le texte paru au Bulletin officiel du 25 février 2010 concerne les personnels relevant de la direction de l’encadrement.

  Publié le 8 mars 2010

  
  

• Management

  IEN : opérations de mutation

  La note de service est parue au Bulletin officiel du 4 mars 2010.

  Publié le 8 mars 2010

  
  

• Management

  Mayotte : création des corps d’agent technique et d’agent administratif

  L’arrêté est paru au Bulletin officiel du 4 mars 2010.

  Publié le 8 mars 2010

  
  

• Politiques éducatives / International

  Un délégué interministériel pour l’éducation numérique en Afrique

  Le texte instituant cette fonction est paru au Journal officiel du 24 janvier 2010.

  Publié le 10 février 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Réforme du lycée : les textes publiés au BO

  La réforme du lycée général et technologique concernera la seconde dès la rentrée 2010, puis la première à la rentrée 2011 et la terminale à la rentrée 2012.

  Publié le 10 février 2010

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Droit d’auteur : les accords pour 2009-2011

  Ces textes sur l’exception pédagogique font suite au protocole d’accord transitoire signé en septembre 2009.

  Publié le 10 février 2010

  
  

• Politiques éducatives

  Injep : nouvelles missions et nouvelle organisation

  Le décret est paru au Journal officiel du 28 janvier 2010.

  Publié le 10 février 2010

  
  

• Management

  Personnels de direction : liste d’aptitude, détachement et titularisation

  Plusieurs textes ont été publiés au Bulletin officiel du 21 janvier 2010.

  Publié le 26 janvier 2010

  
  

• Management

  Adaenes : organisation et fonctionnement du concours

  Un arrêté précise les modalités du concours d’attaché d’administration de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur.

  Publié le 25 janvier 2010

  
  

• Vie scolaire

  Livret de compétences : modalités de l’expérimentation

  Elles ont été publiées au Bulletin officiel du 7 janvier 2010.

  Publié le 25 janvier 2010

  
  

• Vie scolaire / International

  Projets européens : appel à propositions

  Une circulaire complète l’appel à propositions d’octobre 2009 pour le programme européen 2007-2013.

  Publié le 25 janvier 2010

  
  

• Management

  Formation des enseignants à l’étranger : le calendrier des échanges 2010-2011

  Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 10 décembre 2009, présente l’ensemble des actions de formation à l’étranger organisées pour les enseignants.

  Publié le 17 décembre 2009

  
  

• Management

  Concours enseignants 2010 : les postes et leur répartition

  La répartition par section et par option a été publiée le 14 décembre sur le site du ministère de l’Éducation nationale, tandis que la répartition par académie a été transmise aux syndicats siégeant au CTPM.

  Publié le 17 décembre 2009

  
  

• Vie scolaire / International

  « Une année en France » : le programme de mobilité franco-suédois

  Publication au Bulletin officiel des modalités du programme pour 2010-2011.

  Publié le 17 décembre 2009

  
  

• Management

  Personnels Atoss : les règles du mouvement 2010

  Un encart au BO du 3 décembre présente les modalités des mouvements des personnels Atoss pour la rentrée 2010.

  Publié le 7 décembre 2009

  
  

• Vie scolaire

  Le calendrier de la fin d’année scolaire et des examens au BO

  L’année 2010 verra la pérennisation de la reconquête du mois de juin.

  Publié le 7 décembre 2009

  
  

• Vie scolaire

  Grippe A : lancement de la campagne de vaccination dans les établissements

  Le 25 novembre débutera, dans les collèges et les lycées, la campagne de vaccination contre le virus H1N1, dont les modalités ont été définies dans une circulaire.

  Publié le 24 novembre 2009

  
  

• Vie scolaire

  Certificats médicaux : dans quels cas les exiger ?

  Une note de service rappelle les circonstances de demandes de certificats médicaux.

  Publié le 24 novembre 2009

  
  

• Vie scolaire

  Accidents scolaires : l’information aux parents

  Une circulaire rappelle la conduite à tenir auprès des parents en cas d’accident scolaire.

  Publié le 24 novembre 2009

  
  

• Management

  Casu : opérations de mutation et d’avancement

  Deux notes de service indiquent le déroulement des opérations.

  Publié le 24 novembre 2009

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Primes complémentaires pour les boursiers de second degré de lycée

  Leurs conditions et modalités d’attribution ont été publiées au Journal officiel.

  Publié le 24 novembre 2009

  
  

• Politiques éducatives

  Plan réussite au lycée : la liste des lycées participants au BO

  Deux cents établissements ont été choisis pour intégrer le plan réussite scolaire.

  Publié le 24 novembre 2009

  
  

• Management

  Taux des indemnités indexées sur la valeur du point de la fonction publique

  Ces taux ont été modifiés dans le cadre de la revalorisation des traitements des fonctionnaires.

  Publié le 24 novembre 2009

  
  

• Management

  Mobilité des enseignants : les conditions

  Un encart spécial du Bulletin officiel du 5 novembre 2009 décrit les modalités du mouvement des personnels enseignants.

  Publié le 24 novembre 2009

  
  

• Gestion

  Le classement par catégories financières des établissements scolaires

  Les tableaux de classement des établissements scolaires qui s’appliqueront à partir de la rentée 2010 ont été publiés le 1^er octobre.

  Publié le 9 novembre 2009

  
  

• Management

  L’échelonnement indiciaire des chefs d’établissement au JO

  Un décret met à jour l’échelonnement indiciaire applicable à certains corps relevant du ministère chargé de l’Éducation nationale.

  Publié le 9 novembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  Enseignement sous contrat : la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement

  Les nouveaux taux de la contribution annuelle de l’État aux dépenses de fonctionnement des établissements privés ont été publiés.

  Publié le 9 novembre 2009

  
  

• Vie scolaire / International

  Comenius : une nouvelle action de mobilité individuelle pour les lycéens

  Cette action s’adresse aux établissements déjà membres du programme Comenius. Elle est pilotée, en France, par l’AEEFF.

  Publié le 9 novembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Enseignement agricole : la masterisation et des concours enseignants au JO

  Les décrets sur la masterisation des professeurs de l’enseignement agricole ont été publiés au JO.

  Publié le 26 octobre 2009

  
  

• Management

  PFR : les montants de référence pour différents corps de fonctionnaires

  Ces montants sont fixés par trois arrêtés publiés au JO.

  Publié le 26 octobre 2009

  
  

• Vie scolaire

  Grippe A et voyages scolaires : une note de service fait le point

  Une note de service détaille les précautions à prendre avant un voyage scolaire dans le cadre de l’épidémie de grippe A/H1N1.

  Publié le 26 octobre 2009

  
  

• Management

  Agents comptables et gestionnaires : les taux annuels de l’indemnité de gestion

  Les taux annuels de l’indemnité de gestion allouée aux agents comptables et gestionnaires ont été modifiés.

  Publié le 26 octobre 2009

  
  

• Politiques éducatives

  Les modalités de mise en œuvre des banques académiques de stages

  Chaque académie doit mettre en place, au cours de l’année scolaire 2009-2010, une banque de stages.

  Publié le 26 octobre 2009

  
  

• Politiques éducatives

  Inspections générales : la lettre de mission pour 2009-2010

  Outre leurs missions permanentes, les inspections se voient confier cette année plusieurs études thématiques.

  Publié le 30 septembre 2009

  
  

• Management

  Enseignement français à l’étranger : montant de l’indemnité spécifique de vie locale

  Un tableau récapitulatif est publié au Journal officiel.

  Publié le 30 septembre 2009

  
  

• Vie scolaire / International

  Échanges de classes : appel à projets franco-allemands

  L’Ofaj versera une subvention aux vingt-cinq meilleurs projets d’échanges franco-allemands.

  Publié le 30 septembre 2009

  
  

• Management

  PFR : publication de la circulaire d’application au BO

  La circulaire de mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats a été publiée au Bulletin officiel.

  Publié le 21 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Droit d’auteur : le protocole d’accord transitoire

  Un nouveau texte relatif au droit d’auteur prend en compte l’entrée en vigueur de l’exception pédagogique. Ses effets sont limités à l’année 2009.

  Publié le 21 septembre 2009

  
  

• Vie scolaire / International

  France/Allemagne : le programme d’échanges Voltaire

  Une note de service explicite les conditions de candidature à ce programme d’échanges franco-allemands destinés aux élèves de seconde.

  Publié le 21 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Grippe A/H1N1 : une nouvelle circulaire fait le point

  La circulaire relative à la santé et à la sécurité au travail et au maintien de la continuité pédagogique a été publiée au Bulletin officiel du 3 septembre 2009.

  Publié le 8 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  BEP agricole : des modifications au règlement général du diplôme

  Le décret est paru au Journal officiel du 26 août 2009.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Restauration scolaire : montant de la dotation globale dans les DOM

  L’arrêté est paru au Journal officiel du 28 août 2009.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Vie scolaire

  Le calendrier scolaire de 2010 à 2013

  Le calendrier scolaire que nous avions publié le 13 juillet a été modifié le 20 juillet, puis à la fin du mois d’août. Voici le document final pour les années 2010 à 2013.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Grippe A/H1N1 : le plan de prévention

  Un encart spécial était réservé au plan de prévention de la grippe A/H1N1 dans le Bulletin officiel du 27 août 2009.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Nouveau brevet : les modalités d’attribution

  Il entrera pleinement en application à la session 2011.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Management

  Indemnités : classements des collèges, des lycées pro, des lycées et écoles de métiers

  Les niveaux de classement interviennent dans la fixation des indemnités propres à certaines fonctions.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Management

  Taux des indemnités indexées sur la valeur du point de la fonction publique

  Ces taux ont été modifiés dans le cadre de la revalorisation des traitements des fonctionnaires.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Gestion / Management

  Assistants étrangers de langues vivantes : la rémunération mensuelle brute

  Son montant a été publié au Bulletin officiel du 27 août 2009.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Classes prépas littéraires : horaires et objectifs de la seconde année

  Deux arrêtés publiés au Bulletin officiel fixent un cadre à la seconde année des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Lycée des métiers : les 26 établissements labellisés

  La liste a été publiée au Bulletin officiel du 27 août 2009.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Réseaux ambition réussite : la liste des établissements pour 2009-2010

  Publiée au Bulletin officiel du 27 août 2009, elle comporte 254 établissemens.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  BEP : évaluation de l’enseignement général

  Les modalités d’évaluation du français, de l’histoire-géographie, de l’éducation civique, des mathématiques, des sciences et de l’EPS ont été fixées par un arrêté publié au Bulletin officiel du 27 août 2009.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Management

  Examen : diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée

  Une session d’examen aura lieu le 21 juin 2010. La date limite d’inscription est fixée au 15 octobre 2009.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Management

  Formation des enseignants : organisation des stages

  La circulaire fixant l’organisation des stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l’enseignement a été publiée au Bulletin officiel.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Management / Vie scolaire

  Accompagnement des élèves handicapés : le décret est paru

  Il indique les conditions de renouvellement des personnels chargés de cet accompagnement.

  Publié le 3 septembre 2009

  
  

• Management

  Formation des enseignants : publication des décrets sur la masterisation

  Les sept textes modifient les modalités de recrutement, de nomination et de titularisation des enseignants.

  Publié le 2 septembre 2009

  
  

• Vie scolaire

  Bourses de lycée : plafonds de ressources et montant annuel de la part

  Ont également été publiés au Journal officiel, le montants de la part des bourses d’enseignement d’adaptation, les exonérations des frais de pension et le montant de la prime à l’internat.

  Publié le 2 septembre 2009

  
  

• Management

  Taux de promotion 2009, 2010 et 2011

  Les taux de promotion permettent de déterminer le nombre maximum des avancements de grade qui pourront être prononcés au titre de ces trois années.

  Publié le 2 septembre 2009

  
  

• Vie scolaire

  Conseils d’administration : élections des parents d’élèves

  Les élections des représentants de parents d’élèves aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement se dérouleront le vendredi 16 ou le samedi 17 octobre 2009.

  Publié le 2 septembre 2009

  
  

• Politiques éducatives

  La composition du cabinet de Luc Chatel publiée au JO

  La composition du cabinet de Luc Chatel, ministre de l’Éducation nationale, porte-parole du gouvernement, a été publiée au Journal officiel du 4 août 2009.

  Publié le 5 août 2009

  
  

• Vie scolaire

  Enseignement agricole : les voies d’orientation

  L’arrêté qui les définit a été publié au Journal officiel du 27 juin 2009.

  Publié le 13 juillet 2009

  
  

• Management

  Enseignement français à l’étranger : montant de l’indemnité spécifique de vie locale

  Ses montants sont donnés par pays et par groupe.

  Publié le 13 juillet 2009

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Formation et recrutement des enseignants : l’accompagnement social

  Le ministère a mis en place un dispositif d’accompagnement social des étudiants se destinant au métier d’enseignant.

  Publié le 13 juillet 2009

  
  

• Politiques éducatives

  Plan Banlieues : la deuxième phase du développement des internats d’excellence

  La circulaire sur les modalités de cette étape est parue au Bulletin officiel du 11 juin 2009.

  Publié le 29 juin 2009

  
  

• Politiques éducatives

  Collèges dégradés : les critères de sélection des établissements à fermer

  La circulaire est parue au Bulletin officiel du 11 juin 2009.

  Publié le 29 juin 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Enseignement agricole : le bac pro en trois ans au JO

  Le décret portant rénovation de l’enseignement professionnel agricole du second degré et modifiant le code rural est paru au Journal officiel du 14 juin.

  Publié le 29 juin 2009

  
  

• Management

  Indemnité de départ volontaire : modalités d’attribution

  Une circulaire précise les conditions et les modalités d’attribution de l’IDV aux personnels de l’Éducation nationale.

  Publié le 10 juin 2009

  
  

• Vie scolaire

  Décrochage scolaire : une instruction complète la circulaire du 18 décembre 2008

  Le texte rappelle les grands axes de la lutte contre le décrochage scolaire et de l’accompagnement des jeunes en difficulté.

  Publié le 10 juin 2009

  
  

• Politiques éducatives / Politiques éducatives

  La circulaire de rentrée 2009 est parue

  Publié le 25 mai 2009

  
  

• Management

  Personnels de direction : le calendrier des opérations de mutation pour la rentrée 2010 publié au BO

  Publié le 25 mai 2009

  
  

• Management

  Personnels administratifs : les conditions de mobilité publiées au BO

  Publié le 25 mai 2009

  
  

• Politiques éducatives

  Plan Espoir banlieues : la deuxième phase du volet éducation

  Publié le 11 mai 2009

  
  

• Management / International

  Enseignement français à l’étranger : montant de l’indemnité spécifique de vie locale

  Publié le 6 mai 2009

  
  

• Management

  Nouvelle bonification indiciaire : modification des conditions d’attribution

  Publié le 6 mai 2009

  
  

• Vie scolaire

  Enseignement adapté : les orientations pédagogiques

  Publié le 6 mai 2009

  
  

• Management

  Enseignement agricole : la CAP des techniciens de laboratoire

  Publié le 6 mai 2009

  
  

• Vie scolaire

  Enseignants : les taux d’indemnité de suivi et d’orientation des élèves

  Publié le 27 avril 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Les principes d’admission en CPGE

  Publié le 27 avril 2009

  
  

• Management

  Les règles d’affectation des enseignants stagiaires

  Publié le 27 avril 2009

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Enseignement agricole public : les montants du « forfait TOS »

  Publié le 8 avril 2009

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Enseignement privé : les montants du « forfait TOS »

  Publié le 8 avril 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Accompagnement éducatif : des partenariats dans le domaine du sport

  Publié le 8 avril 2009

  
  

• International

  Formation professionnelle : les échanges franco-allemands

  Publié le 8 avril 2009

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Socle commun : enseignement privé hors contrat et scolarisation à domicile

  Publié le 8 avril 2009

  
  

• Management

  Inspection : promotion des IA-IPR

  Publié le 26 mars 2009

  
  

• Management

  Agents comptables et gestionnaires : le régime des indemnités

  Publié le 16 mars 2009

  
  

• Vie scolaire

  Éducation musicale : les partenariats conclus par le ministère

  Publié le 16 mars 2009

  
  

• Management

  Personnels de direction : la procédure de demande d’admission à la retraite

  Publié le 16 mars 2009

  
  

• Management

  Fonction publique : le calendrier prévisionnel des recrutements 2009

  Publié le 27 février 2009

  
  

• Vie scolaire

  Accidents du travail : les montants des cotisations pour les élèves

  Publié le 25 février 2009

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  Enseignement privé sous contrat : les montants de la contribution de l’État

  Publié le 25 février 2009

  
  

• Politiques éducatives

  Les textes sur la rénovation de la voie professionnelle

  Publié le 25 février 2009

  
  

• Management

  Adjoints et secrétaires administratifs : les modalités des concours et de l’examen professionnel

  Publié le 12 février 2009

  
  

• Management

  Techniciens : ouverture de deux examens professionnels

  Publié le 12 février 2009

  
  

• Management

  Personnels de direction : titularisation et promotion

  Publié le 12 février 2009

  
  

• Management

  Les taux annuels des indemnités pour les agents comptables et les gestionnaires

  Publié le 12 février 2009

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Accompagnement éducatif : la rémunération horaire

  Publié le 30 janvier 2009

  
  

• Management

  Les modalités de détachement et d’intégration dans le corps des personnels de direction

  Publié le 27 janvier 2009

  
  

• Management

  Attachés d’administration : les postes offerts au concours interne

  Publié le 27 janvier 2009

  
  

• Management / Management

  Personnels de direction : les postes aux concours 2009

  Publié le 27 janvier 2009

  
  

• Management

  Casu : déroulement des opérations de mutation

  Publié le 20 janvier 2009

  
  

• Management

  Administration : création de deux nouveaux corps

  Publié le 20 janvier 2009

  
  

• Management

  Le nouvel emploi d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

  Publié le 20 janvier 2009

  
  

• Management / Management

  Prime de fonctions et de résultats : les montants de référence

  Publié le 20 janvier 2009

  
  

• Management

  Postes aux concours : les chiffres pour 2009

  Publié le 20 janvier 2009

  
  

• Management

  Techniciens de l’enseignement agricole : ouverture d’un examen professionnel

  Publié le 18 décembre 2008

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Déconcentration : recrutement et gestion des personnels

  Publié le 18 décembre 2008

  
  

• Management / Vie scolaire

  Enseignement adapté et spécialisé : modalités de candidature à la formation de directeur d’établissement

  Publié le 18 décembre 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Un site unique pour la publication des circulaires ministérielles

  Publié le 18 décembre 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Mayotte : création du conseil de l’Éducation nationale

  Publié le 8 décembre 2008

  
  

• Gestion / Management

  Agents comptables et régisseurs d’avances : débets et responsabilité

  Publié le 8 décembre 2008

  
  

• Management

  Enseignement agricole : deux nouvelles primes

  Publié le 25 novembre 2008

  
  

• Management

  Mouvement des personnels Atoss : règles et modalités

  Publié le 25 novembre 2008

  
  

• Management

  Traitements : les taux des indemnités indexées

  Publié le 25 novembre 2008

  
  

• Management

  Mouvement des personnels enseignants : règles et modalités

  Publié le 25 novembre 2008

  
  

• Management

  Indemnité de gestion des personnels des Crous : le classement des établissements

  Publié le 3 novembre 2008

  
  

• Management

  Inscription des IA-IPR au tableau d’avancement

  Publié le 3 novembre 2008

  
  

• Management

  Inscription des IEN au tableau d’avancement

  Publié le 3 novembre 2008

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Mayotte : montant de la prestation d’aide à la restauration scolaire

  Publié le 3 novembre 2008

  
  

• Management / International

  Enseignement français à l’étranger : montant de l’indemnité spécifique de vie locale

  Publié le 3 novembre 2008

  
  

• Management / Management

  Inscription des Casu au tableau d’avancement

  Publié le 15 octobre 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Enseignement privé : la liste des collèges ambition réussite

  Publié le 15 octobre 2008

  
  

• Gestion

  Hygiène et sécurité : le programme de prévention 2008-2009

  Publié le 15 octobre 2008

  
  

• Management

  Établissements français à l’étranger : formation continue des personnels

  Publié le 15 octobre 2008

  
  

• Management

  IA-IPR : les commissions administratives paritaires

  Publié le 3 octobre 2008

  
  

• Management / International

  Enseignement français en Andorre : modalités de candidature

  Publié le 3 octobre 2008

  
  

• Management / International

  Service à l’étranger : le taux des indemnités d’expatriation et de résidence

  Publié le 2 octobre 2008

  
  

• Management

  Enseignement agricole privé : les équivalences de nuit

  Publié le 2 octobre 2008

  
  

• Management

  Heures supplémentaires année : montant de la prime spéciale aux enseignants

  Publié le 24 septembre 2008

  
  

• Management

  Montant de la prime attribuée aux néotitulaires

  Publié le 24 septembre 2008

  
  

• Management / International

  Mission laïque française : modalités de candidature pour la rentrée 2009

  Publié le 24 septembre 2008

  
  

• Vie scolaire

  Instances de la vie lycéenne : modalités de fonctionnement et élections des délégués

  Publié le 24 septembre 2008

  
  

• Management

  Personnels enseignants : les commissions administratives paritaires

  Publié le 24 septembre 2008

  
  

• Management

  Enseignement privé hors contrat : extension de la convention collective

  Publié le 24 septembre 2008

  
  

• Management

  Frais de déplacement : les taux d’indemnités kilométriques

  Publié le 3 septembre 2008

  
  

• Management / Vie scolaire

  Accompagnement éducatif : recrutement et fonction des assistants d’éducation

  Publié le 3 septembre 2008

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Les règles de fonctionnement des coopératives scolaires

  Publié le 3 septembre 2008

  
  

• Management

  Inscription des personnels de direction aux tableaux d’avancement

  Publié le 3 septembre 2008

  
  

• Management

  Personnels de direction : déroulement des opérations de mutation

  Publié le 3 septembre 2008

  
  

• Gestion

  Les principes de la future carte des agences comptables des EPLE

  Publié le 3 septembre 2008

  
  

• Management

  Commissions administratives paritaires : organisation des élections des personnels de direction

  Publié le 3 septembre 2008

  
  

• Gestion

  Enseignement agricole privé : montants de la dotation par élève

  Publié le 3 septembre 2008

  
  

• Management

  Établissements français à l’étranger : tableau d’indemnités des personnels résidents

  Publié le 1 juillet 2008

  
  

• Management

  Enseignement agricole privé : promotions des personnels enseignants et de documentation

  Publié le 1 juillet 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Réorganisation test des épreuves du bac : le décret sur les indemnités de correction

  Publié le 20 juin 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Deux circulaires sur le dispositif « réussite scolaire » au lycée

  Publié le 20 juin 2008

  
  

• Management

  La circulaire sur l’entretien professionnel pour les Atoss

  Publié le 20 juin 2008

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Programme 2008 pour la formation des personnels de direction

  Publié le 20 juin 2008

  
  

• International

  La liste des établissements scolaires français à l’étranger

  Publié le 20 juin 2008

  
  

• Vie scolaire

  Confidentiel : la circulaire sur l’accompagnement éducatif au collège

  Publié le 6 juin 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Publication du livre IV du Code de l’éducation

  Publié le 6 juin 2008

  
  

• Management / Management

  Mutations : les inscriptions sont ouvertes

  Publié le 6 juin 2008

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  La mixité scolaire égratignée par le Parlement

  Publié le 23 mai 2008

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Les personnels administratifs vont être augmentés

  Publié le 7 mai 2008

  
  

• Politiques éducatives

  La circulaire de rentrée enfin au « Bulletin officiel »

  Publié le 23 avril 2008

  
  

• Management

  Décès de Yannick Simbron, ancien secrétaire général de la FEN

  Publié le 23 avril 2008

  
  

• Management / Management

  Des entretiens annuels d'évaluation pour les personnels administratifs

  Publié le 3 avril 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Promotion en vue pour Dominique Antoine, conseiller éducation à l'Élysée

  Publié le 3 avril 2008

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  Actualisation du Guide juridique du chef d'établissement

  Publié le 25 mars 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Fonctionnaires : cumuler son activité principale avec une autre activité devient plus facile

  Publié le 25 mars 2008

  
  

• Management

  Contrats aidés : les rectorats devront leur délivrer une « attestation de compétences »

  Publié le 7 mars 2008

  
  

• Management

  Roger Crucq, nouveau président de la FAS

  Publié le 7 mars 2008

  
  

• Vie scolaire

  La liste des 6 établissements « Cohn-Bendit »

  Publié le 22 février 2008

  
  

• Vie scolaire

  Les chefs d’établissement doivent adresser au maire “l’état des mutations des enfants” à la fin de chaque mois

  Publié le 22 février 2008

  
  

• Management

  880 postes aux concours des personnels de direction

  Publié le 25 janvier 2008

  
  

• Management

  Enseignement privé : 868 postes offerts au Cafep-Capes

  Publié le 25 janvier 2008

  
  

• Politiques éducatives

  Cabinet de Xavier Darcos : ça va, ça vient...

  Publié le 25 janvier 2008

  
  

• Management

  Jean-Pierre Darras, nommé secrétaire général de Martinique

  Publié le 11 janvier 2008

  
  

• Vie scolaire

  Bernard Thomas, délégué interministériel à l’orientation, a quitté ses fonctions

  Publié le 11 janvier 2008

  
  

• Management

  Rentrée 2008 : la répartition par académie des suppressions de postes d'enseignants

  Publié le 11 janvier 2008

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Le sous-turban et le bandana, pas assez « discrets » pour le Conseil d’Etat

  Publié le 14 décembre 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Personnels de direction : une rémunération au mérite en ambition réussite

  Publié le 14 décembre 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Un théologien français numéro 2 de l’éducation catholique à Rome

  Publié le 29 novembre 2007

  
  

• International

  Anne Gazeau-Secret, nommée présidente du conseil d'administration de l'AEFE

  Publié le 29 novembre 2007

  
  

• Management

  Brigitte Le Brethon, maire de Caen, nommée IGEN au tour extérieur

  Publié le 16 novembre 2007

  
  

• Management / Management

  Publication au JO d’un décret concernant les adjoints

  Publié le 16 novembre 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  DIF : 20 heures de formation par an pour tous les fonctionnaires

  Publié le 5 novembre 2007

  
  

• Vie scolaire / Vie scolaire

  Langue des signes : une nouvelle option au bac dès 2008

  Publié le 5 novembre 2007

  
  

• Vie scolaire / International

  Adoption du cadre européen des certifications par le Parlement européen

  Publié le 5 novembre 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Le nouvel organigramme de l’enseignement catholique

  Publié le 22 octobre 2007

  
  

• Management

  Heures sup’ dans la fonction publique : un administratif sur deux privé d’exonération

  Publié le 22 octobre 2007

  
  

• Management

  L’arrêté sur le temps de travail des personnels de direction publié au JO

  Publié le 1 octobre 2007

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  La Lettre de mission des 2 inspections de l’Éducation nationale

  Publié le 1 octobre 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Revaloriser la condition enseignante, lourde tâche pour la commission Pochard

  Publié le 1 octobre 2007

  
  

• Vie scolaire

  Le nouveau délégué à l’orientation doit développer la découverte professionnelle au collège

  Publié le 1 octobre 2007

  
  

• Management

  Personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger : un décret lie avantages familiaux et frais de scolarité

  Publié le 14 septembre 2007

  
  

• Vie scolaire

  2 millions de dollars pour des projets technologiques innovants en éducation

  Publié le 14 septembre 2007

  
  

• Politiques éducatives

  François Bonneau, ancien vice-président en charge des lycées et de l’action éducative, élu à la tête de la Région Centre

  Publié le 14 septembre 2007

  
  

• Management

  Pierre Polivka nommé directeur de l’ESEN

  Publié le 14 septembre 2007

  
  

• Politiques éducatives / Politiques éducatives

  Décharges : le décret Robien enterré

  Publié le 14 septembre 2007

  
  

• Vie scolaire

  Accompagnement éducatif : une circulaire au Bulletin officiel de l'Éducation nationale

  Publié le 31 août 2007

  
  

• Politiques éducatives

  La nouvelle répartition par catégories des lycées et collèges, au Journal officiel

  Publié le 31 août 2007

  
  

• Vie scolaire

  Bernard Thomas, nouveau délégué interministériel à l'orientation

  Publié le 31 août 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Didier Lacroix, nommé secrétaire général de l’académie de Limoges

  Publié le 31 août 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Un nouveau recteur à Reims

  Publié le 31 août 2007

  
  

• Vie scolaire

  Concours général : Louis-Le-Grand rafle la mise

  Publié le 5 juillet 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  François David prend la tête de Formiris

  Publié le 5 juillet 2007

  
  

• Management / Management

  Le cahier des charges de la formation des personnels de direction

  Publié le 15 juin 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Ali Bencheneb, nouveau recteur d’Orléans-Tours

  Publié le 15 juin 2007

  
  

• Vie scolaire

  Les mères voilées peuvent participer aux sorties scolaires, selon la Halde

  Publié le 15 juin 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Tanneguy Larzul, nouveau recteur d’Amiens

  Publié le 14 juin 2007

  
  

• Management

  Retraite des personnels de direction : le Conseil d'État précise les règles

  Publié le 1 juin 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Alain Bouvier, nouveau président de l’Afae

  Publié le 1 juin 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Jean-Loup Leber, directeur diocésain de l'enseignement catholique d'Ille-et-Vilaine

  Publié le 1 juin 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Marie-Jeanne Philippe, nouvelle rectrice de Besançon

  Publié le 1 juin 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Anne Sancier-Château, nouvelle rectrice de Limoges

  Publié le 1 juin 2007

  
  

• Vie scolaire

  Le montant des bourses au collège

  Publié le 18 mai 2007

  
  

• Vie scolaire

  Handicap, maladie : des postes adaptés pour (presque) tout le monde...

  Publié le 18 mai 2007

  
  

• Vie scolaire

  Élections des parents d’élèves dans les CA, les 12 et 13 octobre 2007

  Publié le 18 mai 2007

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  Le brevet évolue... en attendant 2008

  Publié le 18 mai 2007

  
  

• Politiques éducatives

  William Marois, président de la commission nationale d’évaluation de la formation des maîtres

  Publié le 18 mai 2007

  
  

• Management / Management

  De nouvelles règles pour le cumul d'activités des fonctionnaires

  Publié le 7 mai 2007

  
  

• Management

  Préfet : pas de pouvoir contre le refus d’un lycée de recruter un assistant d'éducation

  Publié le 7 mai 2007

  
  

• Management

  Un nouveau dispositif pour les agents en longue maladie

  Publié le 7 mai 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Création de la commission nationale d'évaluation de la formation des maîtres

  Publié le 7 mai 2007

  
  

• International

  Tristan Lecoq, nommé directeur du CIEP

  Publié le 4 mai 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Un nouveau conseiller à la présidence

  Publié le 24 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Ministères, cabinets : que deviennent-ils ?

  Publié le 24 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Enseignement agricole : un nouveau président pour le privé

  Publié le 24 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives

  La réforme STI consultable sur Eduscol

  Publié le 24 avril 2007

  
  

• Vie scolaire

  L’attestation de sécurité routière au Bulletin officiel

  Publié le 24 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Enseignement privé : une circulaire rappelle les prérogatives des chefs d’établissement sur le mouvement des maîtres

  Publié le 6 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives / Politiques éducatives

  IUFM : la commission nationale d’évaluation bientôt installée

  Publié le 6 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives / Politiques éducatives

  Georges Ascione, « monsieur vélo » de l’Éducation nationale

  Publié le 6 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  TOS : le Conseil d’État annule l’une des dispositions de la convention type

  Publié le 6 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Lycées « ambition réussite » : le cahier des charges

  Publié le 6 avril 2007

  
  

• Politiques éducatives / Gestion

  Une circulaire précise les conditions d’utilisation de la taxe d’apprentissage

  Publié le 23 mars 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Jean-Michel Blanquer, nouveau recteur de Créteil

  Publié le 23 mars 2007

  
  

• Management

  François Rodes, nouveau directeur du CRDP d’Alsace

  Publié le 23 mars 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Jean-Louis Nembrini prend la tête de l’enseignement scolaire

  Publié le 23 mars 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Roland Debbasch, nouveau recteur de Lyon

  Publié le 23 mars 2007

  
  

• Vie scolaire

  Les références à connaître sur l’orientation

  Publié le 9 mars 2007

  
  

• Management

  L’accueil des professeurs stagiaires précisé par une circulaire

  Publié le 9 mars 2007

  
  

• Management

  Une circulaire sur le harcèlement moral dans l’Éducation nationale

  Publié le 8 mars 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Élections professionnelles dans le privé : pas de grands bouleversements

  Publié le 8 mars 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Stéphane Rials nommé membre du Haut conseil de l'éducation

  Publié le 8 mars 2007

  
  

• Gestion

  Décharges (2) : de nouvelles responsabilités pour le chef d’établissement

  Publié le 23 février 2007

  
  

• Gestion

  Décharges (1) : parution des textes sur le temps de service

  Publié le 23 février 2007

  
  

• Vie scolaire

  Décharges (3) : la réforme du sport scolaire

  Publié le 23 février 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Bivalence : les textes sont parus

  Publié le 22 février 2007

  
  

• Management

  Nomination d’un délégué ministériel à l'emploi et à l'intégration des personnes handicapées

  Publié le 22 février 2007

  
  

• Management

  Fusion des deux corps d'attachés d'administration de l'Éducation nationale

  Publié le 9 février 2007

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Les fêtes religieuses en 2007

  Publié le 9 février 2007

  
  

• Gestion / Management

  Remboursement des transports en commun pour les fonctionnaires de province : les modalités

  Publié le 9 février 2007

  
  

• Politiques éducatives / Management

  Gérard Aschieri réélu à la tête de la FSU

  Publié le 8 février 2007

  
  

• Vie scolaire

  Une circulaire pour une éducation artistique et culturelle « ambitieuse »

  Publié le 8 février 2007

  
  

• Politiques éducatives / Politiques éducatives

  La circulaire de rentrée au BO

  Publié le 25 janvier 2007

  
  

• Management

  Yves-Jean Thomas, nouveau président du SNCEEL

  Publié le 25 janvier 2007

  
  

• Vie scolaire

  Le retour de la grammaire passe aussi par le collège

  Publié le 25 janvier 2007

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  La télé en accès libre pour les classes, depuis le 1er janvier 2007

  Publié le 25 janvier 2007

  
  

• Management

  Un nouveau président pour l’association des proviseurs de prépas

  Publié le 25 janvier 2007

  
  

• Politiques éducatives

  Les dates des épreuves du bac, du brevet et du BTS

  Publié le 12 janvier 2007

  
  

• Management

  Éric de Labarre, prochain secrétaire général de l'enseignement catholique

  Publié le 11 janvier 2007

  
  

• Gestion / Vie scolaire

  Une circulaire prévoit l'installation d'un distributeur de préservatifs dans chaque lycée

  Publié le 9 janvier 2007

  
  

• Management

  Pierre Lussiana et Alain Plaud, nouveaux secrétaires généraux des académies de Dijon et Versailles

  Publié le 9 janvier 2007

  
  

• Gestion

  La circulaire sur l’interdiction de fumer dans les établissements scolaires

  Publié le 8 décembre 2006

  
  

• Management

  Programme de la formation continue des personnels de direction

  Publié le 8 décembre 2006

  
  

• Management / International

  Noëlle Delhomme, proviseure au Liban, décorée

  Publié le 8 décembre 2006

  
  

• Vie scolaire

  Bientôt un signalement obligatoire des élèves absentéistes au maire ?

  Publié le 8 décembre 2006

  
  

• Management

  Jean-Yves Langanay, ancien chef d’établissement, directeur du CRDP de Créteil

  Publié le 8 décembre 2006

  
  

• Politiques éducatives

  La liste des 249 collèges « ambition réussite »

  Publié le 24 novembre 2006

  
  

• Gestion

  Annuaire des responsables juridiques des rectorats

  Publié le 24 novembre 2006

  
  

• Politiques éducatives

  Le budget de l’enseignement scolaire adopté

  Publié le 24 novembre 2006

  
  

• Gestion

  Interdiction de fumer dans les lieux publics : le ministère de la Santé lance un site d’information

  Publié le 24 novembre 2006

  
  

• Politiques éducatives

  Bac STG : le contrôle continu pour l'oral des langues, adopté en CSE

  Publié le 10 novembre 2006

  
  

• Politiques éducatives / Vie scolaire

  7 personnalités pour adapter les programmes au socle commun

  Publié le 20 octobre 2006

  
  

• Management

  TOS : précisions sur le logement de fonction

  Publié le 20 octobre 2006

  
  

• Gestion

  Réglementation : la « salle fumeurs » vit ses dernières heures

  Publié le 19 octobre 2006

  
  

• Politiques éducatives / Politiques éducatives

  Les inspections générales missionnées sur la mesure de la violence scolaire et le remplacement

  Publié le 28 septembre 2006

  
  

• Vie scolaire

  Drogue à l’école : durcissement de la législation

  Publié le 27 septembre 2006

  
  

• Management / Management

  Les taux annuels des indemnités pour les agents comptables et les gestionnaires

  Publié le 21 septembre 2006

  
  

• Vie scolaire

  Une nouvelle circulaire sur les SEGPA

  Publié le 21 septembre 2006

  
  

• Vie scolaire

  Les compétences exigées pour le B2I

  Publié le 8 septembre 2006

  
  

• Management

  Ouverture du concours 2007 des personnels de direction

  Publié le 6 septembre 2006

  
  

• Gestion

  Le nouveau code des marchés publics est publié

  Publié le 25 août 2006

  
  

• Management

  Les directeurs d’administration centrale rémunérés à la performance

  Publié le 25 août 2006