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Politiques éducatives
Enseignement en milieu pénitentiaire : les modalités
Publié le 1 février 2012
Une circulaire du 8 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 19 janvier 2012, réorganise les conditions d'intervention de l'éducation nationale dans les établissements pénitentiaires et redéfinit les modalités de partenariat mises en œuvre entre les deux ministères.
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Management/carrières
Personnels de direction : modalités de détachement et d'intégration pour 2012
Publié le 1 février 2012
Une note de service du 5 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 5 janvier 2012, fixe les modalités de détachement et d'intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2012.
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Politiques éducatives
Éclair : liste des établissements privés participant au programme
Publié le 1 février 2012
Un arrêté du 15 janvier 2012, paru au Bulletin officiel du 5 janvier 2012, recense la liste des établissements privés participant au programme Eclair. Onze établissements des académies d'Amiens, d'Aix-Marseille, de Bordeaux, de Lille et de Versailles sont concernés.
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Politiques éducatives / Gestion
La nouvelle organisation académique
Publié le 1 février 2012
Le décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012, relatif à l'organisation académique, est paru au Journal officiel du 6 janvier 2012.
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Vie scolaire/pédagogie
Examens ou concours : les aménagements prévus pour les candidats présentant un handicap
Publié le 1 février 2012
La circulaire du 27 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 12 janvier 2012, précise, pour les candidats qui présentent un handicap, les aménagements des examens ou concours de l'enseignement scolaire.
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Management/carrières
Personnels de direction : modalités d'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe pour l'année 2012
Publié le 1 février 2012
Une note de service du 6 janvier 2012, parue au Bulletin officiel du 19 janvier 2012, précise les conditions dans lesquelles sont présentées et examinées les candidatures à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2012.
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Politiques éducatives
Sanctions disciplinaires : les clauses types de la convention organisant les mesures de responsabilisation
Publié le 1 février 2012
Un arrêté du 30 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 12 janvier 2012, fixe les clauses types de la convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation prévues à l'article R 511-13 du code de l'éducation.
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
Reconquête du mois de juin : les modalités définies
Publié le 9 janvier 2012
Une note de service du 22 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 8 décembre 2011, définit les modalités de la reconquête du mois de juin, expérimentation généralisée en 2009 dans toutes les académies.
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Management/carrières
Modalités des mouvements des personnels ATSS à la rentrée 2012
Publié le 9 janvier 2012
Une note de service du 16 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 8 décembre 2011, précise les modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) titulaires du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour la rentrée 2012.
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Management/carrières
Définition du poste d'adjoint-gestionnaire
Publié le 9 janvier 2012
Un décret du 1er décembre 2011, paru au Bulletin officiel du 15 décembre 2011, définit le poste d'adjoint-gestionnaire du chef d'établissement.
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Management/carrières
Chefs de travaux : des séquences d'enseignement rémunérées sous forme d'heures supplémentaires annuelles (HSA)
Publié le 9 janvier 2012
Une circulaire du 1er décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 15 décembre 2011, « introduit la possibilité pour un chef de travaux d'assurer des séquences d'enseignement régulières rémunérées sous forme d'heures supplémentaires annuelles (HSA). »
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Politiques éducatives
Politique éducative de santé : les orientations nationales
Publié le 9 janvier 2012
Une circulaire du 2 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 15 décembre 2011, présente les orientations nationales pour une politique éducative de santé dans les territoires académiques.
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Politiques éducatives / International
Programme de mobilité franco-suédois 2012-2013
Publié le 9 janvier 2012
Une note de service du 7 décembre 2011, parue au Bulletin officiel du 22 décembre 2011, présente le programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » pour l'année scolaire 2012-2013.
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Vie scolaire/pédagogie
Prix de l'éducation 2012, le règlement
Publié le 9 janvier 2012
Une note de service du 8 décembre 2012, parue au Bulletin officiel du 22 décembre 2011, présente le règlement du prix de l'éducation 2012.
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Management/carrières
L'indemnité de résidence étendue aux personnels de direction participant à un programme d'échanges
Publié le 9 janvier 2012
Par un arrêté du 12 décembre 2011, paru au Journal officiel du 24 décembre 2011, les personnels du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale participant à un programme d'échanges d'une durée minimale de trois mois dans le cadre de la coopération administrative bilatérale peuvent bénéficier de l'indemnité de résidence.
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Gestion
Établissements : vers la surveillance de la qualité de l'air intérieur
Publié le 12 décembre 2011
Un décret du 2 décembre 2011, relatif à la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public, est paru au Journal officiel du 4 décembre 2011.
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Management/carrières
EPLE : le gestionnaire se voit conférer le statut d'« adjoint gestionnaire »
Publié le 12 décembre 2011
Le décret du 1er décembre 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement est paru au Journal officiel du 4 décembre 2011. Il confère au gestionnaire le statut d'« adjoint gestionnaire » au chef d'établissement.
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Management/carrières
Droit individuel à la formation : nouvelles conditions de mise en œuvre
Publié le 12 décembre 2011
Une circulaire du 14 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 1er décembre 2011, précise les conditions de mise en œuvre du droit individuel à la formation pour les personnels enseignants, d'éducation et d'orientation. La présente circulaire abroge et remplace la circulaire du 17 juin 2010 sur la mise en œuvre, pour l'année scolaire 2010-2011.
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Politiques éducatives / International
Actions européennes : l'appel à propositions pour 2012-2013 précisé
Publié le 12 décembre 2011
Une circulaire, parue au Bulletin officiel du 24 novembre 2011, complète les informations contenues dans l'appel à propositions publié au Journal officiel du 9 août 2011, relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (EFTLV) pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013.
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Management/carrières
Personnels de direction : le cadre des lettres de mission défini
Publié le 12 décembre 2011
Une note de service, parue au Bulletin officiel du 24 novembre 2011, propose « un cadre pour l'élaboration des lettres de mission » en laissant « toute latitude » pour qu'elles soient adaptées « aux spécificités des établissements, en cohérence avec la stratégie académique ».
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Management/carrières / International
Enseignants : programmes d'échanges et actions de formation à l'étranger en 2012-2013
Publié le 30 novembre 2011
Une note de service du 27 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 3 novembre 2011, décrit l'ensemble des programmes d'échanges et des actions de formation à l'étranger organisés au cours de l'année scolaire 2012-2013 pour les enseignants en fonction dans les établissements publics relevant du ministère de l'Éducation nationale, à l'exception du programme Jules Verne.
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Politiques éducatives
Éducation au développement durable : mise en place de la 3e phase
Publié le 30 novembre 2011
Une circulaire du 24 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 10 novembre 2011, précise les orientations de la troisième phase de généralisation de l'éducation au développement durable.
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Politiques éducatives
DNB : définition de l'épreuve orale d'histoire des arts
Publié le 30 novembre 2011
Une circulaire du 3 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 10 novembre 2011, définit l'épreuve orale d'histoire des arts au diplôme national du brevet (DNB).
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Politiques éducatives
Prix René Cassin 2011-2012 : modalités d'organisation
Publié le 30 novembre 2011
Une note de service du 25 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 10 novembre 2011, fixe les modalités d'organisation du prix des droits de l'homme René Cassin 2011-2012.
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Management/carrières / International
Formation continue : stages organisés pour les enseignants des établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger
Publié le 30 novembre 2011
Une note de service du 27 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 10 novembre 2011, présente trois actions de formation continue d'une durée de dix jours destinées aux enseignants des établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger organisées en mars 2012 par le ministère, en collaboration avec l'AEFE.
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Gestion
Mayotte : attribution et calcul des bourses de collège et de lycée
Publié le 30 novembre 2011
Deux décrets du 14 octobre 2011 sont parus au Bulletin officiel du 10 novembre 2011. L'un fixe les modalités d'attribution et de calcul des bourses nationales de collège et retrait des demandes de bourses nationales d'études du second degré de lycée à Mayotte, l'autre l'application à Mayotte des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2011-2012.
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Management/carrières
Mutations en Andorre en 2012-2013, mode d'emploi
Publié le 7 novembre 2011
Une note de service, parue au Bulletin officiel du 13 octobre 2011, précise « les conditions dans lesquelles les candidats à un poste en Principauté d'Andorre, au titre de l'année 2012-2013, doivent déposer leur candidature. »
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Politiques éducatives
La politique nationale des sections sportives scolaires clarifiée
Publié le 7 novembre 2011
Une circulaire du 29 septembre 2011, parue au Bulletin officiel du 20 octobre 2011, vise « à clarifier la politique nationale en matière de sections sportives scolaires, à en préciser les objectifs et les règles de fonctionnement dans le respect d'un cahier des charges national ».
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Management/carrières
Programme 2011-2012 de prévention du CCHS de l'enseignement scolaire
Publié le 20 octobre 2011
Un compte-rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire du 16 juin 2011 est paru au Bulletin officiel du 6 octobre 2011. Le programme annuel de prévention de l'année scolaire 2011-2012 y a été présenté.
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Gestion
Restauration scolaire : révision de la qualité nutritionnelle des repas
Publié le 20 octobre 2011
Un décret et un arrêté du 30 septembre 2011, relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire, sont parus au Journal officiel du 2 octobre 2011.
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Management/carrières
Organisation des stages et des parcours alternés de master pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement
Publié le 20 octobre 2011
Une circulaire du 14 septembre 2011, sur la professionnalisation des formations pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement présente l'organisation des stages et des parcours alternés de master, est parue au Bulletin officiel du 22 septembre 2011.
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Politiques éducatives / International
Appel à projets 2011-2012 du réseau des projets scolaires franco-allemands
Publié le 20 octobre 2011
L'appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012 du réseau des projets scolaires franco-allemands est paru au Bulletin officiel du 29 septembre 2011.
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Management/carrières
Modification des conditions d'attribution de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement, d'éducation et d'orientation
Publié le 20 octobre 2011
Un décret du 27 septembre 2011, paru au Journal officiel du 29 septembre 2011, modifie les conditions d'attribution de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement, d'éducation et d'orientation pour les agents en disponibilité, en congé parental ou en période de non-activité pour poursuite d'études.
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Politiques éducatives
Le programme de l'IGAENR pour 2011-2012
Publié le 20 octobre 2011
Le programme de travail de l'IGAENR et de l'IGEN pour 2011-2012 a été publié au Bulletin officiel du 29 septembre 2011.
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Management/carrières
Indemnités pour les personnels exerçant dans les établissements Eclair
Publié le 30 septembre 2011
Deux décrets et deux arrêtés du 12 septembre 2011, parus au Journal officiel du 13 septembre 2011, instituent des indemnités spécifiques pour les personnels exerçant dans les établissements Eclair.
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Management/carrières
Programme annuel de prévention 2011-2012 du comité d'hygiène et de sécurité pour l'Éducation nationale
Publié le 30 septembre 2011
Le programme annuel de prévention 2011-2012 du comité d'hygiène et de sécurité pour l'Éducation nationale est paru au Bulletin officiel du 8 septembre 2011.
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Management/carrières
Organisation des stages et des parcours alternés de master des métiers de l'enseignement
Publié le 30 septembre 2011
Une circulaire du 14 septembre 2011, parue au Bulletin officiel du 22 septembre 2011, présente l'organisation des stages et des parcours alternés de master pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement.
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Vie scolaire/pédagogie
Échanges franco-allemands : les modalités des programmes « Brigitte Sauzay » et « Voltaire »
Publié le 30 septembre 2011
Deux notes de service du 24 août 2011, fixant les modalités des programmes d'échange franco-allemands « Brigitte Sauzay » et « Voltaire », sont parues au Bulletin officiel du 8 septembre 2011.
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Politiques éducatives
70e anniversaire de la mort de Guy Môquet
Publié le 30 septembre 2011
Les modalités de la commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance, le 22 octobre 2011, sont parues au Bulletin officiel du 8 septembre 2011.
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Politiques éducatives
La discipline dans les EPLE
Publié le 19 septembre 2011
Au Bulletin officiel du 25 août 2011 est parue la circulaire sur l'«Organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté, mesures de prévention et alternatives aux sanctions », accompagnée de deux décrets relatifs à la discipline dans les EPLE.
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Gestion
L'organisation de sorties ou de voyages scolaires au collège et au lycée précisée
Publié le 19 septembre 2011
L'organisation d'une sortie ou d'un voyage scolaire au collège et au lycée est précisée par une circulaire du 3 août 2011, parue au Bulletin officiel du 25 août 2011.
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Politiques éducatives
Partenariats scolaires, mode d'emploi
Publié le 19 septembre 2011
Cette circulaire du 3 août 2011, parue au Bulletin officiel du 25 août 2011, encourage « le développement de la mobilité à des fins d'apprentissage (dite “mobilité apprenante”) et accompagnée dans le cadre des partenariats scolaires ». Elle s'articule avec la circulaire relative aux sorties et voyages scolaires au collège et au lycée, qui s'applique aux établissements publics d'enseignement du second degré.
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Management/carrières
L'ESEN devient l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Publié le 19 septembre 2011
Par un décret du 24 août 2011, paru au Journal officiel du 26 août 2011, l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est modifiée et l'ESEN devient l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, par un arrêté du 24 août 2011, également paru au Journal officiel du 26 août 2011.
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Politiques éducatives
L'alternance en 4e et 3e
Publié le 19 septembre 2011
Deux circulaires du 26 août 2011, parues au Bulletin officiel du 1er septembre 2011, présentent les dispositifs alternant formation générale et découverte des métiers pour les élèves de 4e, ainsi que le cadre national de la classe de 3e préparatoire aux formations professionnelles dite « prépa pro ».
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Politiques éducatives
L'école du socle commun
Publié le 19 septembre 2011
Une circulaire du 26 août 2011, parue au Bulletin officiel du 1er septembre 2011, présente les fondements de l'école du socle commun, qui assure la continuité pédagogique entre école et collège : fondements, supports, outils, actions.
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Politiques éducatives
Opération « Ouvrir l'école aux parents pour réussir l'intégration »
Publié le 19 septembre 2011
Une circulaire du 11 juillet 2011, parue au Bulletin officiel du 1er septembre 2011, précise les modalités de l'opération « Ouvrir l'école aux parents pour réussir l'intégration » pour l'année scolaire 2011-2012.
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Management/carrières
Le nouveau statut des COP et des directeurs de CIO
Publié le 19 septembre 2011
Un décret du 23 août 2011, paru au Journal officiel du 25 août 2011, modifie le décret du 20 mars 1991 et définit le nouveau statut des COP et des directeurs de CIO.
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Management/carrières
Le recrutement des personnels de direction dans les lycées et collèges Éclair
Publié le 19 septembre 2011
Une note de service du 26 juillet 2011, parue au Bulletin officiel du 1er septembre 2011, précise les modalités de recrutement des personnels de direction dans les collèges et lycées du programme Éclair et les internats d'excellence à la rentrée scolaire 2012.
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Politiques éducatives
Conditions de la mise en œuvre pédagogique des TPE en première générale
Publié le 11 juillet 2011
Une note de service du 16 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 30 juin 2011, précise les conditions de la mise en œuvre pédagogique des travaux personnels encadrés à compter de la rentrée 2011 dans les classes de première générale.
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Management/carrières
Procédure d'affectation des enseignants du 2nd degré dans les établissements d'enseignement supérieur en 2012
Publié le 11 juillet 2011
Une note de service du 21 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 30 juin 2011, précise les procédures d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année 2012.
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Vie scolaire/pédagogie
Élections des parents d'élèves au CA en 2011-2012 : les modalités
Publié le 11 juillet 2011
Une note de service du 22 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 30 juin 2011, fixe les modalités d'organisation des élections de parents d'élèves aux conseils d'administration des EPLE pour l'année scolaire 2011-2012.
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Politiques éducatives
Mise en œuvre de l'enseignement intégré de science et technologie (EIST) en 6e
Publié le 11 juillet 2011
Une circulaire du 14 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 30 juin 2011, précise les orientations pour la mise en œuvre de l'EIST, enseignement intégré de science et technologie, en classe de sixième et accompagner les établissements et les équipes pédagogiques souhaitant s'y engager.
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Management/carrières
Personnels de direction : la formation professionnelle statutaire précisée
Publié le 29 juin 2011
Une note de service, parue au Bulletin officiel, fait le point sur la formation professionnelle statutaire des personnels de direction, qui s'inscrit désormais dans le dispositif plus large de formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État.
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Politiques éducatives
De nouvelles mesures disciplinaires dans les établissements du second degré
Publié le 29 juin 2011
Deux décrets du 24 juin 2011, paru au Journal officiel du 26 juin 2011, crée la « mesure de responsabilisation », « afin de responsabiliser les élèves sur les conséquences de leurs actes ».
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Gestion
Les fournitures scolaires pour la rentrée 2011
Publié le 29 juin 2011
La circulaire du 30 mai 2011, parue au Bulletin officiel du 16 juin 2011, détaille la liste des fournitures scolaires pour la rentrée.
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Politiques éducatives
La journée du sport scolaire 2011 fixée au 21 septembre
Publié le 29 juin 2011
La journée du sport scolaire 2011 aura lieu le 21 septembre.
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Politiques éducatives
Personnels de direction : recensement des postes vacants et calendrier des intentions de mobilité
Publié le 7 juin 2011
Une note de service du 27 avril 2011, parue au Bulletin officiel du 26 mai 2011 de la DGRH, précise les modalités de recensement des postes susceptibles d'être vacants à la rentrée 2012 et le calendrier de saisie des intentions de mobilité.
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Politiques éducatives
Prévention routière : convention entre le MENJVA, la délégation interministérielle à la sécurité routière et la Maif
Publié le 7 juin 2011
Une convention du 23 février 2011 est parue au Bulletin officiel du 26 mai 2011, entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention Maif.
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Gestion
Création du « Téléservice-scolarité »
Publié le 7 juin 2011
Un arrêté du 11 avril 2011, paru au Bulletin officiel du 26 mai 2011, porte création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléservice-scolarité ».
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Politiques éducatives
Baccalauréat professionnel : création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne »
Publié le 7 juin 2011
Un arrêté du 11 mai 2011, paru au Journal officiel du 24 mai 2011, porte création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure », du baccalauréat professionnel.
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Gestion
La « communication numérique du ministère » définie
Publié le 7 juin 2011
Une circulaire du 23 mai 2011, parue au Bulletin officiel du 26 mai 2011, définit les principes de la « communication numérique du ministère ».
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Management/carrières
La formation statutaire des personnels de direction passe de deux à un an
Publié le 24 mai 2011
Un arrêté du 1er avril 2011, relatif à la formation professionnelle statutaire des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale, paru au Journal officiel du 10 mai 2011, réduit la durée de la formation, qui passe de deux à un an.
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Politiques éducatives
La circulaire de rentrée 2011-2012
Publié le 24 mai 2011
La circulaire définissant les priorités et les grands enjeux de l'année scolaire 2011-2012 est parue au Bulletin officiel du 5 mai 2011.
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Gestion
Personnels de direction : le calendrier et les modalités de titularisation précisés
Publié le 24 mai 2011
Une note de service du 29 avril 201, parue au Bulletin officiel du 12 mai 2011, précise le calendrier et les modalités de titularisation des personnels de direction recrutés par la voie des concours et de liste d'aptitude au 1er septembre 2010.
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Politiques éducatives
Service public de l'orientation : les textes
Publié le 24 mai 2011
Un décret et un arrêté parus au Journal officiel du 5 mai 2011 mettent en œuvre le service public de l'orientation tout au long de la vie et la création du label national « Orientation pour tous - pôle information et orientation sur les formations et les métiers ».
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Vie scolaire/pédagogie
Réussite scolaire : une convention entre le ministère et l'institut Télémaque
Publié le 24 mai 2011
La convention signée le 16 mars 2011, entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'institut Télémaque, est parue au Bulletin officiel du 12 mai 2011.
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Management/carrières
Conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections académiques, de certains EPLE
Publié le 4 mai 2011
Les conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections académiques, de certains établissements publics locaux d'enseignement, des universités et du réseau des œuvres universitaires et scolaires sont précisées par une note de service du 24 février 2011, parue au Bulletin officiel du 24 mars 2011.
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Management/carrières
Les 10 axes de la formation continue des enseignants
Publié le 4 mai 2011
Une circulaire du 22 mars 2011, parue au Bulletin officiel du 31 mars 2011, fixe les dix axes majeurs devant inspirer le renouveau de la politique de formation continue des enseignants, tant au niveau national qu'au plan académique.
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Management/carrières
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale
Publié le 4 mai 2011
Une note de service du 24 mars 2011, parus au au Bulletin officiel du 31 mars 2011, rappelle les diverses règles et procédures applicables au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale et le calendrier des opérations pour l'année 2011.
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Management/carrières
Programme de mobilité internationale « Jules Verne » : les modalités 2011-2012
Publié le 4 mai 2011
Une circulaire du 23 mars 2011, parue au Bulletin officiel du 14 avril 2011 donne, pour l'année scolaire 2011-2012, les orientations relatives à l'organisation du programme de mobilité internationale « Jules Verne », séjours professionnels d'une année à l'étranger destinés aux enseignants titulaires des premier et second degrés de l'enseignement public.
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Politiques éducatives
Les modalités de la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions » (10 mai) précisées
Publié le 4 mai 2011
Une note de servicedu 6 avril 2011, parue au Bulletin officiel du 14 avril 2011, précise les modalités de la « Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions », organisée le 10 mai.
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Management/carrières
Dissolution et création d'IUFM dans l'université des Antilles et de la Guyane
Publié le 4 mai 2011
Deux décrets du 13 avril 2011, parus au Journal officiel du 15 avril 2011, réorganisent les IUFM en Guadeloupe, Martinique et Guyane.
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Management/carrières
Affectation des professeurs stagiaires de la session 2011 ayant bénéficié d'un report
Publié le 4 mai 2011
Une note de service, parue au Bulletin officiel du 14 avril 2011 définit les règles et les procédures d'affectation des lauréats des concours de l'enseignement du second degré de la session 2011 ainsi que ceux d'une session antérieure ayant bénéficié d'un report de stage durant l'année scolaire 2010-2011.
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Management/carrières
Postes d'IA-IPR à pourvoir par détachement, mode d'emploi
Publié le 4 mai 2011
Une note de service du 25 mars 2011, parue au Bulletin officiel du 21 avril 2011, rappelle les nouvelles conditions pour pourvoir les postes d'IA-IPR par la voie du détachement à la rentrée 2011-2012.
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Politiques éducatives / Gestion
Les listes des lycées à section « Bachibac » et « Esabac » publiées
Publié le 4 mai 2011
Des arrêtés, publiés au Journal officiel du 31 mars puis au Bulletin officiel du 28 avril 2011, établissent les listes des lycées à section « Bachibac » et « Esabac ».
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Management/carrières
Candidatures à l'inscription sur la liste d'aptitude des IEN, mode d'emploi
Publié le 28 mars 2011
Une note de service du 31 janvier 2011, parue au Bulletin officiel du 24 février 2011, fixe les conditions dans lesquelles doivent être présentées et examinées les candidatures à l'inscription sur liste d'aptitude pour les IEN.
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Politiques éducatives
Les programmes pour la voie technologique fixés
Publié le 28 mars 2011
Une série d'arrêtés du 8 février 2011, parus au Journal officiel du 25 février 2011, fixent les programmes pour la voie technologique.
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Management/carrières
IA-DSDEN : modalités de nominations
Publié le 28 mars 2011
Une note de service du 1er février 2011, parue au Bulletin officiel du 3 mars 2011, précise les modalités de participation aux opérations de mobilité des inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale (IA-DSDEN) et des inspecteurs d'académie adjoints (IAA), ainsi que les conditions d'accès et les règles de nomination dans ces emplois.
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Politiques éducatives / Gestion
Des lycées mis en réseaux
Publié le 28 mars 2011
Une circulaire du 18 février 2011, parue au Bulletin officiel du 3 mars 2011, vise à « encourager » la mise en réseau des lycées.
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Politiques éducatives
Publication de l'appel à projets « Philosophie au lycée avant la classe terminale »
Publié le 28 mars 2011
La circulaire du 21 février 2011, parue au Bulletin officiel du 3 mars 2011, fait état de la publication de l'appel à projets « Philosophie au lycée avant la classe terminale ».
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Politiques éducatives
Terminale L : le programme de littérature 2011-2012
Publié le 28 mars 2011
Une note de service du 2 février 2011, parue au Bulletin officiel du 3 mars 2011, fixe pour l'année 2011-2012, la liste des objets d'étude et des œuvres obligatoires inscrits au programme de littérature de la classe terminale de la série littéraire.
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Politiques éducatives
Plan sciences : les détails
Publié le 28 mars 2011
Une circulaire du 4 mars 2011, parue au Bulletin officiel du 10 mars 2011, détaille le Plan sciences.
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Politiques éducatives
Bac 2011 : où passer les épreuves de langues autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien
Publié le 28 mars 2011
Un arrêté du 3 mars 2011, paru au Journal officiel du 15 mars 2011, répertorie les académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2011 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
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Politiques éducatives
Voie technologique : Les programmes des nouvelles séries ST12D, STL et STD2A
Publié le 28 mars 2011
Treize arrêtés du 8 février 2011 sont parus au Bulletin officiel spécial du 17 mars 2011, détaillant les programmes d'enseignement des nouvelles séries technologiques STI2D, STL et STD2A.
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Politiques éducatives
Modalités de vérification du niveau de langue des élèves pour l'admission en Abibac, Bachibac et Esabac
Publié le 28 mars 2011
La note de service du 22 février 2011, parue au Bulletin officiel du 17 mars 2011 définit les modalités de vérification du niveau de langue des élèves pour l'admission et la procédure spécifique d'affectation en Abibac (français-allemand), Bachibac (français-espagnol) et Esabac (français-italien).
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Gestion
Établissements du second degré privé sous contrat : le montant de la contribution de l'État fixé
Publié le 28 mars 2011
Un arrêté du 4 janvier 2011, paru au Bulletin officiel du 24 février 2011, fixe le montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement (part personnel) des classes des établissements du second degré privé sous contrat pour l'année 2010-2011.
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Politiques éducatives
Alternance : le dispositif du Dima précisé
Publié le 9 mars 2011
Le « dispositif d'initiation aux métiers en alternance », ou Dima, remplace l'apprentissage junior et concerne les élèves ayant atteint l'âge de 15 ans à la date d'entrée dans la formation. Il est destiné à « faire découvrir un environnement professionnel correspondant à un projet d'entrée en apprentissage ».
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Politiques éducatives
Bac : l'histoire-géographie dans les épreuves anticipées de la série S
Publié le 9 mars 2011
En application de la réforme du lycée, l'épreuve d'histoire-géographie est ajoutée à la liste des épreuves anticipée de la série S.
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Management/carrières
Postuler à Monaco : les modalités
Publié le 9 mars 2011
Une note de service présente les conditions dans lesquelles doivent être déposées et instruites les candidatures à des postes dans des établissements d'enseignement de la Principauté de Monaco pour l'année 2011-2012.
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Management/carrières
CAP : les élections et mandats des représentants du personnel précisées
Publié le 9 mars 2011
Les règles d'accès aux élections des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires ont été assouplies et la durée et la date du renouvellement du mandat de ces instances dans l'ensemble de la fonction publique harmonisées.
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Vie scolaire/pédagogie
Signature d'un protocole d'accord sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des oeuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
Publié le 9 mars 2011
Un protocole d'accord en date du 8 décembre 2010 sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche, conclu avec les titulaires de droits d'auteur le 15 juin 2009, est paru au Bulletin officiel du 17 février 2011.
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Management/carrières
Personnels de direction : les modalités de titularisation, de changement de grade et de détachement pour 2011
Publié le 9 mars 2011
Trois notes de service, parues au Bulletin officiel du 17 février 2011, précisent pour 2011 les modalités de titularisation des personnels de direction de 1e et 2e classe stagiaires, les conditions d'inscription sur sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe et les modalités du détachement et de l'intégration dans le corps.
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Management/carrières
Le statut des personnels de direction modifié
Publié le 9 mars 2011
Un décret du 22 février 2011, paru au Journal officiel du 23 février 2011, modifie le décret du 11 décembre 2001 portant statut particulier du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale.
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Vie scolaire/pédagogie
Organisation de stages d'anglais gratuits au lycée pendant les vacances scolaires
Publié le 4 février 2011
Une note de service du 31 décembre 2010, parue au Bulletin officiel du 20 janvier 2011, précise les modalités d'organisation des stages d'anglais gratuites au lycée pendant les vacances scolaires.
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Vie scolaire/pédagogie
Le décret d'application de la loi Ciotti sur la saisie des allocations familiales en cas d'absentéisme scolaire est paru
Publié le 4 février 2011
Le décret du 21 janvier 2011, relatif aux modalités de calcul de la part des allocations familiales suspendues ou supprimées en cas d'absentéisme scolaire, est au paru au Journal officiel du 24 janvier 2011.
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Management/carrières
Les modalités de mouvement aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté et de directeur d'école régionale du premier degré précisées
Publié le 4 février 2011
Une note de service du 13 décembre 2010, parue au Bulletin officiel du 20 janvier 2011, précise, en vue de la rentrée 2011, les modalités du mouvement aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté et de directeur d'école régionale du premier degré.
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Management/carrières
Les priorités de la formation continue pour 2011
Publié le 4 février 2011
La circulaire du 30 décembre 2010, parue au Bulletin officiel du 20 janvier 2011, présente les priorités du ministère de l'Éducation nationale pour la formation continue des personnels d'encadrement, d'enseignement et des personnels administratifs pour l'année 2011.
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Management/carrières
Programme Clair : la formation à la tenue de classe des professeurs et CPE stagiaires
Publié le 20 janvier 2011
Les détails sur la formation à la tenue de classe des professeurs et conseillers principaux d'éducation stagiaires et des personnels enseignants et d'éducation des établissements relevant du programme Clair et la présentation des missions des formateurs référents ont été précisées au Bulletin officiel du 13 janvier 2011.
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Politiques éducatives
Programme Clair : une prime pour fonctions d'intérêt collectif
Publié le 20 janvier 2011
La circulaire du 9 novembre 2010, parue au Bulletin officiel du 13 janvier 2011, précise les modalités d'attribution de l'indemnité pour fonctions d'intérêt collectif.
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Politiques éducatives
Le calendrier 2011 du diplôme de compétence en langue pour le premier semestre 2011 et les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013
Publié le 20 janvier 2011
Une note de service du 13 décembre 2010, parue au Bulletin officiel du 13 janvier 2011, précise le calendrier des sessions du diplôme de compétence en langue pour le premier semestre 2011 et les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013.
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Politiques éducatives
Les modalités du programme de mobilité franco-suédoise pour 2011-2012 précisées
Publié le 20 janvier 2011
La note de service précisant les modalités du programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » est parue au Bulletin officiel du 13 janvier 2011.
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Politiques éducatives
27 janvier 2011, journée de mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité
Publié le 20 janvier 2011
Une note de service, parue au Bulletin officiel du 6 janvier 2011, rappelle la tenue de la journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité le 27 janvier 2011.
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Politiques éducatives
Accord-cadre entre le MEN et le ministère de la Justice sur les ERS
Publié le 20 janvier 2011
Un accord-cadre, paru au Bulletin officiel du 6 janvier 2011, entre le MENJVA et le ministère de la Justice « précise les modalités » de la « collaboration » entre les deux ministères sur les ERS.
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Management/carrières
Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire dans les établissements d'enseignement privés sous contrat
Publié le 7 janvier 2011
Les modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire dans les établissements d'enseignement privés sous contrat ont été fixées.
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Politiques éducatives
Nouvelle organisation de la Banque d'épreuves littéraires
Publié le 7 janvier 2011
Une circulaire, parue au Bulletin officiel du 9 décembre 2010, expose les procédures retenues pour la session de concours de 2011 de la Banque d'épreuves littéraires (BEL).
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Vie scolaire/pédagogie
Les épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature italiennes en section binationale précisées
Publié le 7 janvier 2011
Une note de service du 30 novembre 2010, parue au Bulletin officiel du 16 décembre 2010, précise les épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature italiennes dans les sections binationales Esabac des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) du baccalauréat général.
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Vie scolaire/pédagogie
L'INRP est dissous, le CNDP accueille le Musée national de l'éducation
Publié le 7 janvier 2011
Deux décrets du 28 décembre 2010 ont été publiés au Journal officiel du 29 décembre 2010. L'un dissout l'INRP, l'autre transfère le Musée national de l'éducation au CNDP.
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Management/carrières
Diplômes de breton et d'occitan : compétences précisées
Publié le 7 janvier 2011
Les compétences attestées et requises pour les diplômes de compétence en langue régionale (breton et occitan) ont été précisées par un arrêté du 13 décembre 2010, paru au Journal officiel du mercredi 29 décembre 2010.
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Management/carrières
Echanges et action de formation à l'étranger en 2011-2012 pour les enseignants des établissements publics
Publié le 7 janvier 2011
Une note de service du 12 novembre 2010, parue au Bulletin officiel du 16 décembre 2010, regroupe l'ensemble des échanges et actions de formation à l'étranger organisés au cours de l'année scolaire 2011-2012 pour les enseignants en fonction dans les établissements publics relevant du ministère de l'Éducation nationale.
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Management/carrières / International
Formation continue pour les enseignants des établissements français à l'étranger
Publié le 7 janvier 2011
Une note de service du 12 novembre 2010, au Bulletin officiel du 2 décembre 2010, énonce les actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en 2001.
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Management/carrières
Le diplôme de compétence en LSF (langue des signes française) est précisé
Publié le 7 janvier 2011
Un arrêté du 13 décembre 2010, relatif aux compétences attestées et requises pour le diplôme de compétence en LSF (langue des signes française), est paru au Journal officiel du mercredi 29 décembre 2010.
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Politiques éducatives / International
Les missions de l'Institut français définies
Publié le 7 janvier 2011
Un décret, paru au Journal officiel du 30 décembre 2010, précise les missions de l'Institut français, qui assure la promotion, la diffusion et l'enseignement à l'étranger de la langue française, en partenariat notamment avec le Centre international d'études pédagogiques.
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Politiques éducatives
Nouvelle épreuve au DNB
Publié le 6 décembre 2010
Le référentiel d'épreuve de prévention-santé-environnement, commun aux séries technologique et professionnelle du diplôme national du brevet (DNB), remplace les épreuves d'économie familiale et sociale.
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Politiques éducatives
Les orientations pédagogiques de la 3e SEGPA définies
Publié le 6 décembre 2010
Dans une note de service parue au Bulletin officiel du 21 octobre 2010, les orientations pédagogiques en classe de troisième des sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) sont définies.
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Gestion / Management/carrières
Institution de CAP pour les Adaenes, SAENES et ADJAENES affectés dans les services centraux du MEN
Publié le 6 décembre 2010
Des arrêtés du 16 septembre 2010, parus au Bulletin officiel du 21 octobre 2010, instituent des commissions administratives paritaires locales compétentes (CAP) pour les Adaenes, les SAENES et ADJAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Jeunesse et des Sports.
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Gestion / Management/carrières
Les indemnités de charges administratives des vices-recteurs, du directeur de l'académie de Paris, des directeurs des CRDP et des personnels d'inspection fixées
Publié le 6 décembre 2010
Un arrêté, paru aux Journaux officiels des 13 et 14 novembre 2010, fixe les taux moyens annuels de l'indemnité de charges administratives allouée aux vice-recteurs, au directeur de l'académie de Paris, aux directeurs de centre régional de documentation pédagogique et aux personnels d'inspection.
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Management/carrières
Une indemnité de responsabilité pour les recteurs d'académie
Publié le 6 décembre 2010
Un décret du 12 novembre 2010, paru au Journal officiel du 16 novembre 2010, crée une indemnité de responsabilité attribuée aux recteurs d'académie.
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Gestion
Des régies d'avances peuvent être instituées pour le paiement des bourses nationales de l'enseignement privé
Publié le 6 décembre 2010
Un arrêté du 5 novembre 2010, paru au Journal officiel du 16 novembre, habilite les préfets à instituer des régies d'avances auprès des rectorats d'académie ou des services départementaux de l'éducation nationale pour le paiement des bourses nationales de l'enseignement privé sous contrat.
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Gestion
Comment élaborer un diagnostic de sécurité
Publié le 6 décembre 2010
La circulaire précise comment élaborer et mettre en place un diagnostic de sécurité au sein des établissements.
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Management/carrières
Le DIF mis en œuvre en 2011
Publié le 6 décembre 2010
Le droit individuel à la formation est mis en place en 2011 dans l'éducation nationale.
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Gestion
Les mouvements de personnels ATSS du MEN précisés
Publié le 6 décembre 2010
Les modalités de mouvement des personnels ATSS du ministère de l'Education nationale ont été précisés par une note de service du 27 octobre 2010, parue au Bulletin officiel du 25 novembre 2010.
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Management/carrières
Les programmes des concours des Capes et agrégation externe et interne d'histoire-géo sont parus
Publié le 6 décembre 2010
Les programmes des concours 2012 pour les Capes et agrégation interne et externe d'histoire-géographie ont été publiés.
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Vie scolaire/pédagogie
La date de clôture des inscription des spécialités du baccalauréat professionnel est parue
Publié le 8 novembre 2010
Un avis relatif à la date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel est paru au Journal officiel du 19 octobre 2010.
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Management/carrières
Le financement de la restauration scolaire dans les DOM précisé
Publié le 8 novembre 2010
Un arrêté, relatif au financement de la prestation spécifique de restauration scolaire dans les établissements des départements d'outre-mer pour l'année 2010, est paru au Journal officiel du 5 octobre 2010.
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Gestion
Le financement de la restauration scolaire à Mayotte précisé
Publié le 8 novembre 2010
Un arrêté est paru au Journal officiel du 6 octobre 2010, relatif à la prestation d'aide à la restauration scolaire dans la collectivité départementale de Mayotte et à son financement pour l'année 2010.
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Management/carrières
Les compétences des professeurs, documentalistes et CPE précisées
Publié le 8 novembre 2010
Un arrêté paru au Journal officiel du 6 octobre 2010, précise la définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier.
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Politiques éducatives
Livrets de compétences : la liste des établissements participants à l'expérimentation établie
Publié le 8 novembre 2010
L'arrêté précisant la liste des établissements participants à l'expérimentation du livret de compétence est paru au Bulletin officiel du 7 octobre 2010.
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Management/carrières
Le programme du CAPLP et du Cafep a été modifié
Publié le 8 novembre 2010
Les programmes du CAPLP et du Cafep ont été modifiés.
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Vie scolaire/pédagogie
La loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public est parue
Publié le 8 novembre 2010
En application de la loi du 11 octobre, parue au Journal officiel du 12 octobre, interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public, nul ne peut, dans l'espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage.
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Management/carrières
La listes des emplois d'administrateur de l'Éducation nationale modifiée
Publié le 8 novembre 2010
La liste des emplois d'administrateur de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a été modifiée.
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Management/carrières / Vie scolaire/pédagogie
L'accompagnement des élèves handicapés par des personnels employés par des associations précisé
Publié le 8 novembre 2010
Une circulaire, parue au Bulletin officiel du 14 octobre 2010, appelle les nouvelles dispositions législatives et réglementaires et les modalités pratiques de la mission d'accompagnement scolaire des élèves handicapés effectuée par des personnels employés par des associations.
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Gestion
Le dispositif de remplacement dans le second degré précisé
Publié le 8 novembre 2010
Une note parue au Bulletin officiel du 14 octobre 2010, présente « les leviers d'action qui peuvent être mobilisés pour améliorer le dispositif de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré ».
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Politiques éducatives
Le calendrier du concours général des lycées 2011 est paru
Publié le 8 novembre 2010
Le calendrier des épreuves du concours général des lycées pour la session 2011est paru.
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Vie scolaire/pédagogie
Appel à projet des projets scolaires franco-allemands en 2010-2011
Publié le 8 novembre 2010
Les conditions de participation à l'appel à projets pour le réseau des projets scolaires franco-allemands pour l'année scolaire 2010-2011 ont été publiées au Bulletin officiel du 14 octobre 2010.
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Politiques éducatives
Le livret de compétence expérimenté
Publié le 11 octobre 2010
Un arrêté, publié au Journal officiel le 23 septembre, fixe la liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences.
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Gestion
L'indemnité spécifique pour les personnels des établissements français à l'étranger
Publié le 11 octobre 2010
Un arrêté paru au Journal officiel des 25 et 26 septembre 2010 fixe par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger.
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Gestion / Management/carrières
Prime spéciale pour les heures supplémentaires
Publié le 11 octobre 2010
Un décret, paru au Journal officiel du 20 septembre 2010, modifie le décret n° 2008-927 du 12 septembre 2008 instituant une prime spéciale au bénéfice des enseignants qui assurent au moins trois heures supplémentaires par année d'enseignement dans l'enseignement secondaire.
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Gestion / Management/carrières
La PFR étendue aux secrétaires administratifs
Publié le 11 octobre 2010
Un décret est paru au Bulletin officiel du 9 septembre 2010, étendant la prime de fonctions et de résultats au corps des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur à compter du 1er juin 2010.
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Vie scolaire/pédagogie
Le cahier de texte numérique arrive
Publié le 11 octobre 2010
Une circulaire est parue au Bulletin officiel du 9 septembre 2010, précisant les modalités de mise en œuvre, par l'ensemble des établissements scolaires, du cahier de textes numérique.
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
Le dispositif des bourses de lycée précisé
Publié le 11 octobre 2010
Une circulaire est parue au Bulletin officiel du 9 septembre 2010, précisant les modalités de mise en œuvre du dispositif des bourses nationales d'études de second degré de lycée.
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Gestion / Management/carrières
Une indemnité pour les personnels des établissements du programme Clair
Publié le 11 octobre 2010
Une indemnité pour fonctions d'intérêt collectif a été instituée pour les personnels exerçant certaines fonctions dans les établissements du programme Clair. Le décret est paru au Journal officiel du 8 septembre 2010.
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Gestion / Management/carrières
Les statuts des professeurs de l'État en Polynésie française publiés
Publié le 11 octobre 2010
Les dispositions statutaires applicables aux professeurs des écoles du corps de l'État créé pour la Polynésie française ont été publiées au Journal officiel.
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Politiques éducatives
Le programme de travail 2010-2011 de l'Igen et de l'IGAENR
Publié le 11 octobre 2010
Le programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011 de l'Igen et l'IGAENR est paru au Bulletin officiel du 30 septembre 2010.
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Politiques éducatives
Des BEP précisés
Publié le 11 octobre 2010
La définition et les conditions de délivrance des BEP « auxiliaire en prothèse dentaire » et « modeleur maquettiste » ont été publiés au Bulletin officiel du 30 septembre 2010.
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Politiques éducatives
Les nouveaux programmes du lycée
Publié le 10 septembre 2010
Les arrêtés ont été publiés au Journal officiel du 29 août 2010, en application de la réforme du lycée.
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Management/carrières
Mutation des personnels de direction : les modalités
Publié le 10 septembre 2010
Les textes ont été publiés au Bulletin officiel du 26 août 2010.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Internats d’excellence : le dispositif
Publié le 10 septembre 2010
La circulaire a été publiée au Bulletin officiel du 22 juillet 2010.
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Vie scolaire/pédagogie
Livret de compétences : le modèle national
Publié le 10 septembre 2010
La définition et les modalités de cet outil ont été publiées au Bulletin officiel du 8 juillet 2010.
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Politiques éducatives
Lutte contre la violence scolaire : le programme Clair
Publié le 10 septembre 2010
Les modalités d’expérimentation du programme ont été publiées au Bulletin officiel du 22 juillet 2010.
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Vie scolaire/pédagogie
Vie lycéenne : les instances et les modalités d’expression précisées
Publié le 10 septembre 2010
Deux circulaires ont été publiées au Bulletin officiel du 26 août 2010, en application de la réforme du lycée.
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Management/carrières
Masterisation : missions et indemnités des enseignants chargés du tutorat
Publié le 10 septembre 2010
Plusieurs textes ont été publiés au Bulletin officiel du 22 juillet 2010 et au Journal officiel du 26 août.
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Politiques éducatives / Gestion
Conseils d’administration : élections des parents d’élèves
Publié le 24 juin 2010
Les élections des représentants de parents d’élèves aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement se dérouleront le vendredi 15 ou le samedi 16 octobre 2010.
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Vie scolaire/pédagogie / International
Sections binationales : publication d’un bulletin spécial
Publié le 24 juin 2010
Il porte notamment sur la réorganisation de l’offre de formation à caractère biculturel et présente les programmes d’histoire et de langue et littérature des sections binationales.
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Gestion
Une base de données sur le droit de l’éducation
Publié le 24 juin 2010
Elle vient d’être mise en ligne par le ministère de l’Éducation nationale et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
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Vie scolaire/pédagogie
Pôles pour l’accompagnement à la scolarisation des élèves sourds : les modalités de constitution
Publié le 24 juin 2010
Elles sont présentées dans une circulaire parue au Bulletin officiel du 24 juin 2010.
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Management/carrières
Concours enseignants : les modalités d’organisation de la session 2011
Publié le 21 juin 2010
Il s’agit de la première session organisée selon les nouvelles dispositions consécutives à la masterisation de la formation des enseignants.
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Vie scolaire/pédagogie
La réforme de la voie technologique publiée au JO et au BO
Publié le 21 juin 2010
Cette réforme, qui redéfinit notamment les séries de la voie technologique, entrera en vigueur à partir de la rentrée 2011.
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Politiques éducatives
Lycée des métiers : les 113 établissements labellisés en 2009
Publié le 16 juin 2010
La liste a été publiée au Bulletin officiel du 3 juin 2009.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
École ouverte 2010 : appel à projets
Publié le 14 mai 2010
Le texte a été publié au Bulletin officiel du 6 mai 2010.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Seconde générale et technologique : les nouveaux programmes
Publié le 14 mai 2010
Un Bulletin officiel spécial a été publié le 29 avril 2010.
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Management/carrières
Masterisation : affectation des fonctionnaires stagiaires
Publié le 14 mai 2010
Une note de service fixe les modalités de cette première année d’application de la réforme de la formation et du recrutement des enseignants.
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Management/carrières
Enseignement agricole : recrutement des CPE
Publié le 14 mai 2010
Un texte modifie les modalités d’organisation des concours.
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Management/carrières
Modalités de détachement sur des postes d’IA-IPR
Publié le 14 mai 2010
Une note de service est parue au Bulletin officiel du 22 avril 2010.
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Management/carrières
Personnels administratifs : conditions de mobilité
Publié le 16 avril 2010
La note de service est parue au Bulletin officiel du 15 avril 2010.
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Management/carrières
Masterisation : accueil, accompagnement et formation
Publié le 16 avril 2010
La circulaire est parue au Bulletin officiel du 1er avril 2010.
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Management/carrières
Formation continue : le programme national
Publié le 16 avril 2010
La circulaire est parue au Bulletin officiel du 1er avril 2010.
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Politiques éducatives
Enquêtes statistiques ministérielles : lancement de la campagne 2010
Publié le 16 avril 2010
Une circulaire publiée au Bulletin officiel du 25 mars 2010 fixe le programme des collectes d’informations statistiques et de contrôle de gestion pour 2010.
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Management/carrières
Inspecteurs territoriaux : nouvelle procédure d’évaluation
Publié le 16 avril 2010
Les arrêtés sont parus au Journal officiel du 9 avril 2010.
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Politiques éducatives
La circulaire de rentrée 2010 est parue
Publié le 19 mars 2010
Elle s’articule autour de cinq « principes directeurs », déclinés en priorités par niveau d’enseignement.
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Vie scolaire/pédagogie
Sécurité des établissements : un point sur le dispositif
Publié le 19 mars 2010
Une circulaire dressant un « bilan d’étape » et rappelant les objectifs du dispositif vient de paraître au Bulletin officiel.
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Management/carrières
Inscription des IEN au tableau d’avancement
Publié le 19 mars 2010
La note de service est parue au Bulletin officiel du 11 mars 2010.
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Management/carrières
IA-DSDEN et IAA : conditions de mobilité
Publié le 19 mars 2010
La note de service est parue au Bulletin officiel du 11 mars 2010.
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Vie scolaire/pédagogie
Résidence d’artiste : la charte nationale
Publié le 19 mars 2010
Ce texte sur « la dimension éducative et pédagogique des résidences d’artistes » est paru au Bulletin officiel du 11 mars 2010.
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Management/carrières
Inscription des personnels de direction au tableau d’avancement
Publié le 19 mars 2010
Les arrêtés ont été publiés au Bulletin officiel du 18 mars 2010.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Publication de la loi sur la violence en bandes et à l’école
Publié le 8 mars 2010
Le texte est paru au Journal officiel du 3 mars 2010, accompagné des saisines du Conseil constitutionnel par des parlementaires.
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Gestion
Enseignement privé sous contrat : les montants de la contribution de l’État
Publié le 8 mars 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 27 février 2010.
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Management/carrières
Retraite : les modalités de dépôt des demandes
Publié le 8 mars 2010
Le texte paru au Bulletin officiel du 25 février 2010 concerne les personnels relevant de la direction de l’encadrement.
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Management/carrières
IEN : opérations de mutation
Publié le 8 mars 2010
La note de service est parue au Bulletin officiel du 4 mars 2010.
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Management/carrières
Mayotte : création des corps d’agent technique et d’agent administratif
Publié le 8 mars 2010
L’arrêté est paru au Bulletin officiel du 4 mars 2010.
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Politiques éducatives / International
Un délégué interministériel pour l’éducation numérique en Afrique
Publié le 10 février 2010
Le texte instituant cette fonction est paru au Journal officiel du 24 janvier 2010.
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Politiques éducatives
Réforme du lycée : les textes publiés au BO
Publié le 10 février 2010
La réforme du lycée général et technologique concernera la seconde dès la rentrée 2010, puis la première à la rentrée 2011 et la terminale à la rentrée 2012.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Droit d’auteur : les accords pour 2009-2011
Publié le 10 février 2010
Ces textes sur l’exception pédagogique font suite au protocole d’accord transitoire signé en septembre 2009.
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Politiques éducatives
Injep : nouvelles missions et nouvelle organisation
Publié le 10 février 2010
Le décret est paru au Journal officiel du 28 janvier 2010.
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Management/carrières
Personnels de direction : liste d’aptitude, détachement et titularisation
Publié le 26 janvier 2010
Plusieurs textes ont été publiés au Bulletin officiel du 21 janvier 2010.
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Management/carrières
Adaenes : organisation et fonctionnement du concours
Publié le 25 janvier 2010
Un arrêté précise les modalités du concours d’attaché d’administration de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur.
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Vie scolaire/pédagogie
Livret de compétences : modalités de l’expérimentation
Publié le 25 janvier 2010
Elles ont été publiées au Bulletin officiel du 7 janvier 2010.
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Vie scolaire/pédagogie / International
Projets européens : appel à propositions
Publié le 25 janvier 2010
Une circulaire complète l’appel à propositions d’octobre 2009 pour le programme européen 2007-2013.
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Management/carrières
Formation des enseignants à l’étranger : le calendrier des échanges 2010-2011
Publié le 17 décembre 2009
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 10 décembre 2009, présente l’ensemble des actions de formation à l’étranger organisées pour les enseignants.
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Management/carrières
Concours enseignants 2010 : les postes et leur répartition
Publié le 17 décembre 2009
La répartition par section et par option a été publiée le 14 décembre sur le site du ministère de l’Éducation nationale, tandis que la répartition par académie a été transmise aux syndicats siégeant au CTPM.
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Vie scolaire/pédagogie / International
« Une année en France » : le programme de mobilité franco-suédois
Publié le 17 décembre 2009
Publication au Bulletin officiel des modalités du programme pour 2010-2011.
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Management/carrières
Personnels Atoss : les règles du mouvement 2010
Publié le 7 décembre 2009
Un encart au BO du 3 décembre présente les modalités des mouvements des personnels Atoss pour la rentrée 2010.
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Vie scolaire/pédagogie
Le calendrier de la fin d’année scolaire et des examens au BO
Publié le 7 décembre 2009
L’année 2010 verra la pérennisation de la reconquête du mois de juin.
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Vie scolaire/pédagogie
Grippe A : lancement de la campagne de vaccination dans les établissements
Publié le 24 novembre 2009
Le 25 novembre débutera, dans les collèges et les lycées, la campagne de vaccination contre le virus H1N1, dont les modalités ont été définies dans une circulaire.
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Vie scolaire/pédagogie
Certificats médicaux : dans quels cas les exiger ?
Publié le 24 novembre 2009
Une note de service rappelle les circonstances de demandes de certificats médicaux.
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Vie scolaire/pédagogie
Accidents scolaires : l’information aux parents
Publié le 24 novembre 2009
Une circulaire rappelle la conduite à tenir auprès des parents en cas d’accident scolaire.
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Management/carrières
Casu : opérations de mutation et d’avancement
Publié le 24 novembre 2009
Deux notes de service indiquent le déroulement des opérations.
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
Primes complémentaires pour les boursiers de second degré de lycée
Publié le 24 novembre 2009
Leurs conditions et modalités d’attribution ont été publiées au Journal officiel.
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Politiques éducatives
Plan réussite au lycée : la liste des lycées participants au BO
Publié le 24 novembre 2009
Deux cents établissements ont été choisis pour intégrer le plan réussite scolaire.
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Management/carrières
Taux des indemnités indexées sur la valeur du point de la fonction publique
Publié le 24 novembre 2009
Ces taux ont été modifiés dans le cadre de la revalorisation des traitements des fonctionnaires.
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Management/carrières
Mobilité des enseignants : les conditions
Publié le 24 novembre 2009
Un encart spécial du Bulletin officiel du 5 novembre 2009 décrit les modalités du mouvement des personnels enseignants.
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Gestion
Le classement par catégories financières des établissements scolaires
Publié le 9 novembre 2009
Les tableaux de classement des établissements scolaires qui s’appliqueront à partir de la rentée 2010 ont été publiés le 1er octobre.
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Management/carrières
L’échelonnement indiciaire des chefs d’établissement au JO
Publié le 9 novembre 2009
Un décret met à jour l’échelonnement indiciaire applicable à certains corps relevant du ministère chargé de l’Éducation nationale.
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Politiques éducatives / Gestion
Enseignement sous contrat : la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement
Publié le 9 novembre 2009
Les nouveaux taux de la contribution annuelle de l’État aux dépenses de fonctionnement des établissements privés ont été publiés.
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Vie scolaire/pédagogie / International
Comenius : une nouvelle action de mobilité individuelle pour les lycéens
Publié le 9 novembre 2009
Cette action s’adresse aux établissements déjà membres du programme Comenius. Elle est pilotée, en France, par l’AEEFF.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Enseignement agricole : la masterisation et des concours enseignants au JO
Publié le 26 octobre 2009
Les décrets sur la masterisation des professeurs de l’enseignement agricole ont été publiés au JO.
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Management/carrières
PFR : les montants de référence pour différents corps de fonctionnaires
Publié le 26 octobre 2009
Ces montants sont fixés par trois arrêtés publiés au JO.
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Vie scolaire/pédagogie
Grippe A et voyages scolaires : une note de service fait le point
Publié le 26 octobre 2009
Une note de service détaille les précautions à prendre avant un voyage scolaire dans le cadre de l’épidémie de grippe A/H1N1.
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Management/carrières
Agents comptables et gestionnaires : les taux annuels de l’indemnité de gestion
Publié le 26 octobre 2009
Les taux annuels de l’indemnité de gestion allouée aux agents comptables et gestionnaires ont été modifiés.
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Politiques éducatives
Les modalités de mise en œuvre des banques académiques de stages
Publié le 26 octobre 2009
Chaque académie doit mettre en place, au cours de l’année scolaire 2009-2010, une banque de stages.
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Politiques éducatives
Inspections générales : la lettre de mission pour 2009-2010
Publié le 30 septembre 2009
Outre leurs missions permanentes, les inspections se voient confier cette année plusieurs études thématiques.
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Management/carrières
Enseignement français à l’étranger : montant de l’indemnité spécifique de vie locale
Publié le 30 septembre 2009
Un tableau récapitulatif est publié au Journal officiel.
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Vie scolaire/pédagogie / International
Échanges de classes : appel à projets franco-allemands
Publié le 30 septembre 2009
L’Ofaj versera une subvention aux vingt-cinq meilleurs projets d’échanges franco-allemands.
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Management/carrières
PFR : publication de la circulaire d’application au BO
Publié le 21 septembre 2009
La circulaire de mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats a été publiée au Bulletin officiel.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Droit d’auteur : le protocole d’accord transitoire
Publié le 21 septembre 2009
Un nouveau texte relatif au droit d’auteur prend en compte l’entrée en vigueur de l’exception pédagogique. Ses effets sont limités à l’année 2009.
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Vie scolaire/pédagogie / International
France/Allemagne : le programme d’échanges Voltaire
Publié le 21 septembre 2009
Une note de service explicite les conditions de candidature à ce programme d’échanges franco-allemands destinés aux élèves de seconde.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Grippe A/H1N1 : une nouvelle circulaire fait le point
Publié le 8 septembre 2009
La circulaire relative à la santé et à la sécurité au travail et au maintien de la continuité pédagogique a été publiée au Bulletin officiel du 3 septembre 2009.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
BEP agricole : des modifications au règlement général du diplôme
Publié le 3 septembre 2009
Le décret est paru au Journal officiel du 26 août 2009.
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
Restauration scolaire : montant de la dotation globale dans les DOM
Publié le 3 septembre 2009
L’arrêté est paru au Journal officiel du 28 août 2009.
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Vie scolaire/pédagogie
Le calendrier scolaire de 2010 à 2013
Publié le 3 septembre 2009
Le calendrier scolaire que nous avions publié le 13 juillet a été modifié le 20 juillet, puis à la fin du mois d’août. Voici le document final pour les années 2010 à 2013.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Grippe A/H1N1 : le plan de prévention
Publié le 3 septembre 2009
Un encart spécial était réservé au plan de prévention de la grippe A/H1N1 dans le Bulletin officiel du 27 août 2009.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Nouveau brevet : les modalités d’attribution
Publié le 3 septembre 2009
Il entrera pleinement en application à la session 2011.
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Management/carrières
Indemnités : classements des collèges, des lycées pro, des lycées et écoles de métiers
Publié le 3 septembre 2009
Les niveaux de classement interviennent dans la fixation des indemnités propres à certaines fonctions.
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Management/carrières
Taux des indemnités indexées sur la valeur du point de la fonction publique
Publié le 3 septembre 2009
Ces taux ont été modifiés dans le cadre de la revalorisation des traitements des fonctionnaires.
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Gestion / Management/carrières
Assistants étrangers de langues vivantes : la rémunération mensuelle brute
Publié le 3 septembre 2009
Son montant a été publié au Bulletin officiel du 27 août 2009.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Classes prépas littéraires : horaires et objectifs de la seconde année
Publié le 3 septembre 2009
Deux arrêtés publiés au Bulletin officiel fixent un cadre à la seconde année des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Lycée des métiers : les 26 établissements labellisés
Publié le 3 septembre 2009
La liste a été publiée au Bulletin officiel du 27 août 2009.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Réseaux ambition réussite : la liste des établissements pour 2009-2010
Publié le 3 septembre 2009
Publiée au Bulletin officiel du 27 août 2009, elle comporte 254 établissemens.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
BEP : évaluation de l’enseignement général
Publié le 3 septembre 2009
Les modalités d’évaluation du français, de l’histoire-géographie, de l’éducation civique, des mathématiques, des sciences et de l’EPS ont été fixées par un arrêté publié au Bulletin officiel du 27 août 2009.
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Management/carrières
Examen : diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
Publié le 3 septembre 2009
Une session d’examen aura lieu le 21 juin 2010. La date limite d’inscription est fixée au 15 octobre 2009.
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Management/carrières
Formation des enseignants : organisation des stages
Publié le 3 septembre 2009
La circulaire fixant l’organisation des stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l’enseignement a été publiée au Bulletin officiel.
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Management/carrières / Vie scolaire/pédagogie
Accompagnement des élèves handicapés : le décret est paru
Publié le 3 septembre 2009
Il indique les conditions de renouvellement des personnels chargés de cet accompagnement.
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Management/carrières
Formation des enseignants : publication des décrets sur la masterisation
Publié le 2 septembre 2009
Les sept textes modifient les modalités de recrutement, de nomination et de titularisation des enseignants.
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Vie scolaire/pédagogie
Bourses de lycée : plafonds de ressources et montant annuel de la part
Publié le 2 septembre 2009
Ont également été publiés au Journal officiel, le montants de la part des bourses d’enseignement d’adaptation, les exonérations des frais de pension et le montant de la prime à l’internat.
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Management/carrières
Taux de promotion 2009, 2010 et 2011
Publié le 2 septembre 2009
Les taux de promotion permettent de déterminer le nombre maximum des avancements de grade qui pourront être prononcés au titre de ces trois années.
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Vie scolaire/pédagogie
Conseils d’administration : élections des parents d’élèves
Publié le 2 septembre 2009
Les élections des représentants de parents d’élèves aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement se dérouleront le vendredi 16 ou le samedi 17 octobre 2009.
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Politiques éducatives
La composition du cabinet de Luc Chatel publiée au JO
Publié le 5 août 2009
La composition du cabinet de Luc Chatel, ministre de l’Éducation nationale, porte-parole du gouvernement, a été publiée au Journal officiel du 4 août 2009.
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Vie scolaire/pédagogie
Enseignement agricole : les voies d’orientation
Publié le 13 juillet 2009
L’arrêté qui les définit a été publié au Journal officiel du 27 juin 2009.
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Management/carrières
Enseignement français à l’étranger : montant de l’indemnité spécifique de vie locale
Publié le 13 juillet 2009
Ses montants sont donnés par pays et par groupe.
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Politiques éducatives / Management/carrières
Formation et recrutement des enseignants : l’accompagnement social
Publié le 13 juillet 2009
Le ministère a mis en place un dispositif d’accompagnement social des étudiants se destinant au métier d’enseignant.
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Politiques éducatives
Plan Banlieues : la deuxième phase du développement des internats d’excellence
Publié le 29 juin 2009
La circulaire sur les modalités de cette étape est parue au Bulletin officiel du 11 juin 2009.
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Politiques éducatives
Collèges dégradés : les critères de sélection des établissements à fermer
Publié le 29 juin 2009
La circulaire est parue au Bulletin officiel du 11 juin 2009.
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Enseignement agricole : le bac pro en trois ans au JO
Publié le 29 juin 2009
Le décret portant rénovation de l’enseignement professionnel agricole du second degré et modifiant le code rural est paru au Journal officiel du 14 juin.
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Management/carrières
Indemnité de départ volontaire : modalités d’attribution
Publié le 10 juin 2009
Une circulaire précise les conditions et les modalités d’attribution de l’IDV aux personnels de l’Éducation nationale.
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Vie scolaire/pédagogie
Décrochage scolaire : une instruction complète la circulaire du 18 décembre 2008
Publié le 10 juin 2009
Le texte rappelle les grands axes de la lutte contre le décrochage scolaire et de l’accompagnement des jeunes en difficulté.
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Politiques éducatives / Politiques éducatives
La circulaire de rentrée 2009 est parue
Publié le 25 mai 2009
La circulaire de rentrée 2009 a été publiée au Bulletin officiel du 21 mai 2009. Selon ce texte, « l'année scolaire 2009-2010 sera marquée par la mise en œuvre de la réforme de la voie...
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Management/carrières
Personnels de direction : le calendrier des opérations de mutation pour la rentrée 2010 publié au BO
Publié le 25 mai 2009
Les modalités de recensement des postes de direction susceptibles d'être vacants à la rentrée 2010 et le calendrier des opérations de mutation ont été publiés au Bulletin officiel du...
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Management/carrières
Personnels administratifs : les conditions de mobilité publiées au BO
Publié le 25 mai 2009
Une note de service publiée au Bulletin officiel du 14 mai 2009 précise les conditions de mobilité des personnels nommés sur les emplois fonctionnels administratifs des rectorats, des inspections...
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Politiques éducatives
Plan Espoir banlieues : la deuxième phase du volet éducation
Publié le 11 mai 2009
Une circulaire sur la deuxième phase du volet éducation du plan Espoir banlieues a été publiée au Bulletin officiel du 7 mai 2009. Elle présente, pour 2009-2010, les mesures à renforcer et...
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Management/carrières / International
Enseignement français à l’étranger : montant de l’indemnité spécifique de vie locale
Publié le 6 mai 2009
Un arrêté du 22 avril 2009, publié au Journal officiel, fixe les montants de l’indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale des personnels résidents des établissements...
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Management/carrières
Nouvelle bonification indiciaire : modification des conditions d’attribution
Publié le 6 mai 2009
Un arrêté du 24 mars 2009, publié au Journal officiel, modifie les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l’Éducation...
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Vie scolaire/pédagogie
Enseignement adapté : les orientations pédagogiques
Publié le 6 mai 2009
Une circulaire, publiée au Bulletin officiel du 30 avril 2009, précise les orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré...
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Management/carrières
Enseignement agricole : la CAP des techniciens de laboratoire
Publié le 6 mai 2009
Un arrêté du 21 avril 2009, publié au Journal officiel, institue une commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens de laboratoire des établissements...
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Vie scolaire/pédagogie
Enseignants : les taux d’indemnité de suivi et d’orientation des élèves
Publié le 27 avril 2009
Un arrêté, publié au Journal officiel du 21 avril 2009, fixe les taux de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves instituée en faveur des personnels enseignants du second...
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Les principes d’admission en CPGE
Publié le 27 avril 2009
Une circulaire, publiée au Bulletin officiel du 16 avril 2009, fait le point sur l’admission en classe préparatoire aux grandes écoles. Elle rappelle « les...
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Management/carrières
Les règles d’affectation des enseignants stagiaires
Publié le 27 avril 2009
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 16 avril 2009, indique les règles et les procédures d’affectation des lauréats des concours de...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Enseignement agricole public : les montants du « forfait TOS »
Publié le 8 avril 2009
Deux arrêtés, parus au Journal officiel du 3 avril 2009, fixent « le montant du droit à compensation résultant pour les régions du transfert des...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Enseignement privé : les montants du « forfait TOS »
Publié le 8 avril 2009
Deux arrêtés, parus au Journal officiel du 1er avril 2009, fixent « le montant du droit à compensation résultant du transfert de la part des personnels TOS...
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Accompagnement éducatif : des partenariats dans le domaine du sport
Publié le 8 avril 2009
Une convention de partenariat, publiée au Bulletin officiel du 2 avril 2009, a été signée le 12 décembre 2008 entre le ministère de l’Éducation nationale, la Fédération française...
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International
Formation professionnelle : les échanges franco-allemands
Publié le 8 avril 2009
Une note de service, parue au Bulletin officiel du 26 mars 2009, précise les modalités d’échanges entre la France et l’Allemagne pour la campagne 2010. Elle s’adresse aux...
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Socle commun : enseignement privé hors contrat et scolarisation à domicile
Publié le 8 avril 2009
Un décret, paru au Bulletin officiel du 26 mars 2009, indique que le socle commun des connaissances, défini à l’article D.122 du code de l’éducation,...
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Management/carrières
Inspection : promotion des IA-IPR
Publié le 26 mars 2009
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 19 mars 2009, indique les conditions et les modalités d’inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des...
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Management/carrières
Agents comptables et gestionnaires : le régime des indemnités
Publié le 16 mars 2009
Un décret et un arrêté, tous deux publiés au Journal officiel du 12 mars 2009, fixent le régime et les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et aux gestionnaires des...
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Vie scolaire/pédagogie
Éducation musicale : les partenariats conclus par le ministère
Publié le 16 mars 2009
Une circulaire, publiée au Bulletin officiel du 12 mars, présente les conventions cadres de partenariat que le ministère de l’Éducation nationale a signées avec : - les Jeunesses...
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Management/carrières
Personnels de direction : la procédure de demande d’admission à la retraite
Publié le 16 mars 2009
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 5 mars 2009, indique les conditions de présentation et de transmission des demandes d’admission à la retraite pour les personnels...
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Management/carrières
Fonction publique : le calendrier prévisionnel des recrutements 2009
Publié le 27 février 2009
Un avis, publié au Journal officiel du 26 février 2009, rappelle les conditions d’accès aux emplois publics et donne le calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009, notamment dans...
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Vie scolaire/pédagogie
Accidents du travail : les montants des cotisations pour les élèves
Publié le 25 février 2009
La circulaire n° 2009-017 de l’Ursaff fixe les montants des cotisations accidents du travail pour l’année 2008-2009 à : - 5 euros pour les élèves des établissements...
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Politiques éducatives / Gestion
Enseignement privé sous contrat : les montants de la contribution de l’État
Publié le 25 février 2009
Un arrêté, publié au Journal officiel du 15 février 2009, fixe le montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes...
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Politiques éducatives
Les textes sur la rénovation de la voie professionnelle
Publié le 25 février 2009
Un Bulletin officiel spécial a été publié le 19 février 2009, intégralement consacré à la rénovation de la voie professionnelle. En...
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Management/carrières
Adjoints et secrétaires administratifs : les modalités des concours et de l’examen professionnel
Publié le 12 février 2009
Les conditions d’organisation et la composition du jury de deux concours de recrutement ont été publiées au Journal officiel du 8 février 2009 : - celui des adjoints administratifs de...
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Management/carrières
Techniciens : ouverture de deux examens professionnels
Publié le 12 février 2009
Des examens professionnels sont ouverts pour l’accès aux grades de : - technicien de laboratoire de classe supérieure des établissements d’enseignement de...
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Management/carrières
Personnels de direction : titularisation et promotion
Publié le 12 février 2009
Les modalités de titularisation des personnels de direction stagiaires ont été publiées au Bulletin officiel du 29 janvier 2009. Propositions de titularisation : au plus tard le...
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Management/carrières
Les taux annuels des indemnités pour les agents comptables et les gestionnaires
Publié le 12 février 2009
Les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et aux gestionnaires des établissements d’enseignement ont été publiés au Journal officiel du 8 février 2009. Taux...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Accompagnement éducatif : la rémunération horaire
Publié le 30 janvier 2009
Le montant de la rémunération horaire pour les personnes assurant les études dirigées ou l’accompagnement éducatif hors temps scolaire ont été...
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Management/carrières
Les modalités de détachement et d’intégration dans le corps des personnels de direction
Publié le 27 janvier 2009
Les modalités de détachement et d’intégration dans le corps des personnels de direction pour 2009 ont été publiées au Bulletin officiel du 22 janvier 2009. Centralisés par les...
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Management/carrières
Attachés d’administration : les postes offerts au concours interne
Publié le 27 janvier 2009
Le nombre de postes offerts au titre de l’année 2009 au concours interne de recrutement d’attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement...
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Management/carrières / Management/carrières
Personnels de direction : les postes aux concours 2009
Publié le 27 janvier 2009
Le nombre de postes offerts à chacun des deux concours de personnels de direction au titre de l’année 2009 est fixé à 800, répartis comme suit : - personnels de direction de 1ère...
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Management/carrières
Casu : déroulement des opérations de mutation
Publié le 20 janvier 2009
Une note, publiée au Bulletin officiel du 18 décembre 2008, présente les modalités et le calendrier des opérations de mutation des conseillers d’administration scolaire et universitaire...
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Management/carrières
Administration : création de deux nouveaux corps
Publié le 20 janvier 2009
Deux décrets du 19 décembre 2008, publiés au Journal officiel, créent deux nouveaux corps de l’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement...
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Management/carrières
Le nouvel emploi d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Publié le 20 janvier 2009
Les caractéristiques de l’emploi d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sont publiées dans un décret modifiant les...
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Management/carrières / Management/carrières
Prime de fonctions et de résultats : les montants de référence
Publié le 20 janvier 2009
Un décret, publié au Journal officiel du 31 décembre 2008, instaure la prime de fonctions et de résultats (PFR) dans la fonction publique. La PFR comprend deux parts : - l’une...
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Management/carrières
Postes aux concours : les chiffres pour 2009
Publié le 20 janvier 2009
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Management/carrières
Techniciens de l’enseignement agricole : ouverture d’un examen professionnel
Publié le 18 décembre 2008
Un examen professionnel est ouvert pour l’accès au grade de technicien de classe principale des établissements publics d’enseignement technique et agricole. Le nombre de...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Déconcentration : recrutement et gestion des personnels
Publié le 18 décembre 2008
Le décret relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l’Éducation nationale a été modifié par un décret du 12 décembre...
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Management/carrières / Vie scolaire/pédagogie
Enseignement adapté et spécialisé : modalités de candidature à la formation de directeur d’établissement
Publié le 18 décembre 2008
Une circulaire, publiée au Bulletin officiel du 11 décembre 2008, précise les modalités de candidature à la formation préparant au diplôme de directeur d’établissement...
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Politiques éducatives
Un site unique pour la publication des circulaires ministérielles
Publié le 18 décembre 2008
Un décret, publié au Journal officiel du 10 décembre 2008, oblige les administrations à mettre en ligne leurs circulaires sur un site unique relevant du Premier ministre à compter du 1er mai...
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Politiques éducatives
Mayotte : création du conseil de l’Éducation nationale
Publié le 8 décembre 2008
Le conseil de l’Éducation nationale de Mayotte a été créé par le décret n° 2008-1206 du 20 novembre...
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Gestion / Management/carrières
Agents comptables et régisseurs d’avances : débets et responsabilité
Publié le 8 décembre 2008
Un arrêté, publié au Bulletin officiel du 4 décembre 2008, porte constatation et apurement des débets des comptables publics et assimilés et précise la responsabilité personnelle et...
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Management/carrières
Enseignement agricole : deux nouvelles primes
Publié le 25 novembre 2008
Deux nouvelles primes sont instituées dans l’enseignement agricole. Prime d’entrée : elle concerne les personnes qui, à l’occasion de leur première titularisation dans...
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Management/carrières
Mouvement des personnels Atoss : règles et modalités
Publié le 25 novembre 2008
Les règles et les procédures des mouvements des personnels Atoss (administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé) pour la rentrée 2009 sont précisées dans une note de service...
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Management/carrières
Traitements : les taux des indemnités indexées
Publié le 25 novembre 2008
Dans le cadre de la revalorisation des traitements des fonctionnaires, une note de service, publiée au Bulletin officiel du 6 novembre 2008, indique les taux applicables aux indemnités dont le...
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Management/carrières
Mouvement des personnels enseignants : règles et modalités
Publié le 25 novembre 2008
Un arrêté et deux notes de service, publiés au Bulletin officiel du 6 novembre 2008, présentent les règles du mouvement des personnels enseignants pour la...
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Management/carrières
Indemnité de gestion des personnels des Crous : le classement des établissements
Publié le 3 novembre 2008
Deux arrêtés, publiés au Bulletin officiel du 16 octobre 2008, modifient le classement des collèges, d’une part des lycées et des écoles de métiers d’autre part. Ces classements...
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Management/carrières
Inscription des IA-IPR au tableau d’avancement
Publié le 3 novembre 2008
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 30 octobre 2008, fixe les modalités d’inscription au tableau d’avancement pour accéder à la hors classe du corps des inspecteurs...
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Management/carrières
Inscription des IEN au tableau d’avancement
Publié le 3 novembre 2008
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 30 octobre 2008, fixe les modalités d’inscription au tableau d’avancement pour accéder à la hors classe du corps des inspecteurs...
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
Mayotte : montant de la prestation d’aide à la restauration scolaire
Publié le 3 novembre 2008
Un arrêté relatif à la prestation d’aide à la restauration scolaire dans la collectivité départementale de Mayotte a été publié au Journal officiel du 24 octobre 2008. Il fixe le...
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Management/carrières / International
Enseignement français à l’étranger : montant de l’indemnité spécifique de vie locale
Publié le 3 novembre 2008
Un arrêté, publié au Journal officiel du 17 octobre 2008, fixe les montants de l’indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale des personnels résidents des établissements...
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Management/carrières / Management/carrières
Inscription des Casu au tableau d’avancement
Publié le 15 octobre 2008
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 9 octobre 2008, fixe les conditions de préparation du tableau d’avancement en vue de la promotion au grade de conseiller...
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Politiques éducatives
Enseignement privé : la liste des collèges ambition réussite
Publié le 15 octobre 2008
La liste des collèges privés des réseaux ambition réussite a été publiée au Bulletin officiel du 9 octobre. L’arrêté...
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Gestion
Hygiène et sécurité : le programme de prévention 2008-2009
Publié le 15 octobre 2008
Le programme 2008-2009 de prévention à mettre en œuvre dans les EPLE est paru au Bulletin officiel du 2 octobre. Il a été approuvé par le comité d’hygiène et de sécurité...
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Management/carrières
Établissements français à l’étranger : formation continue des personnels
Publié le 15 octobre 2008
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 2 octobre, présente une action de formation continue destinée aux enseignants et aux conseillers principaux d’éducation des collèges...
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Management/carrières
IA-IPR : les commissions administratives paritaires
Publié le 3 octobre 2008
Les modalités d’organisation des élections des représentants des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) à la commission administrative paritaire...
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Management/carrières / International
Enseignement français en Andorre : modalités de candidature
Publié le 3 octobre 2008
Une circulaire, parue au Bulletin officiel du 25 septembre 2008, indique les modalités de dépôt de candidature dans les établissements d’enseignement français en Andorre pour des postes...
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Management/carrières / International
Service à l’étranger : le taux des indemnités d’expatriation et de résidence
Publié le 2 octobre 2008
Les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence, versées aux personnels de l’État et des établissements publics de l’État à caractère...
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Management/carrières
Enseignement agricole privé : les équivalences de nuit
Publié le 2 octobre 2008
Un décret, publié au Journal officiel du 19 septembre, fixe les équivalences de nuit dans l’enseignement privé agricole. Ils concernent les salariés...
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Management/carrières
Heures supplémentaires année : montant de la prime spéciale aux enseignants
Publié le 24 septembre 2008
Un arrêté, publié au Journal officiel du 13 septembre, attribue une prime spéciale aux enseignants qui effectuent, pour la durée de l’année...
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Management/carrières
Montant de la prime attribuée aux néotitulaires
Publié le 24 septembre 2008
Un arrêté, publié au Journal officiel du 13 septembre, fixe le montant de la prime d’entrée dans les métiers d’enseignement,...
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Management/carrières / International
Mission laïque française : modalités de candidature pour la rentrée 2009
Publié le 24 septembre 2008
Une circulaire, parue au Bulletin officiel du 4 septembre, indique les modalités de dépôt de candidature dans des établissements de la Mission laïque française pour des postes enseignants,...
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Vie scolaire/pédagogie
Instances de la vie lycéenne : modalités de fonctionnement et élections des délégués
Publié le 24 septembre 2008
Deux circulaires, publiées au Bulletin officiel du 4 septembre, rappellent le fonctionnement des instances de la vie lycéenne et précisent le calendrier des élections de leurs différents...
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Management/carrières
Personnels enseignants : les commissions administratives paritaires
Publié le 24 septembre 2008
Un décret, publié au Journal officiel du 29 août, précise la composition et les compétences des commissions administratives paritaires des personnels...
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Management/carrières
Enseignement privé hors contrat : extension de la convention collective
Publié le 24 septembre 2008
Un arrêté, publié au Journal officiel du 28 août, étend et modifie la convention collective nationale de l’enseignement privé hors...
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Management/carrières
Frais de déplacement : les taux d’indemnités kilométriques
Publié le 3 septembre 2008
Un arrêté du 26 août 2008, publié au Journal officiel du 30 août, modifie les conditions de règlement des frais de déplacement des personnels de l’État, en instaurant de nouveaux taux...
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Management/carrières / Vie scolaire/pédagogie
Accompagnement éducatif : recrutement et fonction des assistants d’éducation
Publié le 3 septembre 2008
Dans le cadre de l’accompagnement éducatif, une circulaire, parue au Bulletin officiel du 28 août 2008, précise les modifications des conditions de recrutement et d’emploi des...
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Les règles de fonctionnement des coopératives scolaires
Publié le 3 septembre 2008
Une circulaire du 23 juillet 2008, parue au Bulletin officiel du 31 juillet, présente les règles de fonctionnement des coopératives scolaires et rappelle les principaux...
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Management/carrières
Inscription des personnels de direction aux tableaux d’avancement
Publié le 3 septembre 2008
Une note, publiée au Bulletin officiel du 28 août 2008, fixe les conditions de préparation des tableaux d’avancement en vue de l’accès à la première classe et à la hors classe du...
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Management/carrières
Personnels de direction : déroulement des opérations de mutation
Publié le 3 septembre 2008
Une note, publiée au Bulletin officiel du 28 août 2008, présente les modalités et le calendrier des opérations de mutation des personnels de direction pour la rentrée 2009. Objet Les...
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Gestion
Les principes de la future carte des agences comptables des EPLE
Publié le 3 septembre 2008
Une note de service, publiée au Bulletin officiel du 28 août 2008, expose les grands principes de la réforme de la carte des agences comptables des établissements publics locaux...
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Management/carrières
Commissions administratives paritaires : organisation des élections des personnels de direction
Publié le 3 septembre 2008
La date et les modalités d’organisation des élections des personnels de direction à la commission administrative paritaire nationale (CAPN) et aux commissions administratives paritaires...
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Gestion
Enseignement agricole privé : montants de la dotation par élève
Publié le 3 septembre 2008
Un arrêté du 4 août 2008, paru au Journal officiel du 13 août, fixe les montants de la subvention de fonctionnement allouée aux associations et aux organismes responsables des établissements...
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Management/carrières
Établissements français à l’étranger : tableau d’indemnités des personnels résidents
Publié le 1 juillet 2008
Le montant de l’indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale des personnels résidents des établissements d’enseignement français à l’étranger est paru au Journal...
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Management/carrières
Enseignement agricole privé : promotions des personnels enseignants et de documentation
Publié le 1 juillet 2008
Un arrêté du 10 juin 2008, paru au Journal officiel du 25 juin, indique le nombre d’inscriptions sur des listes d’aptitude à la deuxième et...
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Politiques éducatives
Réorganisation test des épreuves du bac : le décret sur les indemnités de correction
Publié le 20 juin 2008
Le dispositif de « reconquête du mois de juin » dans les établissements scolaires s’accompagne d’une réorganisation des épreuves du baccalauréat. Un décret prévoit...
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Politiques éducatives
Deux circulaires sur le dispositif « réussite scolaire » au lycée
Publié le 20 juin 2008
Modalités. La circulaire sur le dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée a été publiée au Bulletin officiel. Il concernera 200 établissements à la rentrée prochaine....
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Management/carrières
La circulaire sur l’entretien professionnel pour les Atoss
Publié le 20 juin 2008
La circulaire n° 2008-072 du 30 mai 2008 précise les modalités d’organisation des entretiens professionnels pour les personnels administratif, technique, de laboratoire, ouvrier, social,...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Programme 2008 pour la formation des personnels de direction
Publié le 20 juin 2008
L’Esen et la direction de l’encadrement du ministère de l’Éducation nationale proposent un certain nombre d’actions de formation permanente destinées aux personnels...
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International
La liste des établissements scolaires français à l’étranger
Publié le 20 juin 2008
La liste des établissements scolaires français à l’étranger a été publiée au Journal officiel du...
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Vie scolaire/pédagogie
Confidentiel : la circulaire sur l’accompagnement éducatif au collège
Publié le 6 juin 2008
La circulaire relative à la mise en œuvre de l’accompagnement éducatif dans tous les collèges à la rentrée 2008 devrait bientôt être publiée au Bulletin officiel. Elle précise...
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Politiques éducatives
Publication du livre IV du Code de l’éducation
Publié le 6 juin 2008
Le livre IV du Code de l’éducation est paru au Bulletin officiel du 22 mai dernier. Il est consacré à l’organisation et au fonctionnement des établissements d’enseignement...
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Management/carrières / Management/carrières
Mutations : les inscriptions sont ouvertes
Publié le 6 juin 2008
Pour les mutations en 2009, une liste des postes de chefs d’établissement « susceptibles d’être vacants » s’ajoutera à celle des postes vacants qui sera publiée en...
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
La mixité scolaire égratignée par le Parlement
Publié le 23 mai 2008
La mixité scolaire serait-elle en danger ? En transposant en droit français la directive européenne 2004/113, le gouvernement a introduit une disposition qui ne figurait pas dans le texte initial...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Les personnels administratifs vont être augmentés
Publié le 7 mai 2008
Après la prime de Noël accordée aux personnels de direction, le ministère de l’Éducation nationale a décidé d’attribuer une augmentation indemnitaire à ses 50 000 personnels...
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Politiques éducatives
La circulaire de rentrée enfin au « Bulletin officiel »
Publié le 23 avril 2008
Plusieurs syndicats enseignants s’étaient émus du retard de sa sortie, d’ordinaire fixée en mars. Cette fois, la circulaire de rentrée 2008 est enfin parue au Bulletin officiel de...
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Management/carrières
Décès de Yannick Simbron, ancien secrétaire général de la FEN
Publié le 23 avril 2008
Yannick Simbron, secrétaire général de la FEN (Fédération de l’Éducation nationale) de 1987 à 1991, est décédé dans la nuit du 14 au 15 avril 2008 à Nancy...
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Management/carrières / Management/carrières
Des entretiens annuels d'évaluation pour les personnels administratifs
Publié le 3 avril 2008
Le ministère de l'Éducation nationale expérimentera en 2008 et 2009 l'entretien professionnel annuel, selon un projet d'arrêté, qui se substitue au dispositif d'évaluation notation mis en place...
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Politiques éducatives
Promotion en vue pour Dominique Antoine, conseiller éducation à l'Élysée
Publié le 3 avril 2008
© AEFC/F. Lenoble Dominique Antoine, conseiller éducation, jeunesse et sports au cabinet de Nicolas Sarkozy, deviendrait également conseiller pour la culture et l'audiovisuel. Il...
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Politiques éducatives / Gestion
Actualisation du Guide juridique du chef d'établissement
Publié le 25 mars 2008
Le Guide juridique du chef d'établissement, édité par la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Éducation nationale, est actuellement en cours d’actualisation. Deux...
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Politiques éducatives
Fonctionnaires : cumuler son activité principale avec une autre activité devient plus facile
Publié le 25 mars 2008
Le cumul d’activité pour les fonctionnaires est assoupli : le champ des activités autorisées est « élargi, tant dans la sphère publique que dans le secteur privé ». C’est la...
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Management/carrières
Contrats aidés : les rectorats devront leur délivrer une « attestation de compétences »
Publié le 7 mars 2008
Les rectorats devront délivrer une « attestation de compétences » aux bénéficiaires de contrats aidés (1), ce qui leur « permettra de valoriser leur expérience professionnelle »....
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Management/carrières
Roger Crucq, nouveau président de la FAS
Publié le 7 mars 2008
La FAS (Fédération des autonomes de solidarité) change de tête. Roger Crucq, élu le 20 février 2008 pour deux ans, succède à Alain Aymonier à la présidence de...
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Vie scolaire/pédagogie
La liste des 6 établissements « Cohn-Bendit »
Publié le 22 février 2008
Xavier Darcos a arrêté la liste des 6 établissements (et non 5 comme prévu initialement) qui accueilleront à la rentrée prochaine les équipes d'enseignants formées à l'initiative de Gabriel...
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Vie scolaire/pédagogie
Les chefs d’établissement doivent adresser au maire “l’état des mutations des enfants” à la fin de chaque mois
Publié le 22 février 2008
La Cnil (Commission nationale de l’informatique et des libertés) vient de permettre l’application du décret sur la responsabilité parentale, une des dispositions de la loi sur...
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Management/carrières
880 postes aux concours des personnels de direction
Publié le 25 janvier 2008
Un arrêté du 28 décembre 2007 fixe à 80 le nombre de postes offerts au concours des personnels de direction de première classe au titre de l'année 2008, et 800 au concours de deuxième...
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Management/carrières
Enseignement privé : 868 postes offerts au Cafep-Capes
Publié le 25 janvier 2008
Un arrêté du 4 janvier 2008 détaille le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous...
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Politiques éducatives
Cabinet de Xavier Darcos : ça va, ça vient...
Publié le 25 janvier 2008
Thierry Tesson, conseiller technique au cabinet de Xavier Darcos © Ministère de l'Éducation nationale Jeu de chaises musicales au cabinet de Xavier Darcos. Le conseiller aux affaires...
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Management/carrières
Jean-Pierre Darras, nommé secrétaire général de Martinique
Publié le 11 janvier 2008
© Rectorat de Martinique Jean-Pierre Darras est le nouveau secrétaire général de l'académie de Martinique. Il était secrétaire général de l'université des Antilles-Guyane en...
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Vie scolaire/pédagogie
Bernard Thomas, délégué interministériel à l’orientation, a quitté ses fonctions
Publié le 11 janvier 2008
© AEFC Bernard Thomas, délégué interministériel à l'orientation depuis juillet 2007, a quitté ses fonctions le 1er janvier 2008. Son entourage explique son départ par des...
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Management/carrières
Rentrée 2008 : la répartition par académie des suppressions de postes d'enseignants
Publié le 11 janvier 2008
1 500 emplois d'enseignants du second degré sont supprimés au budget 2008 de l'enseignement scolaire « au titre des évolutions démographiques »,...
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Le sous-turban et le bandana, pas assez « discrets » pour le Conseil d’Etat
Publié le 14 décembre 2007
Dans ses décisions du 5 décembre 2007, le Conseil d'État rejette les requêtes relatives à l'exclusion de quatre élèves pour ne pas avoir respecté la loi du 15 mars 2004 encadrant le port des...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Personnels de direction : une rémunération au mérite en ambition réussite
Publié le 14 décembre 2007
Trois textes concernant les personnels de direction ont été publiés au journal officiel le 30 novembre dernier. A partir du 1er février 2007, l'attribution de l’indemnité de...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Un théologien français numéro 2 de l’éducation catholique à Rome
Publié le 29 novembre 2007
© D.R. Jean-Louis Bruguès quitte Angers pour Rome. Le 10 novembre dernier, le pape Benoît XVI l’a nommé n°2 deux de la Congrégation pour...
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International
Anne Gazeau-Secret, nommée présidente du conseil d'administration de l'AEFE
Publié le 29 novembre 2007
© D.R. Anne Gazeau-Secret, 60 ans a été nommée le 18 novembre 2007 présidente du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE). Elle...
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Management/carrières
Brigitte Le Brethon, maire de Caen, nommée IGEN au tour extérieur
Publié le 16 novembre 2007
Brigitte Le Brethon, professeur agrégée d'économie et de gestion, a été nommée inspectrice générale de l'Éducation nationale au tour extérieur, en conseil des ministres, le 31 octobre 2007....
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Management/carrières / Management/carrières
Publication au JO d’un décret concernant les adjoints
Publié le 16 novembre 2007
Un décret a été publié au Journal officiel le 10 novembre 2007. Il modifie un [url= http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Ajour?nor=MENF8800452D&num=88-342&ind=1&laPage=1&demande=ajour]décret...
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Politiques éducatives / Management/carrières
DIF : 20 heures de formation par an pour tous les fonctionnaires
Publié le 5 novembre 2007
Le décret n°2007- 1470 du 15 octobre 2007, relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État, prévoit notamment que « tout fonctionnaire bénéficie...
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Vie scolaire/pédagogie / Vie scolaire/pédagogie
Langue des signes : une nouvelle option au bac dès 2008
Publié le 5 novembre 2007
Passer une épreuve de langue des signes au bac général ou hôtellerie, ce sera possible dès cette année dans pour tous les lycéens qui le souhaitent. Cette nouvelle disposition a été publiée...
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Vie scolaire/pédagogie / International
Adoption du cadre européen des certifications par le Parlement européen
Publié le 5 novembre 2007
Son adoption aura été difficile, mais elle est enfin officielle : le cadre européen des certifications (CEC) a été voté, le 25 octobre 2007, par le Parlement européen. Elle devrait faire...
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Politiques éducatives
Le nouvel organigramme de l’enseignement catholique
Publié le 22 octobre 2007
L'arrivée d'Éric de Labarre à la tête de l'enseignement catholique, le 1er août 2007 a entraîné une remise à plat de l'organigramme du Sgec...
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Management/carrières
Heures sup’ dans la fonction publique : un administratif sur deux privé d’exonération
Publié le 22 octobre 2007
Le décret exonérant les heures supplémentaires dans la fonction publique vient de sortir. C’est une des promesses du candidat Sarkozy, résumée par le slogan « travailler plus pour gagner...
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Management/carrières
L’arrêté sur le temps de travail des personnels de direction publié au JO
Publié le 1 octobre 2007
Le Journal officiel du 18 septembre 2007 publie l’un des décrets pris en application du « relevé de conclusions » signé par les syndicats de personnel de direction en janvier 2007. Il...
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
La Lettre de mission des 2 inspections de l’Éducation nationale
Publié le 1 octobre 2007
Les inspections générales contribueront cette année à la réflexion nationale sur le métier d’enseignant, indique la Lettre de mission des deux inspections générales publiée au Bulletin...
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Politiques éducatives
Revaloriser la condition enseignante, lourde tâche pour la commission Pochard
Publié le 1 octobre 2007
La « commission sur la revalorisation du métier enseignant » devra remettre au Premier ministre ses travaux, sous la forme d'un « livre vert », à la fin de l'année 2007. Installée le...
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Vie scolaire/pédagogie
Le nouveau délégué à l’orientation doit développer la découverte professionnelle au collège
Publié le 1 octobre 2007
Bernard Thomas, nouveau délégué interministériel à l’orientation, aura une année chargée. Sa lettre de mission, qui vient d’être rendue publique, fixe ses axes de travail pour...
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Management/carrières
Personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger : un décret lie avantages familiaux et frais de scolarité
Publié le 14 septembre 2007
Un décret du 30 août 2007 relatif à la situation des fonctionnaires détachés auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) précise, à propos de l'avantage familial...
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Vie scolaire/pédagogie
2 millions de dollars pour des projets technologiques innovants en éducation
Publié le 14 septembre 2007
La fondation MacArthur et le consortium de chercheurs Hastac lancent plusieurs concours pour financer des projets technologiques innovants en éducation, récompensés à...
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Politiques éducatives
François Bonneau, ancien vice-président en charge des lycées et de l’action éducative, élu à la tête de la Région Centre
Publié le 14 septembre 2007
Le socialiste François Bonneau, ancien vice-président de la Région en charge des lycées et de l’action éducative, a été élu le...
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Management/carrières
Pierre Polivka nommé directeur de l’ESEN
Publié le 14 septembre 2007
Pierre Polivka, inspecteur général de l'éducation nationale, est le nouveau directeur de l'ESEN, école supérieure de l'éducation nationale. Il succède à Jean David, nommé conseiller du...
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Politiques éducatives / Politiques éducatives
Décharges : le décret Robien enterré
Publié le 14 septembre 2007
Le décret « Robien » du12 février 2007, relatif aux maximums de services hebdomadaires des enseignants, est abrogé par un décret du 31 août 2007, publié au Journal officiel du...
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Vie scolaire/pédagogie
Accompagnement éducatif : une circulaire au Bulletin officiel de l'Éducation nationale
Publié le 31 août 2007
Un complément à la circulaire de préparation de la rentrée 2007, publié au Bulletin officiel du 19 juillet 2007, précise qu'il « est demandé aux collèges de mettre en place un...
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Politiques éducatives
La nouvelle répartition par catégories des lycées et collèges, au Journal officiel
Publié le 31 août 2007
Un décret publié le 29 août 2007 au Journal officiel modifie la répartition par catégories des établissements d'enseignement pour l'attribution de...
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Vie scolaire/pédagogie
Bernard Thomas, nouveau délégué interministériel à l'orientation
Publié le 31 août 2007
Bernard Thomas a été nommé délégué interministériel à l'orientation en Conseil des ministres, le 18 juillet 2007. Il remplace ainsi Pierre Lunel, ancien président de Paris 8. Bernard Thomas...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Didier Lacroix, nommé secrétaire général de l’académie de Limoges
Publié le 31 août 2007
Didier Lacroix, 41 ans, vient d'être nommé secrétaire général de l'académie de Limoges en remplacement de Francis Turpin, décédé le...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Un nouveau recteur à Reims
Publié le 31 août 2007
Alexandre Steyer, professeur des universités, a été nommé recteur de l'académie de Reims en conseil des ministres, le 18 juillet 2007. Il remplace Ali...
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Vie scolaire/pédagogie
Concours général : Louis-Le-Grand rafle la mise
Publié le 5 juillet 2007
Alexis Olivier, du lycée Stanislas à Paris, a été primé quatre fois au Concours général 2007, avec 3 premiers prix, et un troisième prix. Au total, 144 élèves (sur près de 14 000) ont...
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Politiques éducatives / Management/carrières
François David prend la tête de Formiris
Publié le 5 juillet 2007
François David, directeur de l'ensemble scolaire Edmond-Michelet de Brive-la-Gaillarde (Corrèze), a été élu, le 21 juin dernier, président de Formiris...
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Management/carrières / Management/carrières
Le cahier des charges de la formation des personnels de direction
Publié le 15 juin 2007
Renforcer l’organisation de la formation et élever son niveau d’exigence, tels sont les objectifs du cahier des charges de la formation des personnels de direction, publié au Bulletin...
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Politiques éducatives
Ali Bencheneb, nouveau recteur d’Orléans-Tours
Publié le 15 juin 2007
Ali Bencheneb, recteur de l'académie de Reims, a été nommé recteur de l'académie d'Orléans-Tours au conseil des ministres du 13 juin dernier. Il remplace Claire Lovisi, devenue directrice...
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Vie scolaire/pédagogie
Les mères voilées peuvent participer aux sorties scolaires, selon la Halde
Publié le 15 juin 2007
Cette délibération de la Halde, haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité, a beau concerner les écoles primaires, elle ne devrait pas laisser indifférent le...
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Politiques éducatives
Tanneguy Larzul, nouveau recteur d’Amiens
Publié le 14 juin 2007
Tanneguy Larzul, professeur des universités, a été nommé recteur de l'académie d'Amiens, au conseil des ministres du 13 juin dernier. Il remplace Marie-Danièle Campion, devenue directrice...
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Management/carrières
Retraite des personnels de direction : le Conseil d'État précise les règles
Publié le 1 juin 2007
Le Conseil d'État annule, dans une décision du 25 mai 2007, un jugement du tribunal administratif de Paris qui permettait le cumul, pour le calcul de la pension de retraite d'un personnel de...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Alain Bouvier, nouveau président de l’Afae
Publié le 1 juin 2007
Alain Bouvier, ancien recteur (1), membre du Haut conseil de l'éducation, a été élu président de l'Association française des administrateurs de...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Jean-Loup Leber, directeur diocésain de l'enseignement catholique d'Ille-et-Vilaine
Publié le 1 juin 2007
Jean-Loup Leber est nommé directeur diocésain de l'enseignement catholique d'Ille-et-Vilaine. Il était directeur diocésain adjoint chargé du 1er degré...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Marie-Jeanne Philippe, nouvelle rectrice de Besançon
Publié le 1 juin 2007
Marie-Jeanne Philippe a été nommée rectrice de l'académie de Besançon par le conseil des ministres du 30 mai dernier. Cette professeure des universités...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Anne Sancier-Château, nouvelle rectrice de Limoges
Publié le 1 juin 2007
Anne Sancier-Château, rectrice de l'académie de Besançon, a été nommée rectrice de l'académie de Limoges au Conseil des ministres du 30 mai...
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Vie scolaire/pédagogie
Le montant des bourses au collège
Publié le 18 mai 2007
Le montant de la bourse de collège est fixé par décret, forfaitairement et selon trois taux déterminés en pourcentage de la base mensuelle des allocations familiales, arrondis, pour chaque...
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Vie scolaire/pédagogie
Handicap, maladie : des postes adaptés pour (presque) tout le monde...
Publié le 18 mai 2007
Dans une circulaire publiée au Bulletin officiel de l’Éducation nationale, le 17 mai, le ministère rappelle que le poste de travail d’un fonctionnaire est adaptable à son état...
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Vie scolaire/pédagogie
Élections des parents d’élèves dans les CA, les 12 et 13 octobre 2007
Publié le 18 mai 2007
Une circulaire publiée au Bulletin officiel signale que les prochaines élections des représentants de parents d’élèves aux conseils d’administration des...
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
Le brevet évolue... en attendant 2008
Publié le 18 mai 2007
Un arrêté modifie en partie le brevet des collèges : l’élève doit désormais obtenir en plus le B2i (brevet informatique et internet) et le niveau A2 dans une langue vivante étrangère...
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Politiques éducatives
William Marois, président de la commission nationale d’évaluation de la formation des maîtres
Publié le 18 mai 2007
William Marois, recteur de l'académie de Bordeaux, a été nommé président à la commission nationale d'évaluation de la formation des maîtres, selon un arrêté publié le 8 mai au Journal...
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Management/carrières / Management/carrières
De nouvelles règles pour le cumul d'activités des fonctionnaires
Publié le 7 mai 2007
Le nouveau régime du cumul d'activités des fonctionnaires entre en vigueur (1). Un décret d'application a en effet été publié au Journal officiel du 3 mai. Les intéressés peuvent être...
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Management/carrières
Préfet : pas de pouvoir contre le refus d’un lycée de recruter un assistant d'éducation
Publié le 7 mai 2007
Le Conseil d'État, dans une décision du 25 avril 2007, considère que la délibération du conseil d'administration d'un lycée qui écarte, par principe, le recrutement de tout assistant...
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Management/carrières
Un nouveau dispositif pour les agents en longue maladie
Publié le 7 mai 2007
Une salle de cours réservée, des horaires allégés et l'installation d'un équipement spécifique : le décret publié le 29 avril 2007...
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Politiques éducatives
Création de la commission nationale d'évaluation de la formation des maîtres
Publié le 7 mai 2007
La commission nationale d'évaluation de la formation des maîtres vient d’être créée par un décret publié le 2 mai au Journal officiel. Cette commission doit veiller, dans le cadre de...
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International
Tristan Lecoq, nommé directeur du CIEP
Publié le 4 mai 2007
Tristan Lecoq a été nommé directeur du Centre international d'études pédagogiques (CIEP), le 26 avril dernier. Inspecteur général de l'Éducation nationale (histoire-géographie), Tristan...
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Politiques éducatives
Un nouveau conseiller à la présidence
Publié le 24 avril 2007
Pierre-François MOURIER est nommé conseiller pour l'éducation et la culture à la présidence de la République, par arrêté publié au Journal officiel du 7 avril 2007. Il remplace Alain Seban,...
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Politiques éducatives
Ministères, cabinets : que deviennent-ils ?
Publié le 24 avril 2007
En cette période de fin de mandat, le système éducatif n’échappe pas à la pratique des « recasages ». À trois semaines de la passation de pouvoir entre l’ancien et le nouveau...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Enseignement agricole : un nouveau président pour le privé
Publié le 24 avril 2007
François PALIARD, 57 ans, a été élu président du Conseil national de l'enseignement agricole privé (Cneap) par le conseil d'administration du...
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Politiques éducatives
La réforme STI consultable sur Eduscol
Publié le 24 avril 2007
Le site Eduscol détaille le projet de réforme de la filière STI (sciences et technologies de l'ingénieur, et non plus « industrielles ») soumis à consultation. Selon le ministère de...
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Vie scolaire/pédagogie
L’attestation de sécurité routière au Bulletin officiel
Publié le 24 avril 2007
Un décret et un arrêté interministériels régissent l’organisation et la délivrance de l’attestation de sécurité routière. « Afin de permettre aux élèves, usagers de...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Enseignement privé : une circulaire rappelle les prérogatives des chefs d’établissement sur le mouvement des maîtres
Publié le 6 avril 2007
Le ministère de l’Éducation nationale vient de publier une circulaire rappelant les prérogatives des chefs d’établissements de l’enseignement...
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Politiques éducatives / Politiques éducatives
IUFM : la commission nationale d’évaluation bientôt installée
Publié le 6 avril 2007
La commission nationale d’évaluation de la formation des enseignants sera installée d’ici la fin du mois d’avril, assure le ministère de l’Éducation nationale à...
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Politiques éducatives / Politiques éducatives
Georges Ascione, « monsieur vélo » de l’Éducation nationale
Publié le 6 avril 2007
L'inspecteur d'académie Georges Ascione vient d’être nommé conseiller pour le développement de la pratique du vélo auprès du DGESCO (directeur général de l'enseignement scolaire). Il...
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Politiques éducatives / Management/carrières
TOS : le Conseil d’État annule l’une des dispositions de la convention type
Publié le 6 avril 2007
Le Conseil d'État, par une décision du 21 mars 2007, annule le décret du 4 janvier 2005 portant approbation de la convention-type relative à la liste des...
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Politiques éducatives
Lycées « ambition réussite » : le cahier des charges
Publié le 6 avril 2007
Le cahier des charges pour les lycées désireux d'obtenir le label « ambition réussite » a été publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale, du 5 avril. Adressé aux recteurs...
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Politiques éducatives / Gestion
Une circulaire précise les conditions d’utilisation de la taxe d’apprentissage
Publié le 23 mars 2007
Une circulaire précise les conditions d’utilisation de la taxe d’apprentissage. Les établissements d'enseignement technologique et professionnel publics peuvent...
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Politiques éducatives
Jean-Michel Blanquer, nouveau recteur de Créteil
Publié le 23 mars 2007
Jean-Michel Blanquer vient d’être nommé recteur de Créteil, en remplacement de Bernard Saint-Girons, parti à la Direction générale de l’enseignement supérieur du...
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Management/carrières
François Rodes, nouveau directeur du CRDP d’Alsace
Publié le 23 mars 2007
François Rodes a été nommé directeur du CRDP d'Alsace (Centre régional de documentation pédagogique) où il remplace Yves Potel. Né en 1950, il est professeur d'histoire-géographie et...
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Politiques éducatives
Jean-Louis Nembrini prend la tête de l’enseignement scolaire
Publié le 23 mars 2007
Jean-Louis Nembrini © D.R. Jean-Louis Nembrini vient d’être nommé directeur général de l’enseignement scolaire (DGESCO), en remplacement de Roland Debbasch, désormais recteur de...
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Politiques éducatives
Roland Debbasch, nouveau recteur de Lyon
Publié le 23 mars 2007
Roland Debbasch © MENESR/Caroline Lucas Roland Debbasch, 42 ans, vient d’être nommé recteur de l'académie de Lyon, en remplacement d’Alain Morvan, en poste depuis 2002....
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Vie scolaire/pédagogie
Les références à connaître sur l’orientation
Publié le 9 mars 2007
Les textes Décret du 7 juillet 1971 sur l'organisation des services chargés de l'information et de l'orientation Arrêté du 5 mars 1973 sur l'organisation des centres d'information...
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Management/carrières
L’accueil des professeurs stagiaires précisé par une circulaire
Publié le 9 mars 2007
Une circulaire parue le 1er mars demande aux chefs d’établissement de s’impliquer dans l’accueil des enseignants et des CPE (conseillers principaux d’éducation) stagiaires....
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Management/carrières
Une circulaire sur le harcèlement moral dans l’Éducation nationale
Publié le 8 mars 2007
Une circulaire sur le harcèlement moral dans l’Éducation nationale vient de paraître. Définition. Il s’agit d’une conduite abusive résultant de propos,...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Élections professionnelles dans le privé : pas de grands bouleversements
Publié le 8 mars 2007
Côté chefs d’établissement, les syndicats du SNCEEL, du SYNADIC et de l'UNETP conservent la majorité des voix (98 %) et la totalité des...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Stéphane Rials nommé membre du Haut conseil de l'éducation
Publié le 8 mars 2007
Professeur de droit public à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, Stéphane Rials a été nommé membre du HCE (Haut conseil de l'éducation) par l'ancien président de l'Assemblée nationale,...
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Gestion
Décharges (2) : de nouvelles responsabilités pour le chef d’établissement
Publié le 23 février 2007
L'une des nouveautés majeures du décret réformant le temps de service des enseignants est la définition de trois actions d'éducation et de formation pouvant entrer dans la composition des...
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Gestion
Décharges (1) : parution des textes sur le temps de service
Publié le 23 février 2007
Le ministère de l’Éducation nationale a finalement publié le décret réformant le temps de service des enseignants, le 13 février dernier. Ce texte, qui modifie les décrets de 1950,...
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Vie scolaire/pédagogie
Décharges (3) : la réforme du sport scolaire
Publié le 23 février 2007
Un volet du décret sur la réforme du temps de service des enseignants est consacré aux personnels enseignants d'EPS. Il y est rappelé que leur service est de 20 heures hebdomadaires et...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Bivalence : les textes sont parus
Publié le 22 février 2007
Le décret réformant le temps de service des enseignants est paru au Journal officiel, le 13 février dernier. Complété par trois autres textes...
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Management/carrières
Nomination d’un délégué ministériel à l'emploi et à l'intégration des personnes handicapées
Publié le 22 février 2007
Jean-Christophe Parisot, premier étudiant handicapé diplômé de Science Po Paris, vient d'être nommé délégué ministériel à l'emploi et à l'intégration des personnes handicapées, par...
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Management/carrières
Fusion des deux corps d'attachés d'administration de l'Éducation nationale
Publié le 9 février 2007
Le décret n°2006-1732 du 23 décembre 2006 relatif au corps des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (AAENES) et l'arrêté du...
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
Les fêtes religieuses en 2007
Publié le 9 février 2007
Une circulaire publiée au BO n° 4 du 25 janvier 2007 liste les fêtes religieuses qui peuvent, sur autorisation du chef de service, donner lieu à une absence des agents administratifs de...
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Gestion / Management/carrières
Remboursement des transports en commun pour les fonctionnaires de province : les modalités
Publié le 9 février 2007
Une circulaire interministérielle du 25 janvier 2007, publiée au Journal officiel du 26 janvier 2007, précise les modalités d'application du décret n°2006-1663 du 22 décembre 2006. Il...
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Politiques éducatives / Management/carrières
Gérard Aschieri réélu à la tête de la FSU
Publié le 8 février 2007
© D.R. Gérard Aschieri vient d’être réélu pour 3 ans à la tête de la FSU. Il a obtenu 91,2 % des voix du conseil...
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Vie scolaire/pédagogie
Une circulaire pour une éducation artistique et culturelle « ambitieuse »
Publié le 8 février 2007
Chaque projet d’établissement doit définir une « politique ambitieuse » en matière d’éducation artistique et culturelle. C’est que ce préconise une circulaire publiée au...
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Politiques éducatives / Politiques éducatives
La circulaire de rentrée au BO
Publié le 25 janvier 2007
La circulaire de rentrée 2007 est publiée au BO. Au menu : retour sur les apprentissages fondamentaux, focus sur l'égalité des chances et amélioration de l'orientation et de l'insertion...
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Management/carrières
Yves-Jean Thomas, nouveau président du SNCEEL
Publié le 25 janvier 2007
Yves-Jean Thomas, directeur du collège-lycée Saint-François-Xavier à Vannes (Morbihan), vient d’être élu président du SNCEEL. Le syndicat...
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Vie scolaire/pédagogie
Le retour de la grammaire passe aussi par le collège
Publié le 25 janvier 2007
La réforme de la grammaire ne concerne pas seulement l’école primaire : publiée au Journal officiel du 17 janvier dernier, la circulaire insiste également sur son apprentissage au...
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
La télé en accès libre pour les classes, depuis le 1er janvier 2007
Publié le 25 janvier 2007
Les émissions des grandes chaînes gratuites et celles de la TNT (1) sont désormais utilisables en classe. Depuis le 1er janvier 2007, ces programmes sont libres de droit pour la classe,...
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Management/carrières
Un nouveau président pour l’association des proviseurs de prépas
Publié le 25 janvier 2007
Philippe Semichon, proviseur du lycée Chaptal à Paris, et président de l’association des proviseurs de lycées à classes préparatoires...
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Politiques éducatives
Les dates des épreuves du bac, du brevet et du BTS
Publié le 12 janvier 2007
Bac général Épreuves écrites : les 11, 12, 13, 14 et 15 juin 2007 (1) Résultats : première semaine de juillet Fin des sessions : lundi 9 juillet 2007 Bac...
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Management/carrières
Éric de Labarre, prochain secrétaire général de l'enseignement catholique
Publié le 11 janvier 2007
© D.R. Éric de Labarre prendra la succession de Paul Malartre comme secrétaire général de l'enseignement catholique le 1er août 2007, a...
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Gestion / Vie scolaire/pédagogie
Une circulaire prévoit l'installation d'un distributeur de préservatifs dans chaque lycée
Publié le 9 janvier 2007
Chaque lycée doit pouvoir disposer d'un distributeur de préservatif, selon une circulaire parue au BO du 14 décembre 2006 (1). Voici les mesures que vous devrez mettre en...
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Management/carrières
Pierre Lussiana et Alain Plaud, nouveaux secrétaires généraux des académies de Dijon et Versailles
Publié le 9 janvier 2007
Pierre Lussiana, 50 ans, et Alain Plaud, 47 ans, ont été nommés respectivement secrétaire général de l'académie de Dijon, en remplacement de Dominique Martiny, et secrétaire général de...
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Gestion
La circulaire sur l’interdiction de fumer dans les établissements scolaires
Publié le 8 décembre 2006
Une circulaire interdisant de fumer dans les établissements scolaires à compter du 1er février 2007 est publiée au Journal officiel du 5 décembre 2006....
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Management/carrières
Programme de la formation continue des personnels de direction
Publié le 8 décembre 2006
Le Bulletin officiel du 7 décembre 2006 publie le programme de la formation continue des personnels de direction de janvier à décembre 2007. Ces formations sont organisées à l’ESEN (École...
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Management/carrières / International
Noëlle Delhomme, proviseure au Liban, décorée
Publié le 8 décembre 2006
© D.R. Noëlle Delhomme, proviseure du lycée franco-libanais de Habbouche-Nabatieh au Sud Liban a reçu, le 6 décembre, la médaille d’honneur des affaires étrangères, pour...
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Vie scolaire/pédagogie
Bientôt un signalement obligatoire des élèves absentéistes au maire ?
Publié le 8 décembre 2006
Les établissements scolaires et universitaires devront désormais participer à la prévention de la délinquance. C’est ce qui est prévu par l'article 9 du projet de loi de prévention de la...
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Management/carrières
Jean-Yves Langanay, ancien chef d’établissement, directeur du CRDP de Créteil
Publié le 8 décembre 2006
Jean-Yves Langanay a été nommé directeur du CRDP (Centre régional de documentation pédagogique) de l'académie de Créteil, le 1er novembre...
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Politiques éducatives
La liste des 249 collèges « ambition réussite »
Publié le 24 novembre 2006
La liste des 249 collèges faisant partie des réseaux « ambition réussite » est publiée au Bulletin officiel de l’Éducation national du 23 novembre 2006....
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Gestion
Annuaire des responsables juridiques des rectorats
Publié le 24 novembre 2006
La Lettre d’information juridique du ministère de l’Éducation nationale publie dans son édition de novembre 2006 l’annuaire des responsables des affaires juridiques des...
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Politiques éducatives
Le budget de l’enseignement scolaire adopté
Publié le 24 novembre 2006
Les 53 milliards d’euros du budget de l'enseignement scolaire ont été adoptés par les députés, le 17 novembre. L’enseignement privé a failli bénéficier d’une rallonge de...
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Gestion
Interdiction de fumer dans les lieux publics : le ministère de la Santé lance un site d’information
Publié le 24 novembre 2006
Dès le 1er février 2007, il sera interdit de fumer dans les lieux publics. L’interdiction sera totale dans les établissements scolaires. Le décret est paru au Journal officiel, le...
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Politiques éducatives
Bac STG : le contrôle continu pour l'oral des langues, adopté en CSE
Publié le 10 novembre 2006
Le CSE (Conseil supérieur de l'Éducation) a adopté les projets d'arrêtés instaurant une évaluation orale en langues vivantes pour la session 2007 du baccalauréat STG (sciences et technologies...
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Politiques éducatives / Vie scolaire/pédagogie
7 personnalités pour adapter les programmes au socle commun
Publié le 20 octobre 2006
Dominique Schnapper, directrice de recherches à l'École des hautes études en sciences sociales, Monique Canto-Sperber, directrice de l'École Normale supérieure, Marc Fumaroli, de l'Académie...
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Management/carrières
TOS : précisions sur le logement de fonction
Publié le 20 octobre 2006
Le projet de loi relatif à la fonction publique territoriale, adopté le 12 octobre 2006 en première lecture par l'Assemblée nationale, prend en compte...
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Gestion
Réglementation : la « salle fumeurs » vit ses dernières heures
Publié le 19 octobre 2006
À partir du 1er février 2007, il sera interdit de fumer « dans les lieux affectés à un usage collectif. » Les établissements scolaires sont directement concernés par cette...
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Politiques éducatives / Politiques éducatives
Les inspections générales missionnées sur la mesure de la violence scolaire et le remplacement
Publié le 28 septembre 2006
Le BO du 21 septembre publie la lettre de mission adressée par le ministre de l'Éducation nationale aux inspections générales. 8 missions Les inspections devront travailler pour l'année...
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Vie scolaire/pédagogie
Drogue à l’école : durcissement de la législation
Publié le 27 septembre 2006
Le Sénat a adopté, le 21 septembre 2006, un amendement durcissant l'article 28 du projet de loi de prévention de la délinquance. Il aggrave les peines et amendes pour toute infraction à la...
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Management/carrières / Management/carrières
Les taux annuels des indemnités pour les agents comptables et les gestionnaires
Publié le 21 septembre 2006
Au BO cette semaine, les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements...
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Vie scolaire/pédagogie
Une nouvelle circulaire sur les SEGPA
Publié le 21 septembre 2006
La circulaire du 29 août 2006 sur l’organisation des SEGPA est publiée au BOEN du 7 septembre 2006. Cette circulaire remplace la circulaire du 20 juin 1996, et...
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Vie scolaire/pédagogie
Les compétences exigées pour le B2I
Publié le 8 septembre 2006
Le BO du 20 juillet 2006 publie un arrêté sur le B2I ou brevet informatique et internet. Cette attestation valide les compétences informatiques des collégiens et des...
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Management/carrières
Ouverture du concours 2007 des personnels de direction
Publié le 6 septembre 2006
L’arrêté du 25 août 2006 annonçant l'ouverture des concours de recrutement des personnels de direction 1re et 2e classe pour l'année 2007 est paru au JO du 30 août...
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Gestion
Le nouveau code des marchés publics est publié
Publié le 25 août 2006
Le décret du 1er août 2006 portant code des marchés publics et une circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du code des marchés publics ont été publiés au Journal officiel du 4...
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Management/carrières
Les directeurs d’administration centrale rémunérés à la performance
Publié le 25 août 2006
Le décret n°2006-1019 du 11 août 2006 a été publié au Journal officiel du 12 août. Effectif au 1er janvier 2006, il institue une indemnité de performance en faveur des directeurs...
